Conseil municipal du 2025-11-13

25.43 FINANCES - DM2

Autorisation dengager, liquider, mandater des dépenses dinvestissement

DEVIS POUR LA REFECTION DU PATIO DE L'EHPAD

DEVIS BULLETIN COMMUNAL

DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA DELIBERATION 2025-57 DU 09-10-2025 SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT POUR AVANCE DE TVA

DEVIS POUR LE DIAGNOSTIC RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Participation financière aux frais de scolarité dun élève inscrit en classe ULIS à lécole Sainte-Anne de LOUDÉAC

Salles polyvalentes Mise à jour des tarifs et du règlement dutilisation

RPI le Blé en Herbe — Attribution dune subvention exceptionnelle pour lorganisation dune classe de mer

Remboursement de facture

DM crédit supplémentaire achat sonorisation sdf

Décision modificative n° 2 au Budget communal de l'année 2025 - Rectification erreur matérielle

Décision modificative n° 2 au Budget communal de l'année 2025

25.44 MARCHÉS PUBLICS — Groupements commande CCSMM entretien réseau eau balayage

DIA : 7 rue des Trois Huchet

Glenmor : Attribution du marché maîtrise duvre pour la création dune médiathèque-espace culturel et aménagement de ses abords

Achat de columbarium pour le cimetière

Achat de mobilier pour les cours de lécole publique

ACHAT DU TERRAIN POUR LE PARKING DU BAR

2025 — 045 - Acquisition par la commune d un terrain route de la villeneuve

Eglise Restauration beffroi et de la cloche 2

Rénovation des Logements Locatifs de la Résidence des Glycines

Travaux de voirie de l'année 2026 à déterminer

25.42 RESSOURCES HUMAINES — Mise à jour du tableau des effectifs

Refonte du RIFSEEP

Modification de la durée hebdomadaire de travail pour un temps non-complet

Charte de la ou du bénévole à la médiathèque

2025 — 044 - Complémentaire santé pour les agents communaux

Création dun emploi permanent

Nomination et rémunération d'un agent recenseur pour le recensement de la population

DELIBERATION CCAS 2025 — 21 POINTS DIVERS

5 — Planning bénévoles Banque Alimentaire

4 — Demande aide financière

4 — Demande aide financière anonyme

3 — Logement d'urgence

APPROBATION CA CCAS DU 19 06 2025

2025 — 047 - Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation du capital social

25.48 DÉCISIONS DU MAIRE

25.47 COMMUNAUTE COMMUNES — Location promesse vente local café

Convention de forfait communal

2025 — 049 - Approbation de la modification des statuts du syndicat departemental d energies du morbihan

2025 — 048 - Décision de renouvellement de la convention territoriale globale pour la periode 2026-2030

25.46 VIE MUNICIPALE — Délégation de signature SGM

2025 — 046 - Signature d un bail de chasse avec l association communale de chasse de Saint Armel

2025 — 051 -Communication du rapport d'activité 2024 Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Adoption des rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service eau potable Hyvet et Loscouët-sur-Meu

2 — Correction délibération coupon sport et culture

Tarifs salle des fêtes à compter du 1er décembre 2025

Tarif location salles de réunions Entreprise Yvette et Maria

Location d'un bâtiment à Mr GASNIER Térence

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 20 octobre 2025

2025 — 052 -Communication du rapport d'activité 2024 de la Societe Publique Locale Morbihan Terradata

2025 — 050 -Communication du rapport d'activité 2024 Golfe Morbihan Vannes Agglomération

25.45 VIE MUNICIPALE — Délégation de signature 2ème adjoint