10 novembre 2025
28
délibérations
9
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire c'ollectifs " d'otation exceptionnelle des communes " allée des merisiers
Astreintes Administratives — Infractions Urbanisme
Tarifs Communaux 2026
Abonnement Web — le Telegramme
Renouvellement Contrat Fourriere 2026 — 2030 - SACPA
Renouvellement Contrat Maintenance Materiel Hygiene 2025-2027 - Plg
D Demande de subvention Ambitions Communes pour la réhabilitation d'une maison dhabitation en MAM
D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé
D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé
Acquisition Partielle Zh 235 Zh 236 Zh 243 - le Roux Kersale
Cession Delaisse Voirie Ae 72 Ae 92 Rue Boutinou - Heurteul
Renovation 4 Impasse Navarou — Lots Infructueux - Concertation Directe
Rénovation de la salle polyvalente — Lot N° 05 S.B.E.R. étanchéité-couvertures - Avenant N° 3
D Rénovation de la salle polyvalente — Lot N°03 Ets Janvier I.T.E.-Ravalement - Avenant N°2
D Vente d'une partie des parcelles A 1750 et A 1738 au profit de Vitré Communauté pour la création d'un poste de refoulement
D Lotissement Les Jardins du Tertre — Rétrocession à la Commune d'une partie de la parcelle N° A 951
D Lancement d'une enquête publique pour les chemins de la Hamonaye et la Morandière
D Modification du Plan Local d'Urbanisme
D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire c'ollectifs " d'otation exceptionnelle des communes" rue du stade
D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade
D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade
D — Adhésion à la convention de participation CDG Mutame
D Vitré Communauté — Convention dadhésion au service commun - systèmes dinformation
D — Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF rue du ro
D Mise à disposition des salles communales à titre gratuit en période électorale
D Expérimentation de la police pluricommunale - Convention de mise à disposition
D Convention Communale de coordination entre la Police Municipale et la gendarmerie Nationale
D — Convention de refacturation Maël
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