Conseil municipal du 2025-11-27

03_11_2025 DESIGNATION EN COMMISSION ECONOMIE ET GRANDS PROJETS

08_11_2025 MAJ BAUX COMMUNAUX ET TROP PERCUS DE LOYERS

CONVENTION PORTANT SUR LA REPARTITION DU RASED 2025 2028

ASSOCIATION DECLIC CONVENTION 2026 2028

DEMANDE DE SUBVENTION APE DE SAINT — PERN POUR LE SPECTACLE DE NOEL

2025 — 62 FINANCES Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergie du Morbihan

Evolution des tarifs de la maison des associations

Participation au repas des seniors

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Remboursement des frais kilométriques des agents

Panneau lumineux

COMMERCE SOLLICITATION FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET PLAN DE FINANCEMENT

PROPOSITION D ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG35

8_6_90_Attribution de subventions aux associations (complément)

7_6_89_Création AP phase 2 Pôle raquettes du pole sportif de kerozer

5_6_87_Ouverture des commerces alimentaires 2026

Création d'un L.A.E.P participation financière

Adhésion à la convention de participation santé CDG22

DECISION MODIFICATIVE 01

Congrès des maires — mandat spécial - prise en charge des frais de déplacement

Frais de scolarisation et de restauration élèves scolarisés en ULIS

DEVIS CURAGE DES FOSSES

demande de subvention par le collège Sainte Marguerite pour des voyages découvertes ou linguistiques

Demande de subvention Apel pour classe de neige

01_11_2025 REDUCTION NB D ADJOINTS

02_11_2025 REORGANISATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

07_11_2025 CHANGEMENT EQUIPEMENT PAC MEDIATHEQUE

09_11_2025 CUISNIE EQUIPEE 8 BIS RUE DE LARGOAT

10_11_2025 REMPLACEMENT ALARMES ECOLE ROGER MARY

2025 — 61 INTERCOMMUNALITÉ - Convention avec Bretagne porte de Loire Communauté suite à la dissolution du SIE de Port de Roche

OBC — Convention territoriale globale

PV DE LA SEANCE DU CM DU 25 SEPTEMBRE 2025

9_6_91_Convention CTG 2026-2030

6_6_88_00_St Michel — Convention Morbihan Energies

3_6_85_Modification statuts Morbihan Energies

2_6_84_Conseil de surveillance EPSM

1_6_83_GMVA — Rapport d'activité 2024_00_DELIBERATION

Modification des statuts de Morbihan Energies - délibération du conseil

Approbation du conseil municipal précédent

05_11_2025 ATTRIBUTION MOE LOTISSEMENT KERNIZAN

06_11_2025 CLASSEMENT SANS SUITE MOE MAISON EVEN

11_11_2025 ACQUISITIONE VELO ECOLE

CCSMM GROUPEMENT DE COMMANDES BALAYAGE ET NETTOYAGE VOIRIE

2025 — 60 INTERCOMMUNALITÉ - Fonds de concours pour un achat de foncier route de Pierric

2025 — 65 DOMAINE ET PATRIMOINE - Achat de terrains et régularisation de l'emprise de la route des Anges (parcelles ZA 36 et 84)

2025 — 66 VOIRIE - Demande de la société Axione pour la création d'un nom de voirie

2025 — 70 FINANCES - Facturation des travaux à la boulangerie et à la maison rue de Messac

Dénomination de voie et numérotage du Lotissement de la Fontaine

Dénomination de voie et numérotage du Lotissement des bois

Cession à la commune — Société Giboire

D_COMMERCE DEVIS MOBILIER ET ACHAT MATERIELS

4_6_86_Acquisition parcelles situées rue Gahinet

MAM — avenant n°1 lot 13 electricité

2025 — 63 DOMAINE ET PATRIMOINE - Location (avec option d'achat) du matériel de la boulangerie

2025 — 64 DOMAINE ET PATRIMOINE - Modification du loyer de la maison, sise 3 rue de Messac

2025 — 69 DOMAINE ET PATRIMOINE - Modification de la délibération n°2025-51 - Désenclavement des parcelle au lieu-dit La Poterie

COMMERCE BAIL DE LOCATION

11_6_93_Accueil artistes en residence

10_6_92_A_Prom nons nous subvention

Elections municipales mise à disposition des locaux communaux

signature d'une servitude avec ENEDIS parcelle zh 38 pour amélioration desserte électrique

2025 — 67 FONCTION PUBLIQUE - Participation sociale complémentaire (risque santé) - Choix de la labellisation

2025 — 68 FONCTION PUBLIQUE - Création d'un poste permanent (cantine-ménage-garderie) de catégorie C

Rémunération du personnel du repas de Noel

Adhésion à la convention de participation santé CDG22

Personnel — révision du RIFSEEP

Personnel — Modification du tableau des effectifs

04_11_2025 ELECTION MEMBRE CCAS

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

12_11_2025 REALISATION ESPACE STATIONNEMENT ET TRAVAUX ASSAINISSEMENT STADE

transports scolaires — convention de délégation avec la Région Bretagne

Fixation des contre — valeurs des redevances de performances