Conseil municipal du 2025-10-07

Sai 7 octobre 2025 9 délibérations
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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE VERS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - FONCIER Cession Parcelle ZL132 Phoenix - RMCom - TRANSFERT ASST COLLECTIF - RECENSEMENT 2026 - AGENT RECENSEUR - ECHANGE TERRAINS COMMUE-RIHOUX - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - TARIFS COMMUNAUX 01-01-2026 - CONVENTION TARIFICATION SOCIALE CANTINE - Choix de devis pour lisolation du conteneur de la chaufferie du local commercial

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

FONCIER Cession Parcelle ZL132 Phoenix

2025

ECHANGE TERRAINS COMMUE-RIHOUX

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

RMCom — TRANSFERT ASST COLLECTIF

2025

RECENSEMENT 2026 — AGENT RECENSEUR

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

TARIFS COMMUNAUX 01-01-2026

2025

CONVENTION TARIFICATION SOCIALE CANTINE

Sport 1 délibération
2025

CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE VERS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025100201

Choix de devis pour lisolation du conteneur de la chaufferie du local commercial

WEB megalis:2025:23335:2025-10-07
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