Conseil municipal du 2025-12-05
63
délibérations
27
Finances & Budget
18
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D_DECISION_MODIFICATIVE_1_2025_BUDGET_COMMUNE
D_DELIBERATION_08_2025_104_DECISION_MODIFICATIVE_2_2025_BUDGET_COMMUNE
D_DELIBERATION_09_2025_105_DECISION_MODIFICATIVE_2_2025_BUDGET_COMMERCE
D_DELIBERATION_10_2025_106_DECISION_MODIFICATIVE_3_2025_BUDGET_COMMUNE_1
D_DELIBERATION_10_2025_106_DECISION_MODIFICATIVE_3_2025_BUDGET_COMMUNE
PARTICIPATION MUTUELLE
ADHESION A LASSURANCE STATUTAIRE CDG29
Ouverture des quarts de crédits 2026
TARIFS COMMUNAUX 2026
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION SDEF COMMUNE_PROGRAMME CEE COUP DE POUCE CHAUFFAGE DES BATIMENTS
DM
ACHAT POELE ET PELLETS
D_69_DECISION MODIFICATIVE 2
DETR ET DSIL 2026
DELIBERATION 2025 — 103 FINANCES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE CCA - ANNEE 2025
DELIBERATION 2025 — 98 ENFANCE-JEUNESSE - APPROBATION D'UN SEJOUR CONJOINT POUR LES ESPACES JEUNES ET FIXATION DU TARIF
DELIBERATION 2025 — 97 FINANCES - AUTORISATION D'ENGAGEMENT DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2026 AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
DELIBERATION 2025 — 96 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET PRINCIPAL 2025
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES EXERCICE 2025
Elections — Mise à disposition des salles municipales pour les candidats
Jouets de Noël pour les écoles
Subvention pour le CCAS
Sollicitation du fonds de concours SMA pour la construction d'un hangar des services techniques
D — Autorisation donnée au maire de souscrire un emprunt pour la MAM
Virement de crédit DM 2
ETUDE DE DEVIS SOCIETE CERTENAIS
RAPPORT ACTIVITE SDEF 2024
Projet Finistère Smart Connect
AVENANTS BAR RESTAURANT ET ESPACE COUROT
D_62_LOT PLATERIE_CHAUFFERIE ECOLE
CONSULTASSUR
INTRACTING
AVENANTS ESPACE COUROT
ESPACE COUROT_POELE A PELLETS ET CONDUIT
D_66_ACHAT POELE ET PELLETS
AVENANTS CHAPALAIN LOT 10_ELECTRICITE
CONSULTASSUR_RENOUVELLEMENT 2027
DELIBERATION 2025 — 106 ADMINISTRATION GENERALE - DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION 2025 — 101 ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DU REGLEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
DELIBERATION 2025 — 93 MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
Archivage des registres d'Etat — Civil antérieurs à 1902
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE GESTION DES DECHETS 2024
CONVENTION UTILISATION D'UNE NACELLE INSTALLATION DES DECORS DE NOEL
CONVENTION ASSAINISSEMENT
D_11_2025_107_1_CONSTRUCTION_D_UNE_SALLE_MULTIFONCTIONS_ATTRIBUTION_DE_MARCHE_DE_MAITRISE_D_OEUVRE
D_11_2025_107_CONSTRUCTION_D_UNE_SALLE_MULTIFONCTIONS_ATTRIBUTION_DE_MARCHE_DE_MAITRISE_D_OEUVRE
AVENANTS BAR RESTAURANT ET ESPACE COUROT
DELIBERATION 2025 — 102 FINANCES - ACQUISITION FONCIERE A TITRE GRACIEUX DES PARCELLES AC14 ET AC15
DELIBERATION 2025 — 104 ADMINISTRATION GENERALE - CONCESSION SOUS FORME DE DSP POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DU CAMPING "LE BOIS DE PLEUVEN" - APPROBATION DU CONTRAT
Nouvelle nomination pour l'impasse du lieu-dit de la Longue Raie
Désignation du Notaire pour l'acquisition des parcelle S239 de la famille THEZE et l'échange de parcelles S236 et S238 avec Madame BARNAIS
DELIBERATION 2025 — 100 RESSOURCES HUMAINES - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE DU CDG29
DELIBERATION 2025 — 99 RESSOURCES HUMAINES - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE PROPOSEE PAR LE CDG29
Archivage en mairie : lancement de la mission
Mise à jour du tableau des effectifs
Sollicitation du fonds de concours SMA pour l'installation d'un dispositif de vidéoprotection pour les bâtiments municipaux
MISEA JOUR DU RIFSEEP
DELIBERATION 2025 — 105 ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DES HORAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC
DELIBERATION 2025 — 99 RESSOURCES HUMAINES - VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
DELIBERATION 2025 — 95 ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT COMMUNAL
DELIBERATION 2025 — 94 ADMINISTRATION GENERALE - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2025
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE 2024
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