12 novembre 2025
22
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Fixation des contre — valeurs des redevances de performance Assainissement collectif pour l'année 2026
Budget commune — décision modificative n°2
Budget assainissement — décision modificative n°2
Décision modificative n 2 — budget commune
D Decision Modificative 1 Bp
Autorisation donnée à la maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
D — Virement de crédit de chapitre à chapitre
D'ETR DSIL Renov Energetique
Validation du devis Franck Gicquel
Approbation du PV DU 13.10.2025
Liste des Deliberation Novembre 2025
D Approbation Pv CM Octobre 2025
D Marche Voirie Assainissement Retrait du Marche
PLUi — Parcelle ZD 158 - Droit de préemption
PLUi — Parcelle AB 46 - Droit de préemption
D — MAM - Avancement des travaux et devis cuisine
D Bilbiotheque Organisation de la Navette Communautaire
Utilisation de la Ty Yaouank pour les réunions de préparation des élections municipales
Cession Am 318 et Am 319
Noël du personnel
Personnel Cheques Cadeaux
D Rpqs Spanc 2024
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