Conseil municipal du 2025-11-26

Sai 26 novembre 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

31 délibérations - RAPPORT RPQS 2024 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE - APPROBATION PV CONSEIL 23 OCTOBRE 2025 - Signature avenant 1 lot 8 FALHER - Rapport annuel EAU DU MORBIHAN - Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec le syndicat départemental dénergies du Morbihan (usuellement dénommé « Morbi - Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée XX à Enedis pour un nouveau transformateur - Rapport annuel BBO Communauté - Tarifs communaux 2026 - Décision modificative Budget lotissement - Demande de subvention au titre des amendes de police - Demande de subvention : Mise en place du Local jeune - Demande de subvention - vidéoprotection - Fixation des contre-valeurs des redevances de performance « Eau potable » et « Assainissement collectif » pour lannée 20 - Avenant N°1 au contrat de DSP : intégration du poste de relevage du Koadig et modification des tarifs - Dispositif Savoir Rouler à Vélo Convention avec les PEP - Suppression du poste d'adjoint d'animation 2è classe créé par erreur - Convention Analyse de pratiques CTG - Mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales - Mise à jour du tableau des effectifs

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24

Tarifs communaux 2026

24

Décision modificative Budget lotissement

24

Demande de subvention au titre des amendes de police

24

Demande de subvention : Mise en place du Local jeune

24

Demande de subvention — vidéoprotection

24

Séjour ski tarifs

24

Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif 2026

202559

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE

202507003

DEVIS DARL VILLALON SINISTRE EGLISE

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Rapport annuel BBO Communauté

24

Convention Analyse de pratiques CTG

24

Dispositif de Lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes - Convention triennale d'engagement avec le CIDFF

24

Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche d'élaboration du Plan de Massif des Landes Alréennes Phase 2025-2027

202558

APPROBATION PV CONSEIL 23 OCTOBRE 2025

202560

RAPPORT RPQS 2024

202507007

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE GESTION DES DECHETS

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Rapport annuel EAU DU MORBIHAN

24

Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec le syndicat départemental dénergies du Morbihan (usuellement dénommé « Morbihan Energies ») pour linstallation dun système de vidéoprotection

24

Fixation des contre — valeurs des redevances de performance « Eau potable » et « Assainissement collectif » pour lannée 2026

24

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies).

202507001

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE 2024

👥 Ressources humaines 5 délibérations
24

Suppression du poste d'adjoint d'animation 2è classe créé par erreur

24

Mise à jour du tableau des effectifs

24

Convention d'accueil d'un bénévole

202507002

MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS

202507004

MISE A JOUR DU RIFSEEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Avenant N°1 au contrat de DSP : intégration du poste de relevage du Koadig et modification des tarifs

2025

Signature avenant 1 lot 8 FALHER

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée XX à Enedis pour un nouveau transformateur

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Dispositif Savoir Rouler à Vélo Convention avec les PEP

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales

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