Conseil municipal du 2025-10-24

Sai 24 octobre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Ligne de trésorerie 150000 - 14_2025_96 Questions diverses - 13_2025_95 Secrétariat de mairie _Création dun poste dadjoint administratif principal 2ème classe non permanent au 01-01 - 12_2025_94 Projet dadhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion dIlle et Vilaine au 01 ja - 11_2025_93 Consultation sur laffiliation volontaire et la désaffiliation au CDG35 - 10_2025_92 Décision Modificative 1_2025 Budget COMMERCE - 09_2025_91 Sollicitation du fonds de concours auprès de la CCVIA Enveloppe 2022-2026 - 08_2025_90 Plan Communal de Sauvegarde _Mise à jour - D_ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE_CM_24_OCTOBRE_2025 - REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025_ORANGE - D_APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 SEPTEMBRE 2025 - 04_2025_86 PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU SDE35 - 05_2025_87 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF POUR L ANN - 06_2025_88 : Participation financière sur le renouvellement et le renforcement de canalisations deau potable suite à la - 07_2025_89 RESERVE FONCIERE COMMUNALE_DECISION DE CESSIONS DE TERRAINS

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

04_2025_86 PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU SDE35

5

05_2025_87 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF POUR L ANNEE 2024

6

06_2025_88 : Participation financière sur le renouvellement et le renforcement de canalisations deau potable suite à la pose dun poteau incendie « Rue du Chesnot » : Validation de la convention

11

11_2025_93 Consultation sur laffiliation volontaire et la désaffiliation au CDG35

📄 Autres decisions 3 délibérations
2

D_APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 SEPTEMBRE 2025

8

08_2025_90 Plan Communal de Sauvegarde _Mise à jour

14

14_2025_96 Questions diverses

💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

09_2025_91 Sollicitation du fonds de concours auprès de la CCVIA Enveloppe 2022-2026

352025

Ligne de trésorerie 150000

1082025892

10_2025_92 Décision Modificative 1_2025 Budget COMMERCE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025_ORANGE

7

07_2025_89 RESERVE FONCIERE COMMUNALE_DECISION DE CESSIONS DE TERRAINS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
12

12_2025_94 Projet dadhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion dIlle et Vilaine au 01 janvier 2026

13

13_2025_95 Secrétariat de mairie _Création dun poste dadjoint administratif principal 2ème classe non permanent au 01-01-2026

🏛️ Administration 1 délibération
1

D_ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE_CM_24_OCTOBRE_2025

WEB megalis:2025:23335:2025-10-24
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