Conseil municipal du 2025-11-12

Sai 12 novembre 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Autorisation donnée à la maire dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement - D - Virement de crédit de chapitre à chapitre - Utilisation de la Ty Yaouank pour les réunions de préparation des élections municipales - PLUi - Parcelle ZD 158 - Droit de préemption - PLUi - Parcelle AB 46 - Droit de préemption - D - MAM - Avancement des travaux et devis cuisine - CESSION AM 318 ET AM 319 - PERSONNEL CHEQUES CADEAUX - DETR DSIL RENOV ENERGETIQUE - D MARCHE VOIRIE ASSAINISSEMENT RETRAIT DU MARCHE - D DECISION MODIFICATIVE 1 BP - D BILBIOTHEQUE ORGANISATION DE LA NAVETTE COMMUNAUTAIRE - D RPQS SPANC 2024 - D APPROBATION PV CM OCTOBRE 2025 - LISTE DES DELIBERATION NOVEMBRE 2025 - Noël du personnel - Fixation des contre-valeurs des redevances de performance Assainissement collectif pour l'année 2026 - Budget commune - décision modificative n°2 - Budget assainissement - décision modificative n°2 - Validation du devis Franck Gicquel

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Fixation des contre — valeurs des redevances de performance Assainissement collectif pour l'année 2026

2025

Budget commune — décision modificative n°2

2025

Budget assainissement — décision modificative n°2

2025

2025 — 043 - Décision modificative n 2 - budget commune

202580

D DECISION MODIFICATIVE 1 BP

251112

Autorisation donnée à la maire dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement

251112

D — Virement de crédit de chapitre à chapitre

702025

DETR DSIL RENOV ENERGETIQUE

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Validation du devis Franck Gicquel

2025

Approbation du PV DU 13.10.2025

112025

LISTE DES DELIBERATION NOVEMBRE 2025

202578

D APPROBATION PV CM OCTOBRE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202582

D MARCHE VOIRIE ASSAINISSEMENT RETRAIT DU MARCHE

251112

PLUi — Parcelle ZD 158 - Droit de préemption

251112

PLUi — Parcelle AB 46 - Droit de préemption

251112

D — MAM - Avancement des travaux et devis cuisine

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202581

D BILBIOTHEQUE ORGANISATION DE LA NAVETTE COMMUNAUTAIRE

251112

Utilisation de la Ty Yaouank pour les réunions de préparation des élections municipales

732025

CESSION AM 318 ET AM 319

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Noël du personnel

722025

PERSONNEL CHEQUES CADEAUX

🌱 Environnement 1 délibération
202579

D RPQS SPANC 2024

WEB megalis:2025:23335:2025-11-12
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