Conseil municipal du 2025-11-14
19
délibérations
9
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Budget boulangerie — décision modificative n°1
D — Budget commune : décision modificative n°3
D — Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l'école pour l'année scolaire 2025/2026
D — Créances irrécouvrables
D — Acquisition de parcelles intercommunales : B1051 + B1056
D — Vente ballon d'eau chaude 100L
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE ILE DE BATZ
DM 1 BUDGET RESTAURANT
DELIB DM 3 — BUDGET COMMUNE
REGULARISATION VENTE PARCELLE
SAGE VILAINE
ENQUETE PUBLIQUE GAEC LE MILBEAU
Validation du devis Pro Urba
BATIMENT PETIT CASTEL AUTORISATION ESTER EN JUSTICE
REFORME STATUTAIRE SDE22
RENOUVELLEMENT CONTRAT PRESTATIONS DE SERVICES FOURRIERE ANIMALE
D — Avis sur l'affiliation volontaire auprès du CDG35 de l'EPCC Le Pont Supérieur et le Syndicat mixte Régional Bretagne Mobilités et la désaffiliation du Syndicat Mixte Destionation Brocéliande
ACHAT LICENCE IV RESTO
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE
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