Conseil municipal du 2025-11-20

Sai 20 novembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE AMENAGEMENT RUE DU FALAIZOU - RECENSEMENT POPULATION 2026-RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - VENTE DU LOT 5 LOTISSEMENT RUE AR PONT - VENTE DU LOT 6 LOTISSEMENT RUE AR PONT - SOLLICITATION FCST 4 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - ADHESION PRESTATION PROTECTION DES DONNEES CDG29 - Vente du presbytère - Levée d'une servitude de passage 9 place du calvaire - Dénomination d'une voie de lotissement à La Pointe - Participation communale aux classes de langue régionale - Convention territoriale globale - renouvellement pour la période 2026-2030 - Budget général - décision modificative n°2 - Marché d'assurance - attribution des lots - Convention de gestion en flux des réservations de logements sociaux au titre des collectivités locales - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies) - MORBIHAN ENERGIES - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU MORBIHAN - DEVELOPPEMENT DURABLE ET HABITAT - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE SOLUTIONS D'HABITATS TEMPORAIRES - MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MUTUELLE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS - TERRAIN DES SPORTS - REMPLACEMENT DES BUTS DE FOOTBALL - GESTION DES RESSOURCES EN EAU - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF (AC)

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
14112025

DEVELOPPEMENT DURABLE ET HABITAT — CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE SOLUTIONS D'HABITATS TEMPORAIRES

14112025

RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - CHOIX DES ENTREPRISES POUR LA REALIASATION DES TRAVAUX

201125002

Convention de gestion en flux des réservations de logements sociaux au titre des collectivités locales

201125003

Marché d'assurance — attribution des lots

201125007

Dénomination d'une voie de lotissement à La Pointe

201125008

Levée d'une servitude de passage 9 place du calvaire

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE AMENAGEMENT RUE DU FALAIZOU

2025

ADHESION PRESTATION PROTECTION DES DONNEES CDG29

14112025

MORBIHAN ENERGIES — APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU MORBIHAN

201125001

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies)

201125006

Participation communale aux classes de langue régionale

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

VENTE DU LOT 5 LOTISSEMENT RUE AR PONT

2025

VENTE DU LOT 6 LOTISSEMENT RUE AR PONT

201125009

Vente du presbytère

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

RECENSEMENT POPULATION 2026 — RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS VACATAIRES

14112025

MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MUTUELLE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

SOLLICITATION FCST 4 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS

201125004

Budget général — décision modificative n°2

Sport 1 délibération
14112025

TERRAIN DES SPORTS — REMPLACEMENT DES BUTS DE FOOTBALL

🌱 Environnement 1 délibération
14112025

GESTION DES RESSOURCES EN EAU — TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF (AC)

❤️ Social & Santé 1 délibération
201125005

Convention territoriale globale — renouvellement pour la période 2026-2030

WEB megalis:2025:23335:2025-11-20
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.