CM

12 décembre 2025

Sai 23 délibérations

23

délibérations

19

Finances & Budget

1

Administration

1

Environnement

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Délibérations (23)

Finances & Budget 19 délibérations
45

Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école Ste Jeanne dArc de Hanvec

46

Participation aux frais de scolarité année 2024_2025 école publique de Sizun

47

ALSH de lHôpital Camfrout _régularisation des attributions des années 2023 2024 et 2025

48

Demande de subvention pour un voyage scolaire école publique primaire à S'izun

49

Demande de subvention pour un vyage scolaire école publique Per J'akez Helias de Hanvec

50

Demande de subvention pour un voyage scolaire Collège de S'IZUN

51

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avt le vote du Budget 2026

52

Rectification du montant de la subvention attribuée par la commune au CCAS

2005

Tarifs 2026 Columbarium

Tarifs 2026 Deterioation Perte Vaisselle

Tarifs 2026 Salle Polyvalente

Tarifs 2026 Deterioration Vaisselle Arcopal

Tarifs Photocopies

Concessions au C'imetiere

Tarifs 2026 Caveautins

Subvention Festiv Ete

DM4

Loyers restaurant

DM 2 Budget Resto

Administration 1 délibération
42

Approbation du procès — verbal de la séance du 3 octobre 2025

Environnement 1 délibération
43

Convention de partenariat avec la CAPLD_ site de compostage de proximité

Vie associative 1 délibération
44

Convention de partenariat de Politique Educative Locale du Pays de Daoulas

Autres decisions 1 délibération

Enquete Publique Projet Eolien St Mayeux St Gilles Vx Marche

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