Conseil municipal du 2025-10-08
41
délibérations
15
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (41)
13_5_80_Budget principal Admission en non valeur
12_5_79_Création d'une autorisation de programme travaux périscolaire Julie Daubié
11_5_78_A_Fonds de concours aire de retournement burguin
10_5_77_A_Fonds de concours Point d'arrêt Le Petit Rulliac Saint-Avé
9_5_76_A_Fonds de concours construction salle de sport de raquettes
D ADMISSION EN NON VALEUR
D TARIFS PERISCOLAIRES 2025 2026 V
D FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025
D FONDS DE CONCOURS VEGETALISATION DU CIMETIERE
D FGDON INDEMNITE DE PIEGEAGE
PARTICIPATION FINANACIERE DES AUTRES COMMUNES ALSH
D TARIFS PERISCOLAIRES 2025 2026
D FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025
D FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025
D FONDS DE CONCOURS VEGETALISATION DU CIMETIERE
5_5_72_Avenant convention ADS
4_5_71_Délégation DPU à GMVA
3_5_70_Droit de préemption urbain renforcé
D PLUI PADD
D BAIL COMMERCIAL EPICERIE
D PLUI DEMANDE DE MODIFICATION DE ZONAGE
D ACHAT DE FONCIER LE CLOS GRATIEN
REFECTION DE LA COUVERTURE EGLISE PRESTATAIRE
D — Renouvellement contrat prestations services fourrière animale
2_5_69_A_Morbihan Energies — Rapport_activite_2024
8_5_75_A_Plan d'actions SDMA
7_5_74_A_P5 — Convention Morbihan Energies
1_5_68_A_SYSEM_Rapport activité_2024
LISTE DES DELIBERATIONS OCTOBRE 2025
D APPROBATION PV CM JUILLET 2025
D FUTUR SYSTEME DE CHAUFFAGE DE L'ECOLE COMMUNALE
D FIN DE L'ETUDE D'AMENAGEMENT DU BOURG
APPROBATION DE LA CONVENTION MELROSE 2026
D ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION
D CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE ABRIS BUS BEAUREGARD
TARIFICATION DES SPECTACLES MELROSE ANNEE 2026
D — Réseau des médiathèques Convention de partenariat Brocéliande Com
15_5_82_A_Création IFSE tutorat emploi aidé
14_5_81_Modification du tableau des effectifs
6_5_73_A_chemin école Anita conti_Convention Morbihan Energies
RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE VALIDATION AVP
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