CM

17 novembre 2025

Sai 23 délibérations

23

délibérations

6

Environnement

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Environnement 6 délibérations

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public D'assainissement - Exercice 2024

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public D'eau Potable Exercice 2024

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public Délimination des Déchets Exercice 2024

Marche Public Global de Performance Creation (mpgp) et Exploitation Reseau Chaleur - Attribution Marche Mpgp Autorisation Donnee au Maire de Signer Ledit Marche

Creation Spic, Regie Communale et Budget Annexe pour le Fonctionnement du Reseau de Chaleur Urbain

Adoption du Reglement de Service et du Modele de Contrat Dabonnement du Reseau de Chaleur Urbain

Finances & Budget 6 délibérations

Garantie Demprunt pour la Realisation de Douze Logements par Brest Metropole Habitat

Garantie dEmprunt pour la Realisation de Travaux de Rehabilitation et Damelioration de Lhabitat par Brest Metropole Habitat

Admissions en N'on — Valeur 2025

Autorisation Donnee au Maire de Signer une Convention de Refacturation des Travaux Realises par la Commune de Saint Renan pour le Compte de la Ccpi

Finances Participation MJC 2026-2029

Voirie Divers Travaux Refection la Glenais la Riviere

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Maintenance et Renovation Eclairage Public et Feux Signalisation - Attribution Marche Travaux -Autorisation Donnee au Maire de Signer Ledit Marche

Demande de Subvention pour des Plantations D'arbres Plan D'epartemental 500 000 Arbres

Urbanisme Regularisation Voirie la Bouere

Administration 2 délibérations

Adoption du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 15 Septembre 2025

Installation D'un Conseiller Municipal

Autres decisions 2 délibérations

D'erogation pour Ouvertures D'ominicales pour L'anne 2026 Avis du Conseil Municipal

Ecole Publique Plechatel Participation 2025-2026

Sécurité 1 délibération

Modification de la Representation de la L'iste Saint Renan Toujours au S'ein de Commissions et D'instances Municipales

Social & Santé 1 délibération

Presentation du Rapport Social Unique 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Finances — Loyer Logement 1 Bis Rue Emile Bernard

Ressources humaines 1 délibération

Rh Protection Sociale Complementaire Risque Sante 01-01-26

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