Conseil municipal du 2025-10-23

Sai 23 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délibération Location d'un bâtiment à M. GASNIER - Délibération Avenant n° 1 Marché MO Réhabilitation logements locatifs - Délibération CM Réalisation d'un emprunt 2025 - Délibération CM DM n° 1 au Budget Communal Année 2025 - DROIT DE PREEMPTION ZONE ACTIVITE - AVIS RENOUVELLEMENT CONVENTION CAF - REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DES COTES D ARMOR - PERIODE PREPARATOIRE AU RECLASSEMENT - MODALITES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES SANTE - APPROBATION PV 25 SEPTEMBRE 2025

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202552

APPROBATION PV 25 SEPTEMBRE 2025

202556

DROIT DE PREEMPTION ZONE ACTIVITE

202557

AVIS RENOUVELLEMENT CONVENTION CAF

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202553

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUES SANTE

20251001

Délibération CM DM n° 1 au Budget Communal Année 2025

20251002

Délibération CM Réalisation d'un emprunt 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202554

PERIODE PREPARATOIRE AU RECLASSEMENT - MODALITES

202555

REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DES COTES D ARMOR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251003

Délibération Avenant n° 1 Marché MO Réhabilitation logements locatifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251004

Délibération Location d'un bâtiment à M. GASNIER

WEB megalis:2025:23335:2025-10-23
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