Conseil municipal du 2025-12-12

Sai 12 décembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

19

Finances & Budget

1

Administration

1

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - loyers restaurant - DM 2 BUDGET RESTO - DM4 - ENQUETE PUBLIQUE PROJET EOLIEN ST MAYEUX ST GILLES VX MARCHE - SUBVENTION FESTIV ETE - TARIFS 2026 CAVEAUTINS - CONCESSIONS AU CIMETIERE - TARIFS 2026 COLUMBARIUM - TARIFS 2026 DETERIORATION VAISSELLE ARCOPAL - TARIFS 2026 DETERIOATION PERTE VAISSELLE - TARIFS 2026 SALLE POLYVALENTE - TARIFS PHOTOCOPIES - Demande de subvention pour un voyage scolaire Collège de SIZUN - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avt le vote du Budget 2026 - Convention de partenariat avec la CAPLD_ site de compostage de proximité - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2025 - Convention de partenariat de Politique Educative Locale du Pays de Daoulas - Rectification du montant de la subvention attribuée par la commune au CCAS - Demande de subvention pour un vyage scolaire école publique Per Jakez Helias de Hanvec - Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école publique de Sizun

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
45

Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école Ste Jeanne d'Arc de Hanvec

46

Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école publique de Sizun

47

ALSH de l'Hôpital Camfrout _régularisation des attributions des années 2023 2024 et 2025

48

Demande de subvention pour un voyage scolaire école publique primaire à Sizun

49

Demande de subvention pour un vyage scolaire école publique Per Jakez Helias de Hanvec

50

Demande de subvention pour un voyage scolaire Collège de SIZUN

51

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avt le vote du Budget 2026

52

Rectification du montant de la subvention attribuée par la commune au CCAS

20212005

TARIFS 2026 COLUMBARIUM

20251102

TARIFS 2026 DETERIOATION PERTE VAISSELLE

202512001

TARIFS 2026 SALLE POLYVALENTE

202512003

TARIFS 2026 DETERIORATION VAISSELLE ARCOPAL

202512004

TARIFS PHOTOCOPIES

202512006

CONCESSIONS AU CIMETIERE

202512007

TARIFS 2026 CAVEAUTINS

202512008

SUBVENTION FESTIV ETE

202512010

DM4

202512013

loyers restaurant

2025120011

DM 2 BUDGET RESTO

🏛️ Administration 1 délibération
42

Approbation du procès — verbal de la séance du 3 octobre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
43

Convention de partenariat avec la CAPLD_ site de compostage de proximité

🤝 Vie associative 1 délibération
44

Convention de partenariat de Politique Educative Locale du Pays de Daoulas

📄 Autres decisions 1 délibération
202512009

ENQUETE PUBLIQUE PROJET EOLIEN ST MAYEUX ST GILLES VX MARCHE

WEB megalis:2025:23335:2025-12-12
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