CM

24 octobre 2025

Sai 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

04 2025 86 Presentation du Rapport D Activite 2024 du Sde35

5

05_2025_87 Presentation du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public D Assainissement Non Collectif pour l Annee 2024

6

06_2025_88 : Participation financière sur le renouvellement et le renforcement de canalisations d'eau potable suite à la pose d'un poteau incendie « Rue du Chesnot » : Validation de la convention

11

11_2025_93 Consultation sur laffiliation volontaire et la désaffiliation au CDG35

Autres decisions 3 délibérations
2

D'approbation du Proces Verbal du 19 Septembre 2025

8

08 2025 90 Plan Communal de Sauvegarde Mise à jour

14

14 2025 96 Questions diverses

Finances & Budget 3 délibérations
9

09_2025_91 Sollicitation du fonds de concours auprès de la CCVIA Enveloppe 2022-2026

Ligne de trésorerie 150000

10 2025 92 Décision Modificative 1 2025 Budget COMMERCE

Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Redevance D Occupation du Domaine Public 2025_orange

7

07_2025_89 Reserve Fonciere Communale_decision de Cessions de Terrains

Ressources humaines 2 délibérations
12

12_2025_94 Projet dadhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion dIlle et Vilaine au 01 janvier 2026

13

13_2025_95 Secrétariat de mairie _Création d'un poste dadjoint administratif principal 2ème classe non permanent au 01-01-2026

Administration 1 délibération
1

D election Secretaire de Seance cm 24 octobre 2025

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