13 novembre 2025

43 Finances - DM2

Autorisation dengager, liquider, mandater des dépenses d'investissement

Devis pour la Refection du Patio de lEhpad

Devis Bulletin Communal

Deliberation Rectificative de la Deliberation 2025-57 du 09-10-2025 Souscription d'Un Emprunt pour Avance de TVA

Devis pour le Diagnostic Reseau dAssainissement Collectif

Participation financière aux frais de scolarité d'un élève inscrit en classe ULIS à l'école Sainte-Anne de LOUDÉAC

Salles polyvalentes Mise à jour des tarifs et du règlement d'utilisation

RPI le Blé en Herbe — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation d'une classe de mer

Remboursement de facture

DM crédit supplémentaire achat sonorisation sdf

Décision modificative n° 2 au Budget communal de l'année 2025 - Rectification erreur matérielle

Décision modificative n° 2 au Budget communal de l'année 2025

44 MARCHÉS PUBLICS — Groupements commande CCSMM entretien réseau eau balayage

D'IA : 7 rue des Trois Huchet

Glenmor : Attribution du marché maîtrise duvre pour la création d'une médiathèque-espace culturel et aménagement de ses abords

Achat de columbarium pour le cimetière

Achat de mobilier pour les cours de l'école publique

Achat du Terrain pour le Parking du Bar

Acquisition par la commune d un terrain route de la villeneuve

Eglise Restauration beffroi et de la cloche 2

Rénovation des Logements Locatifs de la Résidence des Glycines

Travaux de voirie de l'année 2026 à déterminer

42 RESSOURCES HUMAINES — Mise à jour du tableau des effectifs

Refonte du RIFSEEP

Modification de la d'urée hebdomadaire de travail pour un temps n'on-c'omplet

Charte de la ou du bénévole à la médiathèque

Complémentaire santé pour les agents communaux

Création d'un emploi permanent

Nomination et rémunération d'un agent recenseur pour le recensement de la population

Deliberation CCAS 2025 — 21 Points Divers

Planning bénévoles Banque Alimentaire

Demande aide financière

Demande aide financière anonyme

Logement durgence

Approbation Ca CCAS du 19 06 2025

Compagnie des ports du Morbihan — Augmentation du capital social

48 Décisions du Maire

47 COMMUNAUTE COMMUNES — Location promesse vente local café

Convention de forfait communal

Approbation de la modification des statuts du syndicat departemental d energies du morbihan

Décision de renouvellement de la convention territoriale globale pour la periode 2026-2030

46 VIE MUNICIPALE — Délégation de signature SGM

Signature d un bail de chasse avec l association communale de chasse de Saint Armel

Communication du rapport d'activité 2024 Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Adoption des rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service eau potable Hyvet et Loscouët-sur-Meu

C'orrection délibération c'oupon sport et c'ulture

Tarifs salle des fêtes à compter du 1er décembre 2025

Tarif location salles de réunions Entreprise Yvette et Maria

Location d'un bâtiment à Mr GASNIER Térence

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 20 octobre 2025

Communication du rapport d'activité 2024 de la Societe Publique Locale Morbihan Terradata

Communication du rapport d'activité 2024 Golfe Morbihan Vannes Agglomération

45 VIE MUNICIPALE — Délégation de signature 2ème adjoint