18 novembre 2025
20
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Reliquat FDC 2023/2024 CIMETIERE
Don du Comité de Kermesse
Mairie — Acquisition de stores
Logement locatif 13 Rue du Colombier — Changement évier
Concours des Maisons fleuries 2025 - DM
Proposition Adhesion Mission Financement Projets Adac 22
Fonds de concours pour le renouvellement du matériel du Service Départemental dIncendie et de Secours : participation communale modification de la délibération du 10/06/2025
Décision Modificative n°1 Budget Lotissement Le Champ Pauvas
Décision Modificative n°2 Budget principal
Subventions aux associations aide aux projets versement n°1
Protection Sociale Complementaireok
Gardiennage de lEglise — Indemnites 2026
Adhésion à la Protection Sociale Complémentaire
Concessions du cimetière — Tarifs 2026
039 Lotissement du Courtil — Vente du lot n°6
Location de la salle polyvalente — Tarifs 2026
Intercommunalité — Rapport d'activités 2024
Intercommunalité — RPQS 2024 sur lassainissement non collectif
Syndicat des Eaux de Landal — RPQS 2024 sur lassainissement collectif
Convention d'occupation du D'omaine public avec le Conseil Départemental
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