Conseil municipal du 2025-11-24

Remboursement de frais à Marie — Annick DELAUNE

Ouvertures dominicales 2026

DM Frais intégration frais d'étude

quart des crédits invt pour 2026

Créances douteuses

Admission en non valeur

Crédits scolaires 2026

M57 fongibilité des crédits

Examen devis métallerie

Tarifs communaux 2026

DM N°2 — Budget communal

PISCINE_GUER_FRAIS_FACTURATION_2026

RPI_FRAIS_FONCTIONNEMENT_2026

DM N°2 — Budget communal

Admission en non-valeur

Transfert de compétence des assainissements collectifs - clôture du Budget annexe assainissement

Renouvellement de la ligne de trésorerie

demande de secours en argent

demande de subvention

REMBOURSEMENT CAUTION TI BLAZENN — ANNULE ET REMPLACE

REMBOURSEMENT ARRHES LOCATION DU 241225

TARIFS MUNICIPAUX 2026

Ligne de trésorerie 53000

compte rendu cm18 09 2025

Maison route des marronniers

Participation mise à disposition salle Téléthon

APPROBATION_PV_CM_20_OCTOBRE_2025

PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT 2025 ECOLE PUBLIQUE LANRODEC

PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT 2024 — 2025 ECOLE PUBLIQUE LE MERZER

PARTICIPATION GARDERIE 2025 — 2026 CHATELAUDREN-PLOUAGAT

RAPPORT SPANC 2024

CONVENTION INSTRUCTIONS DROIT DES SOLS LAC 2025-2027

MODIFICATION STATUTS LAC

APPROBATION PV DU 201025

installation du conseil d administration

demande de modification d ordre du jour

D — Convention point apports volontaires PAV allée des merisiers

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt tiers lieu correction d'une délibération

Travaux parking bibliothèque choix de l'entreprise

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt tiers lieu

Cession chemin à Kerdavid

Approbation du rapport d'activités 2024 du SDE22

Approbation du rapport du PADD — Plan d'aménagement du développement durable

Convention 2026 église

Vente de la parcelle BL76

transfert domaine privé MKH

CESSION_PARCELLE_ZH_420_LA_CROIX_ORAIN

AVIS_SCHEMA_AMENAGEMENT_GESTION_SAGE

VENTE DE PARCELLES DU LOTISSEMENT COZ PORS

Rapports d'activités SPANC et service des déchets

Transfert de compétence des assainissements collectifs - mise à disposition du personnel communal

Approbation du rapport d'activités 2024 du SMAEP KBA

delegation de pouvoir

RAPPORT PRIX ET QUALITE EAU POTABLE 2024

rapport d'activité 2024 LTC

MODIFICATION DU RIFSEEP AU 010126

PSC SANTE — MNT - 010126

Motion de soutien tiers lieux

Motion de soutien aux CAUE

Convention territorial globale LTC CAF Cmn

Bilan des frais du portage de repas — participation de chaque commune

PARTICIPATION CANTINE 2025 — 2026 CHATELAUDREN-PLOUAGAT

CTG CAF ET LEFF ARMOR COMMUNAUTE

election de la vice presidente