12 décembre 2025
23
délibérations
19
Finances & Budget
1
Administration
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école Ste Jeanne dArc de Hanvec
Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école publique de Sizun
ALSH de lHôpital Camfrout _régularisation des attributions des années 2023 2024 et 2025
Demande de subvention pour un voyage scolaire école publique primaire à S'izun
Demande de subvention pour un vyage scolaire école publique Per J'akez Helias de Hanvec
Demande de subvention pour un voyage scolaire Collège de S'IZUN
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avt le vote du Budget 2026
Rectification du montant de la subvention attribuée par la commune au CCAS
Tarifs 2026 Columbarium
Tarifs 2026 Deterioation Perte Vaisselle
Tarifs 2026 Salle Polyvalente
Tarifs 2026 Deterioration Vaisselle Arcopal
Tarifs Photocopies
Concessions au C'imetiere
Tarifs 2026 Caveautins
Subvention Festiv Ete
DM4
Loyers restaurant
DM 2 Budget Resto
Approbation du procès — verbal de la séance du 3 octobre 2025
Convention de partenariat avec la CAPLD_ site de compostage de proximité
Convention de partenariat de Politique Educative Locale du Pays de Daoulas
Enquete Publique Projet Eolien St Mayeux St Gilles Vx Marche
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