Conseil municipal du 2025-11-10

Sai 10 novembre 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Sport

Résumé

Synthèse

28 délibérations - D- Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire collectifs " d - D- Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire collectifs " d - D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé - D- Convention point apport volontaire PAV rue du stade - D- Convention de refacturation Maël - D-Adhésion à la convention de participation CDG Mutame - D-Convention point apport volontaire PAV rue du stade - D-Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF rue du ro - D Modification du Plan Local d'Urbanisme - D Lancement d'une enquête publique pour les chemins de la Hamonaye et la Morandière - D Lotissement Les Jardins du Tertre - Rétrocession à la Commune d'une partie de la parcelle N° A 951 - D Vente d'une partie des parcelles A 1750 et A 1738 au profit de Vitré Communauté pour la création d'un poste de refoule - D Vitré Communauté - Convention d'adhésion au service commun - systèmes d'information - D Mise à disposition des salles communales à titre gratuit en période électorale - D Convention Communale de coordination entre la Police Municipale et la gendarmerie Nationale - D Expérimentation de la police pluricommunale - Convention de mise à disposition - Rénovation de la salle polyvalente - Lot N° 05 S.B.E.R. étanchéité-couvertures - Avenant N° 3 - D Rénovation de la salle polyvalente - Lot N°03 Ets Janvier I.T.E.-Ravalement - Avenant N°2 - D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé - D Demande de subvention Ambitions Communes pour la réhabilitation d'une maison d'habitation en MAM

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire collectifs " dotation exceptionnelle des communes " allée des merisiers

202544

ASTREINTES ADMINISTRATIVES — INFRACTIONS URBANISME

202545

TARIFS COMMUNAUX 2026

202546

ABONNEMENT WEB — LE TELEGRAMME

202547

RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE 2026 — 2030 - SACPA

202548

RENOUVELLEMENT CONTRAT MAINTENANCE MATERIEL HYGIENE 2025-2027 - PLG

20251154

D Demande de subvention Ambitions Communes pour la réhabilitation d'une maison d'habitation en MAM

20251155

D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé

20251155

D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
202549

ACQUISITION PARTIELLE ZH 235 ZH 236 ZH 243 - LE ROUX KERSALE

202550

CESSION DELAISSE VOIRIE AE 72 AE 92 RUE BOUTINOU - HEURTEUL

202551

RENOVATION 4 IMPASSE NAVAROU — LOTS INFRUCTUEUX - CONCERTATION DIRECTE

20251156

Rénovation de la salle polyvalente — Lot N° 05 S.B.E.R. étanchéité-couvertures - Avenant N° 3

20251157

D Rénovation de la salle polyvalente — Lot N°03 Ets Janvier I.T.E.-Ravalement - Avenant N°2

20251163

D Lotissement Les Jardins du Tertre — Rétrocession à la Commune d'une partie de la parcelle N° A 951

20251164

D Lancement d'une enquête publique pour les chemins de la Hamonaye et la Morandière

20251165

D Modification du Plan Local d'Urbanisme

Sport 3 délibérations
2025

D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire collectifs " dotation exceptionnelle des communes" rue du stade

2025

D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade

2025

D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Adhésion à la convention de participation CDG Mutame

20251161

D Vitré Communauté — Convention d'adhésion au service commun - systèmes d'information

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D — Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF rue du ro

20251160

D Mise à disposition des salles communales à titre gratuit en période électorale

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20251158

D Expérimentation de la police pluricommunale - Convention de mise à disposition

20251159

D Convention Communale de coordination entre la Police Municipale et la gendarmerie Nationale

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D — Convention de refacturation Maël

🌱 Environnement 1 délibération
20251162

D Vente d'une partie des parcelles A 1750 et A 1738 au profit de Vitré Communauté pour la création d'un poste de refoulement

WEB megalis:2025:23335:2025-11-10
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.