7 octobre 2025
9
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
FONCIER Cession Parcelle ZL132 Phoenix
Echange Terrains Commue-Rihoux
RMCom — TRANSFERT ASST COLLECTIF
Recensement 2026 — Agent Recenseur
Tarifs Communaux 01-01-2026
Convention Tarification Sociale C'antine
Convention de Transport Scolaire vers les Piscines Communautaires - Annee Scolaire 2025-2026
Protection Sociale Complementaire
Choix de d'evis pour l'isolation du c'onteneur de la chaufferie du local c'ommercial
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.