Conseil municipal du 2025-11-17

Sai 17 novembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Environnement

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT - EXERCICE 2024 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DEAU POTABLE EXERCICE 2024 - MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE LA LISTE SAINT RENAN TOUJOURS AU SEIN DE COMMISSIONS ET DINSTANCES MUNICIPALES - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DÉLIMINATION DES DÉCHETS EXERCICE 2024 - MAINTENANCE ET RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC ET FEUX SIGNALISATION - ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX -AUTORISATION DONNEE AU MA - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES PLANTATIONS DARBRES PLAN DEPARTEMENTAL 500 000 ARBRES - MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE CREATION (MPGP) ET EXPLOITATION RESEAU CHALEUR - ATTRIBUTION MARCHE MPGP AUTORISATI - CREATION SPIC, REGIE COMMUNALE ET BUDGET ANNEXE POUR LE FONCTIONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN - ADOPTION DU REGLEMENT DE SERVICE ET DU MODELE DE CONTRAT DABONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN - GARANTIE DEMPRUNT POUR LA REALISATION DE DOUZE LOGEMENTS PAR BREST METROPOLE HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET DAMELIORATION DE LHABITAT PAR BREST METROPOLE HAB - ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2025 - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE REFACTURATION DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMUNE DE SAINT RENA - DEROGATION POUR OUVERTURES DOMINICALES POUR LANNE 2026 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION DUN CONSEILLER MUNICIPAL - VOIRIE DIVERS TRAVAUX REFECTION LA GLENAIS LA RIVIERE - URBANISME REGULARISATION VOIRIE LA BOUERE - RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE 01-01-26

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Délibérations (23)

🌱 Environnement 6 délibérations
251117

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT - EXERCICE 2024

251117

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DEAU POTABLE EXERCICE 2024

251117

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DÉLIMINATION DES DÉCHETS EXERCICE 2024

20251117

MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE CREATION (MPGP) ET EXPLOITATION RESEAU CHALEUR - ATTRIBUTION MARCHE MPGP AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE

20251117

CREATION SPIC, REGIE COMMUNALE ET BUDGET ANNEXE POUR LE FONCTIONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN

20251117

ADOPTION DU REGLEMENT DE SERVICE ET DU MODELE DE CONTRAT DABONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20251117

GARANTIE DEMPRUNT POUR LA REALISATION DE DOUZE LOGEMENTS PAR BREST METROPOLE HABITAT

20251117

GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET DAMELIORATION DE LHABITAT PAR BREST METROPOLE HABITAT

20251117

ADMISSIONS EN NON — VALEUR 2025

20251117

AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE REFACTURATION DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMUNE DE SAINT RENAN POUR LE COMPTE DE LA CCPI

202511001

FINANCES PARTICIPATION MJC 2026-2029

202511006

VOIRIE DIVERS TRAVAUX REFECTION LA GLENAIS LA RIVIERE

📄 Autres decisions 3 délibérations
20251117

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025

20251117

DEROGATION POUR OUVERTURES DOMINICALES POUR LANNE 2026 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

202511003

ECOLE PUBLIQUE PLECHATEL PARTICIPATION 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20251117

MAINTENANCE ET RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC ET FEUX SIGNALISATION - ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX -AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE

20251117

DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES PLANTATIONS DARBRES PLAN DEPARTEMENTAL 500 000 ARBRES

202511005

URBANISME REGULARISATION VOIRIE LA BOUERE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20251117

MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE LA LISTE SAINT RENAN TOUJOURS AU SEIN DE COMMISSIONS ET DINSTANCES MUNICIPALES

❤️ Social & Santé 1 délibération
20251117

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

🏛️ Administration 1 délibération
20251117

INSTALLATION DUN CONSEILLER MUNICIPAL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202511002

FINANCES — LOYER LOGEMENT 1 BIS RUE EMILE BERNARD

👥 Ressources humaines 1 délibération
202511004

RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE 01-01-26

WEB megalis:2025:23335:2025-11-17
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