CM

10 novembre 2025

Sai 28 délibérations

28

délibérations

9

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

3

Sport

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Délibérations (28)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire c'ollectifs " d'otation exceptionnelle des communes " allée des merisiers

Astreintes Administratives — Infractions Urbanisme

Tarifs Communaux 2026

Abonnement Web — le Telegramme

Renouvellement Contrat Fourriere 2026 — 2030 - SACPA

Renouvellement Contrat Maintenance Materiel Hygiene 2025-2027 - Plg

1154

D Demande de subvention Ambitions Communes pour la réhabilitation d'une maison dhabitation en MAM

1155

D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé

1155

D Demande de subvention au titre du programme Européen LEADER pour la construction du Pôle Santé

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Acquisition Partielle Zh 235 Zh 236 Zh 243 - le Roux Kersale

Cession Delaisse Voirie Ae 72 Ae 92 Rue Boutinou - Heurteul

Renovation 4 Impasse Navarou — Lots Infructueux - Concertation Directe

1156

Rénovation de la salle polyvalente — Lot N° 05 S.B.E.R. étanchéité-couvertures - Avenant N° 3

1157

D Rénovation de la salle polyvalente — Lot N°03 Ets Janvier I.T.E.-Ravalement - Avenant N°2

1162

D Vente d'une partie des parcelles A 1750 et A 1738 au profit de Vitré Communauté pour la création d'un poste de refoulement

1163

D Lotissement Les Jardins du Tertre — Rétrocession à la Commune d'une partie de la parcelle N° A 951

1164

D Lancement d'une enquête publique pour les chemins de la Hamonaye et la Morandière

1165

D Modification du Plan Local d'Urbanisme

Sport 3 délibérations
2025

D — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire c'ollectifs " d'otation exceptionnelle des communes" rue du stade

2025

D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade

2025

D — Convention point apport volontaire PAV rue du stade

Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Adhésion à la convention de participation CDG Mutame

1161

D Vitré Communauté — Convention dadhésion au service commun - systèmes dinformation

Autres decisions 2 délibérations
2025

D — Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF rue du ro

1160

D Mise à disposition des salles communales à titre gratuit en période électorale

Sécurité 2 délibérations
1158

D Expérimentation de la police pluricommunale - Convention de mise à disposition

1159

D Convention Communale de coordination entre la Police Municipale et la gendarmerie Nationale

Social & Santé 1 délibération
2025

D — Convention de refacturation Maël

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