Conseil municipal du 2025-12-08

demande de subvention pour le diagnostic de l'église

mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2026

décision modificative au budget commune

Refacturation d'une prestation de raccordement EP à un riverain

Achat du tracteur et DM2025_03

D — - SANTE - APPROBATION DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MISE EN SECURITE INCENDIE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DAMENAGEMENT DU CABINET MEDICAL

D — SANTE - APPROBATION DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MISE EN SECURITE INCENDIE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DAMENAGEMENT DU CABINET MEDICAL

D — EDUCATION PETITE ENFANCE APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE 2026 ENTRE LASSOCIATION CHAPI CHAPO ET LES COMMUNES DE SAINT ERBLON ET DE BOURGBARRE

D — FINANCES - DEMANDE DE VERSEMENT ANTICIPÉ PARTICIPATION 2026 POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE RIVE SUD

D — FINANCES TARIFICATION TARIFS PERISCOLAIRES 2026

D — FINANCES TARIFICATION TARIFS SERVICES EXTRASCOLAIRES 2026

D — FINANCES - TARIFICATION - TARIFS MUNICIPAUX 2026 (SALLES, CIMETIERE, OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, PUBLICITE, DIVERS)

D — FINANCES - TARIFICATION - TARIFS MUNICIPAUX 2026 (SALLES, CIMETIERE, OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, PUBLICITE, DIVERS)

D — FINANCES - APPROBATION DE LA CONTRIBUTION COMPLEMENTAIRE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PISCINE DE LA CONTERIE

Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) - G.R.D.F année 2025.

Admission en non — valeur de titres de recettes - Budget Principal et annexes.

Modification de lAutorisation de Programme (AP/CP) « Aménagement du carrefour Saint-Georges ».

Décision modificative Budget SALLE.

Décision modificative Budget FORT.

Décision modificative Budget Principal Commune.

Attribution de chèques cadeaux aux agents Commune et Chantier dinsertion du Fort Saint-Père

FINANCES AUTORISATION D ENGAGER LIQUIDER MANDATER DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT BP2026

recrutement et rémunération d'un agent recenseur

contrat de deux agents contractuels

Adhésion au groupe MUTAME plus risque santé des agents

Recensement de la population et création des postes d'agents recenseurs

D — RESSOURCES HUMAINES AVANTAGE AU PERSONNEL TITRE RESTAURANT

D — RESSOURCES HUMAINES AVANTAGE AU PERSONNEL TITRE RESTAURANT

D — RESSOURCES HUMAINES CREATION DEMPLOIS TEMPORAIRES POUR LANNEE 2026

D — RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS

Instauration de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (I.F.C.E).

Validation de ladhésion à la convention risque santé du CDG dIlle-et-Vilaine et fixation du niveau de participation employeur.

participation au programme de voirie 2026 de LCBC

D — VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - APPROBATION DE LAVANT PROJET DEFINITIF ET DU PLAN DE FINANCEMENT DU FUTUR GYMNASE MULTIFONCTION DE SAINT-ERBLON

D — VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - APPROBATION DE LAVENANT AU MARCHE DE MAITRISE DUVRE RELATIF A LA TRANCHE 1 DU PROJET DE COMPLEXE SPORTIF ET DE LA MISSION OPC

Attribution du marché public de travaux : aménagement du carrefour Saint-Georges.

Accord — Cadre à bons de commande 2024 avec le Syndicat Mixte des Eaux de Beaufort Extension de réseau et Poteau Incendie La Ville Malherbe La Croix Margaro.

Accord — cadre à bons de commande 2025 avec le Syndicat Mixte des Eaux de Beaufort Réalisation de travaux routiers.

Transfert et classement dans le domaine public communal des voiries, réseaux et bassin du lotissement du Bignon 1.

Transfert et classement dans le domaine public de la voirie et du bassin tampon du lotissement de la Pommeraie.

tarifs communaux 2026

Vente de livres de la bibliothèque au profit du Téléthon

Vente du tracteur municipal

D — CADRE DE VIE DENOMINATION DE VOIES

D — COMMERCE APPROBATION DU BAIL COMMERCIAL AVEC LENTREPRISE AEH POUR LE 10, PLACE DE LA FONTAINE

D — EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE RIVE SUD - RAPPORT DACTIVITE ANNUEL 2024-2025

Convention annuelle avec le Centre Nautique de Rennes et de Rance (C.N.R) -2026-2028.

D — MOBILITES APPROBATION DU TRANSFERT DE GESTION DE LAUTOPARTAGE DES DEUX VEHICULES A LOPERATEUR CITEDIA

D — EDUCATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) APPROBATION DU BILAN DACTIVITES ET FINANCIER 2025 ET APPROBATION DU REMBOURSEMENT A NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

Nomination du secrétaire de séance

ECOLE PRIVEE PLECHATEL PARTICIPATION 2025-2026

CONVENTION UTILISATION D'UNE NACELLE INSTALLATION DES DECORS DE NOEL

choix du bureau de contrôle salle polyvalente

Réglement intérieur des animations nature

D — CADRE DE VIE GESTION DES DECHETS RAPPORT ANNUEL DE RENNES METROPOLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2024

D — CADRE DE VIE GESTION DES DECHETS RAPPORT ANNUEL DE RENNES METROPOLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2024

D — CADRE DE VIE EAU RAPPORT ANNUEL DE LEAU DU BASSIN RENNAIS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2024

D — SOCIAL PRESENTATION DU BILAN DACTIVITES DE LEPICERIE SOCIALE INTERCOMMUNALE

D — SOCIAL APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOLIDAIRE INTERCOMMUNALE

Convention de mise à disposition de moyens entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U) « animation à la vie sociale » 2026-2028.

Maintien du temps scolaire à 4jours par semaine

Convention entre la commune et lécole privée Sainte-Thérèse sous contrat dassociation.

D — SECURITE CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025.

Convention dobjectifs et de moyens entre la commune et lassociation « 1.2.3 FORT » - année 2026.