Conseil municipal du 2025-12-11

DELIB MODIFICATIVE EGLISE RENOVATION DU CLOCHER DEMANDE DETR ET DSIL 2026

DELIB MODIFICATIVE EXTENSION LOCAL PALETS DEMANDE DETR ET DSIL 2026

DELIB MODIFICATIVE DECI DEMANDE DETR 2026

DELIB MODIFICATIVE SYSTEME E — BOO DEMANDE DETR DSIL 2026

TRAVAUX DE SECURITE AUX ENTREES DE BOURG : CHOIX DES ENTREPRISES

REGULARISATION DE L'ACTIF

INSTAURATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC

DECI : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026

EXTENSION DU LOCAL PALETS : DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026

EGLISE RENOVATION DU CLOCHER : DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026

REGULARISATION DE L'ACTIF

REMISE EXCEPTIONNELLE SUR UNE LOCATION AU GITE D'ETAPE

RECONDUCTION DU CONCOURS PHOTO

TARIFS COMMUNAUX 2026

SOUTIEN FINANCIER POUR L'EXPERIMENTATION TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE

RENOVATION RESTAURANT SCOLAIRE : CHOIX DES ENTREPRISES

SYSTEME E — BOO COFFRET POUR SERVICE D'URGENCE HELIPORTE : VALIDATION DEVIS ET DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026

PLAN DE SIGNALETIQUE : LOCALISATION DES LAMES DIRECTIONNELLES JAUNES POUR RANDONNEE PEDESTRE ET EQUESTRE

CREATION D'UN PUMPTRACK : CHOIX ENTREPRISES ET DEMANDE DE SUBVENTION AMBITIONS COMMUNES AU DEPARTEMENT 35

CREATION D'UN CITY STADE : CHOIX ENTREPRISES ET DEMANDE SUBVENTION AMBITIONS COMMUNES AU DEPARTEMENT 35

DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGETAIRE

Établissement public administratif local _Saison Culturelle_ - Exercice budgétaire 2026 -Versement d_une subvention par la commune

Centre Communal d_Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Exercice budgétaire 2026 - Versement d_une subvention par la commune

Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Subventions sur projets - Culture et divers

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Subvention sur projet- Molky

RENOVATION ENERGETIQUE ET SECURISATION DE LA MAIRIE : CHOIX DES ENTREPRISES ET DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS

TRAVAUX PATIO DE LA RESIDENCE MOTTAY THUAL DEMANDE DE SUBVENTION

2025 — 70 RISQUE PREVOYANCE

RISQUE SANTE

DON A LA COMMUNE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE FUNERAIRE

REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR MONSIEUR CLAUDE PAPADOPOULOS

REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR MONSIEUR FREDERIC CHEVILLON

participation risque sante

OUVERTURE CREDITS 2026 BUDGET ASSAINISSEMENT

ouverture credits 2026 budget principal

ACCEPTATION FONDS DE CONCOURS POHER COMMUNAUTE

SUBVENTION BUDGET ASSAINISSEMENT

DECISION MODIFICATIVE 2

FIXATION CONTRE VALEUR REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT 2026

TARIFS ASSAINISSEMENT 2026

TARIFS CIMETIERE 2026

TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE 2026

TARIFS CANTINE SCOLAIRE 2026

DELIB MODIFICATIVE CLOTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES GROTTES

FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES FIXATION DU COUT ANNEE SCOLAIRE 2025 2026

DECISION MODIFICATIVE 2

TARIFS 2026

Autorisation de crédits 2026

Tarifs municipaux 2026

Dem

Autorisation demande de subvention Pacte Finistère 2030 - Volet 1 - 2026

Contrat d'assurance des risques statutaires

Organisation de réunions publiques dans le cadre des élections politiques : fixation tarifs mise à dispo des locaux

2025 — 051 Sejour des eleves a Campbon (44) - Participation financiere de la commune au sejour et DM n°5

Ligne T1 — Présentation et avis de la commune

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 24 octobre au 28 novembre décembre 2025

Commission communale pour l_accessibilité - Rapport d_activités

Convention Territoriale Globale - Convention 2026_2030 - Approbation

rapport sur la delegation

MOTION ECOLE NAVALE

APPROBATION PV DU 16 OCTOBRE 2025

Dinan Agglomération — Convention assainissement 2026

Installation d'un food-truck

APPROBATION PV CM 2 OCTOBRE 2025

EMF MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

INSTALLATION VIDEOSURVEILLANCE VILLAGALLORMAINE KERADENNEC

AVIS SUR LE PLAN MOBILITES SIMPLIFIE ARRETE CLCL

PRESENTATION RAPPORT CRC CLCL

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER DE BIENS SOUMIS AU DPU : AB93 A AB97 ET AB274

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER DE BIENS SOUMIS AU DPU : AB368 AB372 ET AB375

2025 — 056 Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir et DM n°1 - Annule et remplace

2025 — 053 Informatique - Migration vers le logiciel de gestion We Magnus de la societe Berger Levrault

2025 — 052 Maison du 9, Rue du Menhir - Attribution du marché pour l'étude de faisabilite

Finances publiques — Refacturation des frais généraux de personnel du budget principal vers les budgets annexes - Année 2025

ZAC Multisite — Secteur du Bout du Monde concédé à la SEMOP - Approbation du cahier des charges de cession de terrains (CCCT) des lots bailleurs et promoteurs

ZAC Multisite — Avenant n_2 au contrat de concession d_aménagement de la SEMOP

Mise en place d_un périmètre de prise en considération 

Terres de Sources — Adhésion nouvelles conventions de partenariat et de groupement de commandes

MANDATS DE GESTION DES LOGEMENTS SOCIAUX COMMUNAUX

GROUPEMENT DE COMMANDES MAINTENANCE DES BATIMENTS 2026

GROUPEMENT DE COMMANDES PICS

Groupement de commandes

Régularisation foncière rue de l_Eglise (modification)

Bail à construction au profit de la SCI ILV2 - construction d_un cabinet médical 5 avenue de la Libération

Avenant au bail commercial avec la SARL _Le Petit Olivier_ - Modification partielle de la délibération n_2025_124

Convention de gestion de logements_commune de Saint-Grégoire et CCAS

Transfert de la voie _La Mare_ à Rennes Métropole suite à rétrocession

TARIF EXCEPTIONNEL DE LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE A LA DEMI-JOURNEE

APPROBATION PROJET SONORISATION PRAD AR STIVELL

Cession parcelle n° ZA 136 ZA Penhoat

Cession parcelles n° ZA 138 — 139-141 ZA Penhoat

Cession parcelle n° ZA 62 - ZA Penhoat

Déclassement parcelle ZA 62 - ZA Penhoat

Vente terrain rue Eric Tabarly

RPSQ 2024 eau assainissement CAPLD

2025 — 055 Personnel communal - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activite - Annee 2026

2025 — 054 Personnel communal - Creation de postes non permanents pour le remplacement d'agents titulaires ou contractuels absents - Annee 2026

DSP Mobilité 2025_2032 — Information sur l_attributaire

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

TARANIS

Eau du Bassin Rennais — Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des services d_eau potable - Exercice 2024

RPQS 2024 SYNDICAT DES EAUX DU POHER

2025 — 50 Protection Sociale Complementaire des agents - Volet Sante

ACHAT DE BUTS DE FOOTBALL