3 avril 2025

Budget Primitif 2025 Subventions au Associations

Budget Primitif 2025 Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Budget Primitif 2025 de la Commune Affectation des Resultats

Vote du Budget Primitif 2025 Commune de Saint-Pern

29 FINANCES — Subvention APEL pour les cadeaux de Noël

28 FINANCES — Vote des taux des impôts directs locaux

27 FINANCES — Budget primitif - Commune 2025

25 FINANCES — Budget primitif - Lotissement 2025

26 FINANCES — Affectation du résultat - Budget Commune

23 FINANCES — Compte financier unique - Budget Commune 2024

24 FINANCES — Affectation du résultat - Budget Lotissement

20 FINANCES — Compte financier unique - Budget Commerces 2024

21 FINANCES — Compte financier unique - Budget Assainissement 2024

22 FINANCES — Compte financier unique - Budget Lotissement 2025

Délibération 2025 23 CM du 03 — 04-2025 - Vote des Subventions d'exercices 2025

Délibération 2025 26 CM du 03 — 04-2025 - Devis illumination Noël BALDER

Délibération 2025 20 CM du 03 — 04-2025 - Vote des taux dimpositions 2025

Délibération 2025 19 CM du 03 — 04-2025 - Affectation du Résultats 2024 sur le budget 2025

Délibération 2025 18 CM du 03 — 04-2025 - Approbation des Comptes Administratifs 2024

Délibération 2025 25 CM du 03 — 04-2025 - RODP 2025 pour 2026

Délibération 2025 17 CM du 03 — 04-2025 - Approbation des Comptes de Gestion 2024

Délibération 2025 21 CM du 03 — 04-2025 - Vote du Budget Primitifs 2025

Délibération 2025 16 — CM du 03-04-2025 - RAR 2024 sur 2025

Délibération 2025 22 CM du 03 — 04-2025 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association UNION SPORTIVE GREGORIENNE FOOTBALL - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association VOLLEY BALL GREGORIENNE - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association USG BASKETBALL - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association FLUME ILLE BADMINTON - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association GR sur Ille S'AINT-GREGOIRE - Année 2025

Accueil Petite Enfance — Crèche Poupenn - versement d'une subvention

Convention d'objectifs et de moyens — Association S'AINT-GREGOIRE TRIATHLON - 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association C'OURIR A S'AINT-GREGOIRE - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association Tennis Club Grégorien - 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association CMG sur Ille Handball - 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association Théâtre de la Gâterie - 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association de d'anse de Saint-Grégoire _M_ILLE D'ANSES_ - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association MELOD ILLE ECOLE DE MUSIQUE DE S'AINT GRÉGOIRE - Année 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association LE TEMPS DU L'OISIR - 2025

Convention d'objectifs et de moyens — Association Mémoire et Patrimoine de S'AINT-GREGOIRE - 2025

Exercice budgétaire 2025 — Vote des subventions aux associations - Tableau n_4 - Enseignement

Exercice budgétaire 2025 — Vote des subventions associations sportives et loisirs -Tableau n_3

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Tableau n_2 - Autres associations

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Tableau n_1 - Associations culturelles

Budget principal — Exercice budgétaire 2025 - Vote des taux d'imposition

Vote des taux dimposition

Approbation du CFU « Lotissement »

Délibération relative au « Budget Primitif Commune » 2025

Délibération Finances_ Fongibilité crédits

Approbation du CFU « Commune »

Délibération relative au « Budget Primitif Lotissement » 2025

D — 7.10 Refection du Chemin Rural N°11- Devis de la Societe Even

Budget général — affectation définitive du résultat

Budget photovoltaïque — affectation définitive du résultat

Fongibilité des crédits

Affectation des résultats 2024 sur le budget primitif 2025

Taux dimposition des taxes locales 2025

Fongibilité des crédits pour le budget communal 2025

Validation du budget primitif 2025

D_travaux Preau

Délibération 2025 24 CM du 03 — 04-2025 - Travaux de voirie 2025

Délibération 2025 28 CM du 03 — 04-2025 - Devis Remboursement M. POULAIN remise a niveaux des regars existants

Délibération 2025 29 CM du 03 — 04-2025 - AMIANTE RÉHABILITATION DE LA MAIRIE

Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Commune de Vezin-le-Coquet

Lutte contre les nuisibles — Convention multi-services 2025-2028 avec le FGDON 35

Préemption SAFER — BC 2-196-245

Régularisation foncière auprès de la SCCV Brocéliande - Rue de l'Église

Acquisition de cellules commerciales rue Alphonse Milon

Régularisation foncière — Rues de l'Église et de Brocéliande

La Forge — Approbation du protocole de transfert de l'agence Caisse d'Epargne

La Forge — Approbation des protocoles de transferts - Indemnisation amiable des propriétaires et exploitants

Modification Simplifiee du PLU 02

Modification Simplifiee du PLU

D — 1.1 LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - travaux de terrassement, voirie, réseaux assainissement et télécom, aménagement paysager

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPGD) de GMVA - avis sur le projet 2025 2030

Convention des eaux pluviales urbaines — avenant à la convention GMVA/COMMUNE

Validation de devis pour les tables de la salle des fêtes

Délibération 2025 31 CM du 03 — 04-2025 - AVIS RECYCLAGE ET VALORISATION DES DECHETS GUELTAS SUEZ

Délibération 2025 27 CM du 03 — 04-2025 - Devis renfort Agent service technique pour l'entretien communale GREEN DESIGN

Délibération 2025 30 CM du 03 — 04-2025 - AVIS OPÉRATION DE DRAGAGE

Megalis Bretagne — Bouquet de services numériques 2025-2029 - Signature de la charte d'utilisation

Signature de la charte départementale pour les obsèques dignes et des sépultures décentes

Projet d'un centre pénitentiaire à Vannes - avis sur la demande dautorisation environnementale

Regularisation de l Emprise Fonciere de la Voirie Communale Rue de la Ville Marque

ZAC du Champ Daguet — Vente des parcelles BE 656 et 752p à ESPACIL - Modification du périmètre et actualisation du prix

Festival EVOL — convention entre la commune et l'association Evol production

Fête du bruit 2025 — Convention entre la commune et Régie Scène

Presbytère — protocole daccord

30 INTERCOMMUNALITE Renouvellement de l'opération Ptits Boulots

Délibération 2025 15 — CM 03-04-2025 - Approbation des compte du CM du 06-02-2025

Pv de la Seance du CM du 20 Mars 2025

D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 26 Mars 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Mme Chantal Joly

C'onstitution j'ury d'assises 2026

Mise A Jour du Tableau des Effectifs 01 Juin 2025

CREATION POSTE ADJOINT TECHN PPAL 2CL avancement grade 01 juin

PSC — Risque Santé - Lancement de la procédure de consultation avec le CDG35

Création de poste — Agent de police municipale - Gardien brigadier

Séjours enfance — tarifs 2025

Séjours jeunesse — tarifs 2025

Relais petite enfance du pays de lArgoët - avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de financements avec la CAF et la convention intercommunale

Modification du tableau du conseil municipal

Convention école privée Saint — J'ospeh 2025

Charte d'utilisation des installations municipales