CM

26 novembre 2025

Sai 31 délibérations

31

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (31)

Finances & Budget 9 délibérations
24

Tarifs communaux 2026

24

Décision modificative Budget lotissement

24

Demande de subvention au titre des amendes de police

24

Demande de subvention : Mise en place du Local j'eune

24

Demande de subvention — vidéoprotection

24

Séjour ski tarifs

24

Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif 2026

D'ecision Budgetaire Modificative

Devis Darl Villalon Sinistre Eglise

Autres decisions 7 délibérations
24

Rapport annuel BBO Communauté

24

Convention Analyse de pratiques CTG

24

Dispositif de Lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes - Convention triennale d'engagement avec le CIDFF

24

Approbation de lengagement de la commune dans la démarche délaboration du Plan de Massif des Landes Alréennes Phase 2025-2027

Approbation Pv Conseil 23 Octobre 2025

Rapport Rpqs 2024

Rapport sur le Prix et la Qualite Gestion des Dechets

Environnement 5 délibérations
24

Rapport annuel EAU DU MORBIHAN

24

Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec le syndicat départemental d'énergies du Morbihan (usuellement dénommé « Morbihan Energies ») pour linstallation d'un système de vidéoprotection

24

Fixation des contre — valeurs des redevances de performance « Eau potable » et « Assainissement collectif » pour l'année 2026

24

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)

Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Eau Potable 2024

Ressources humaines 5 délibérations
24

Suppression du poste dadjoint d'animation 2è classe créé par erreur

24

Mise à jour du tableau des effectifs

24

Convention d'accueil d'un bénévole

Mise A Jour Tableau des Effectifs

Mise A Jour du RIFSEEP

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Avenant N°1 au contrat de DSP : intégration du poste de relevage du Koadig et modification des tarifs

2025

Signature avenant 1 lot 8 FALHER

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée XX à Enedis pour un nouveau transformateur

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Dispositif Savoir Rouler à Vélo Convention avec les PEP

Sécurité 1 délibération
24

Mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales

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