3 avril 2025
102
délibérations
58
Finances & Budget
18
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Sai — 9 €/moisDélibérations (102)
Budget Primitif 2025 Subventions au Associations
Budget Primitif 2025 Vote des Taux des Impots Directs Locaux
Budget Primitif 2025 de la Commune Affectation des Resultats
Vote du Budget Primitif 2025 Commune de Saint-Pern
29 FINANCES — Subvention APEL pour les cadeaux de Noël
28 FINANCES — Vote des taux des impôts directs locaux
27 FINANCES — Budget primitif - Commune 2025
25 FINANCES — Budget primitif - Lotissement 2025
26 FINANCES — Affectation du résultat - Budget Commune
23 FINANCES — Compte financier unique - Budget Commune 2024
24 FINANCES — Affectation du résultat - Budget Lotissement
20 FINANCES — Compte financier unique - Budget Commerces 2024
21 FINANCES — Compte financier unique - Budget Assainissement 2024
22 FINANCES — Compte financier unique - Budget Lotissement 2025
Délibération 2025 23 CM du 03 — 04-2025 - Vote des Subventions d'exercices 2025
Délibération 2025 26 CM du 03 — 04-2025 - Devis illumination Noël BALDER
Délibération 2025 20 CM du 03 — 04-2025 - Vote des taux dimpositions 2025
Délibération 2025 19 CM du 03 — 04-2025 - Affectation du Résultats 2024 sur le budget 2025
Délibération 2025 18 CM du 03 — 04-2025 - Approbation des Comptes Administratifs 2024
Délibération 2025 25 CM du 03 — 04-2025 - RODP 2025 pour 2026
Délibération 2025 17 CM du 03 — 04-2025 - Approbation des Comptes de Gestion 2024
Délibération 2025 21 CM du 03 — 04-2025 - Vote du Budget Primitifs 2025
Délibération 2025 16 — CM du 03-04-2025 - RAR 2024 sur 2025
Délibération 2025 22 CM du 03 — 04-2025 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association UNION SPORTIVE GREGORIENNE FOOTBALL - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association VOLLEY BALL GREGORIENNE - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association USG BASKETBALL - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association FLUME ILLE BADMINTON - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association GR s'ur Ille S'AINT-GREGOIRE - Année 2025
Accueil Petite Enfance — Crèche Poupenn - versement d_une subvention
Convention d_objectifs et de moyens — Association S'AINT-GREGOIRE TRIATHLON - 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association C'OURIR A S'AINT-GREGOIRE - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association Tennis Club Grégorien - 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association CMG s'ur Ille Handball - 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association Théâtre de la Gâterie - 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association de d'anse de S'aint-Grégoire _M_ILLE D'ANSES_ - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association MELOD ILLE ECOLE DE MUSIQUE DE S'AINT GRÉGOIRE - Année 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association LE TEMPS DU L'OISIR - 2025
Convention d_objectifs et de moyens — Association Mémoire et Patrimoine de S'AINT-GREGOIRE - 2025
Exercice budgétaire 2025 — Vote des subventions aux associations - Tabl'eau n_4 - Enseignement
Exercice budgétaire 2025 — Vote des subventions associations sportives et loisirs -Tabl'eau n_3
Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Tabl'eau n_2 - Autres associations
Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Tabl'eau n_1 - Associations culturelles
Budget principal — Exercice budgétaire 2025 - Vote des taux d_imposition
Vote des taux dimposition
Approbation du CFU « Lotissement »
Délibération relative au « Budget Primitif Commune » 2025
Délibération Finances_ Fongibilité crédits
Approbation du CFU « Commune »
Délibération relative au « Budget Primitif Lotissement » 2025
D — 7.10 Refection du Chemin Rural N°11- Devis de la Societe Even
Budget général — affectation définitive du résultat
Budget photovoltaïque — affectation définitive du résultat
Fongibilité des crédits
Affectation des résultats 2024 sur le budget primitif 2025
Taux dimposition des taxes locales 2025
Fongibilité des crédits pour le budget communal 2025
Validation du budget primitif 2025
D_travaux Preau
Délibération 2025 24 CM du 03 — 04-2025 - Travaux de voirie 2025
Délibération 2025 28 CM du 03 — 04-2025 - Devis Remboursement M. POULAIN remise a niveaux des regars existants
Délibération 2025 29 CM du 03 — 04-2025 - AMIANTE RÉHABILITATION DE LA MAIRIE
Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Commune de Vezin-le-Coquet
Lutte contre les nuisibles — Convention multi-services 2025-2028 avec le FGDON 35
Préemption SAFER — BC 2-196-245
Régularisation foncière auprès de la SCCV Brocéliande - Rue de l_Église
Acquisition de cellules commerciales rue Alphonse Milon
Régularisation foncière — Rues de l_Église et de Brocéliande
La Forge — Approbation du protocole de transfert de l_agence Caisse d_Epargne
La Forge — Approbation des protocoles de transferts - Indemnisation amiable des propriétaires et exploitants
Modification Simplifiee du PLU 02
Modification Simplifiee du PLU
D — 1.1 LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - travaux de terrassement, voirie, réseaux assainissement et télécom, aménagement paysager
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPGD) de GMVA - avis sur le projet 2025 2030
Convention d'es eaux pluviales urbaines — avenant à la convention GMVA/COMMUNE
Validation de devis pour les tables de la salle des fêtes
Délibération 2025 31 CM du 03 — 04-2025 - AVIS RECYCLAGE ET VALORISATION DES DECHETS GUELTAS SUEZ
Délibération 2025 27 CM du 03 — 04-2025 - Devis renfort Agent service technique pour lentretien communale GREEN DESIGN
Délibération 2025 30 CM du 03 — 04-2025 - AVIS OPÉRATION DE DRAGAGE
Megalis Bretagne — Bouquet de services numériques 2025-2029 - Signature de la charte d_utilisation
Signature de la charte départementale pour les obsèques dignes et des sépultures décentes
Projet d'un centre pénitentiaire à Vannes - avis sur la demande dautorisation environnementale
Regularisation de l Emprise Fonciere de la Voirie Communale Rue de la Ville Marque
ZAC du Champ Daguet — Vente des parcelles BE 656 et 752p à ESPACIL - Modification du périmètre et actualisation du prix
Festival EVOL — convention entre la commune et l'association Evol production
Fête du bruit 2025 — Convention entre la commune et Régie Scène
Presbytère — protocole daccord
30 INTERCOMMUNALITE Renouvellement de lopération Ptits Boulots
Délibération 2025 15 — CM 03-04-2025 - Approbation des compte du CM du 06-02-2025
Pv de la Seance du CM du 20 Mars 2025
D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 26 Mars 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Mme Chantal Joly
C'onstitution j'ury d'assises 2026
Mise A Jour du Tabl'eau des Effectifs 01 Juin 2025
CREATION POSTE ADJOINT TECHN PPAL 2CL avancement grade 01 juin
PSC — Risque Santé - Lancement de la procédure de consultation avec le CDG35
Création de poste — Agent de police municipale - Gardien brigadier
Séjours enfance — tarifs 2025
Séjours jeunesse — tarifs 2025
Relais petite enfance du pays de lArgoët - avenant de prolongation de la convention dobjectifs et de financements avec la CAF et la convention intercommunale
Modification du tabl'eau du conseil municipal
C'onvention école privée S'aint — J'ospeh 2025
Charte d'utilisation d'es installations municipales
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