8 octobre 2025
41
délibérations
15
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
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Délibérations (41)
13 5 80 Budget principal Admission en non valeur
12_5_79_Création d'une autorisation de programme travaux périscolaire Julie Daubié
11 5 78 A Fonds de concours aire de retournement burguin
10_5_77_A_Fonds de concours Point darrêt Le Petit Rulliac Saint-Avé
9_5_76_A_Fonds de concours construction salle de sport de raquettes
D Admission en Non Valeur
D Tarifs Periscolaires 2025 2026 V
D Fonds de Concours Voirie 2025
D Fonds de Concours Vegetalisation du Cimetiere
D Fgdon Indemnite de Piegeage
Participation Finanaciere des Autres Communes Alsh
D Tarifs Periscolaires 2025 2026
D Fonds de Concours Voirie 2025
D Fonds de Concours Voirie 2025
D Fonds de Concours Vegetalisation du Cimetiere
5 5 72 Avenant convention ADS
4 5 71 Délégation DPU à GMVA
3 5 70 Droit de préemption urbain renforcé
D PLUI Padd
D Bail Commercial Epicerie
D PLUI Demande de Modification de Zonage
D Achat de Foncier le Clos Gratien
Refection de la Couverture Eglise Prestataire
D — Renouvellement contrat prestations services fourrière animale
2 5 69 A Morbihan Energies — Rapport activite 2024
8 5 75 A Plan dactions SDMA
7 5 74 A P5 — Convention Morbihan Energies
1 5 68 A SYSEM Rapport activité 2024
Liste des Deliberations Octobre 2025
D Approbation Pv CM Juillet 2025
D Futur Systeme de Chauffage de l'Ecole Communale
D Fin de lEtude dAmenagement du Bourg
Approbation de la Convention Melrose 2026
D Assainissement Collectif Convention de Servitude de Passage de Canalisation
D Convention dOccupation du Domaine Prive Abris Bus Beauregard
Tarification des Spectacles Melrose Annee 2026
D — Réseau des médiathèques Convention de partenariat Brocéliande C'om
15 5 82 A Création IFSE tutorat emploi aidé
14 5 81 Modification du tableau des effectifs
6_5_73_A_chemin école Anita conti_Convention Morbihan Energies
Renovation Energetique du Groupe Scolaire Validation Avp
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