Conseil municipal du 2025-12-18

02_12_2025 RAR DEPENSES

03_12_2025 RAR RECETTES

04_12_2025 AUTORISATION INVESTISSEMENT 2026

25.49 DM3

Délibération 2025 — 49 Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2026

Deliberation 2025 — 47 Tarifs salle d'exposition du Tiers lieu le Grand Banc 2026

Déliberation 2025 — 46 Budget Commune Tarifs Communaux 2026

Ouverture des crédits d'investissement dans l'attente du vote du BP 2026 à hauteur du quart des crédits ouverts en 2025

Sollicitation Pacte Finistère Volet 1 année 2026

Création d'un code service pour l'opération "Construction de 4 logements sociaux"

Délibération 2025 — 51 Etude Maison de la Rance. Demande de subvention dispositif AMBITION COMMUNE CD 35

Délibération 2025 — 52 Subvention de fonctionnement exceptionnelle Association le Grand Banc

decision modificative

fete des lumieres

Deliberation 2025 — 53 Budget Commune DM N°3.pdf

RAR

tarifs communaux

RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAM ET DE LA SALLE AR GALON

BUDGET : OUVERTURE DES CREDITS INVESTISSEMENT 2026

Tarifs Communaux 2026

D — Durée d'amortissement

D — Tarifs cimetière à compter du 01.01.2026

D — Subventions voyages scolaires 2025-2026

D — Tarifs cimetière à compter du 01.01.2026

Virement de crédit DM 4

credits budgétaires

01_12_2025 AVIS MODIFICATION PLUI

06_12_2025 VENTE AUBERGE

Délibération 2025 — 54 modification de la délibération 2025-41 opérations foncières parcelles chemin du Tram Guettes.pdf

Délibération 2025 — 50 Etude Maison de la Rance. Choix du Maitre d'uvre

Délibération 2025 — 48 Instauration d'un règlement municipal pour les meublés de tourisme à SAINT-SULIAC

cimetiere cavurnes

renovation mairie avenants

URBANISME: DOSSIERS RECUS EN MAIRIE DEPUIS LE 28 OCTOBRE 2025

Dinan Agglomération présentation du R.Q.P.S gestion des déchets 2024

Programme voirie 2026

Dévégétalisation du fût de clocher et travaux sur toiture

Mission Contrôle Technique Rénovation Logements locatifs

Mission CSPS Rénovation Logements locatifs

05_12_2025 AVENANT CONVENTION MISE A DISPO LOCAL CAP AN TREV

Résiliation anticipée du bail commercial à la demande de la SAS AGDM

occupation domaine public zone agricole

desherbage mediatheque

D — Plan maison P'tit Village

D — Plan d'aménagement Quarta P'tit Village

Contrat de maintenance des cloches

mise a disposition salle

rapports siaep

Convention SCSI Pontivy Communauté

MUTUELLE PERSONNEL COMMUNAL:ADHESION CONTRAT GROUPE CDG29 ET MONTANT PARTICIPATION EMPLOYEUR

Tableau des effectifs : suppression demplois

RIFSEEP

Adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le Centre de Gestion du Finistère

Repas servis aux personnes âgées de 65 ans et plus

maisons fleuries

Parc éolien Carmoise-Tréhouët

Mise à jour du tableau du Conseil Municipal