Conseil municipal du 2025-11-18
20
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Reliquat FDC 2023/2024 CIMETIERE
2025 — 043 - Don du Comité de Kermesse
2025 — 042 - Mairie - Acquisition de stores
2025 — 041 - Logement locatif 13 Rue du Colombier - Changement évier
2025 — 040 - Concours des Maisons fleuries 2025 - DM
PROPOSITION ADHESION MISSION FINANCEMENT PROJETS ADAC 22
Fonds de concours pour le renouvellement du matériel du Service Départemental dIncendie et de Secours : participation communale modification de la délibération du 10/06/2025
Décision Modificative n°1 Budget Lotissement Le Champ Pauvas
Décision Modificative n°2 Budget principal
Subventions aux associations aide aux projets versement n°1
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIREOK
2025 — 046 - Gardiennage de l'Eglise - Indemnites 2026
Adhésion à la Protection Sociale Complémentaire
2025 — 044 - Concessions du cimetière - Tarifs 2026
2025 — 039 Lotissement du Courtil - Vente du lot n°6
2025 — 045 - Location de la salle polyvalente - Tarifs 2026
2025 — 049 - Intercommunalité - Rapport d'activités 2024
2025 — 048 - Intercommunalité - RPQS 2024 sur l'assainissement non collectif
2025 — 047 - Syndicat des Eaux de Landal - RPQS 2024 sur l'assainissement collectif
Convention doccupation du Domaine public avec le Conseil Départemental
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