4 avril 2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

Demande Subvention Salle motricité

Appel à projet Sécurisation Ecole FIPD

Budget Primitif 2025

Fongibilité des crédits

Associations subventions 2025 2ème partie

Régularisation amortissements 2025

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025

Affectation du résultat de fonctionnement 2024

Validation d'un dossier exceptionnel PASS JEUNES

Gratuité de la salle polyvalente pour le Salon des Entrepreneures

Budget CCAS 2025

Vote des CFU 2024

BUDGET PRINCIPAL Commune 2025

Deliberation 2025 — 25 Finances - Projet Urbain Partenarial "hameau de Jolbec"

Deliberation 2025 — 24 Finances - Acquisition Fonciere

Deliberation 2025 — 22 Enfance-Jeunesse - Fixation des Tarifs des Mini-Camps de lEspace Jeunes - Ete 2025

Deliberation 2025 — 21 Enfance-Jeunesse - Fixation des Tarifs des Sejours de lAccueil Collectif de Mineurs - Ete 2025

Deliberation 2025 — 18 Finances - Demande de Fonds de Concours de Cca - Annee 2024

Deliberation 2025 — 17 Finances - Budget Annexe Primitif "lotissement de Park Favenn" 2025

Deliberation 2025 — 16 Finances - Avance Remboursable du Budget Principal vers le Budget Annexe "lotissement de Park Faven"

Deliberation 2025 — 15 Finances - Fixation des Taux de Taxes Locales 2025

Deliberation 2025 — 14 Finances - Budget Principal Primitif 2025

BUDGET PRINCIPAL Approbation du Compte Financier Unique 2024

ECLAIRAGE PUBLIC — EXTENSION RUE DE LEGLISE - Convention de financement et de réalisation

Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Budget Assainissement — Affectation des Resultats 2024

Budget Commune — Affectation des Resultats 2024

Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2024

Approbation du Compte de Gestion Commune 2024

Vote des Subventions

Contrat Prévoyance obligatoire au profit des agents

Creation de la Rue des Herissons

Bon dachat médaille dhonneur

Groupements commande CAPLD bacs dégraisseurs - cloches et paratonnerre

Demande dagrément API PARTICULIERS

Deliberation 2025 — 26 Decisions Prises par le Maire par Delegation du Conseil Municipal

Achat de Mobilier

D'ebroussaillage des Talus

Voie Verte — Convention dEntretien et de Gestion

Achat de Panneaux Panonceaux et Bornes Rondes

Cite du Bel Air — Effacement des Reseaux Electricite - Eclairage Public et Telecom

Assainissement — Cadences dArmortissement des Installations

Assainissement Collectif — Inspection Televisee du Reseau

Création d'un contrat de mission d'animation des espaces verts et de la biodiversité

Deliberation 2025 — 20 Ressources Humaines - Approbation du Tableau des Emplois

Deliberation 2025 — 19 Administration Generale - Approbation de la Convention de Service Commun "ressources Humaines"

Appel doffres Construction d'une salle de motricité

Deliberation 2025 — 23 Enfance-Jeunesse - Approbation d'Une Convention Triennale avec la Creche Associative les Bisounours

Deliberation 2025 — 11 Approbation Proces-Verbal du Conseil Municipal du 28 Fevrier 2025