Conseil municipal du 2025-12-19

Sai 19 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D-Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - D-Tarifs municipaux 2026 - D-Ecole - subvention exceptionnelle : classe découverte - D-Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : avant-projet définitif - 2025-057 -Atlas de la Biodiversité Communale Validation du Plan dActions - 2025-060 -Mise en place dun système de sécurité à lécole publique Gustave Sine - 2025-059 -Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvin - 2025-058 -Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence « Eaux pluvi - 2025-056 -Mise à jour du régime dindemnisation des heures supplémentaires - 2025-055 -Autorisation de signature du contrat de mandat de maîtrise douvrage avec Morbihan Energies pour la réalisation - 2025-054 -Fixation des tarifs communaux pour l annee 2026 - 2025-053 -Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section dinvestissement - D- Fixation de la contre valeur 2026- redevance performance assainissement - D- Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026 - SIGNATURE DEVIS TERRE ALTERNATIVE

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

2025 — 060 -Mise en place dun système de sécurité à lécole publique Gustave Sine

2025

2025 — 055 -Autorisation de signature du contrat de mandat de maîtrise douvrage avec Morbihan Energies pour la réalisation dune installation p

2025

2025 — 054 -Fixation des tarifs communaux pour l annee 2026

2025

2025 — 053 -Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section dinvestissement

2025

D — Fixation de la contre valeur 2026- redevance performance assainissement

2025

D — Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026

20251219

D — Tarifs municipaux 2026

20251219

D — Ecole - subvention exceptionnelle : classe découverte

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

2025 — 057 -Atlas de la Biodiversité Communale Validation du Plan dActions

2025

2025 — 059 -Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

2025

2025 — 058 -Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence « Eaux pluviales Urbai - Copie

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

2025 — 056 -Mise à jour du régime dindemnisation des heures supplémentaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

SIGNATURE DEVIS TERRE ALTERNATIVE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20251219

D — Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251219

D — Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : avant-projet définitif

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