3 novembre 2025

Lot CALAGAN prix de vente terrain

Délibération portant modification de la délibération n_2025_104 du 10 j'uillet 2025 portant protocole d'accord transactionnel (S'ARL DNS)

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisations sur les ouvertures des jours fériés pour les commerces de détail et concessions automobiles - Année 2026

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Commune de Saint-Grégoire et SDE 35_opération d'effacement de réseaux (Les Rochelles)

Délibération portant modification de la délibération n_2024_142 du 5 décembre 2024 portant acquisition amiable de la parcelle AV 169 (base Kayak)

Protocole transactionnel — SAS Bernard MOTOCULTURE - Sinistre du 12 juin 2024

Convention tripartite de partenariat pour le développement de la l'ecture publique

Protection Sociale Complémentaire (PSC) _Santé_ - Adhésion au contrat groupe et participation de l'employeur

Approbation du CPAUPE pour les lots des bailleurs et promoteurs (individuels groupés, collectifs, semi-collectifs)

Régularisation foncière Faubourgs

Réno vestiaires complexe avenant N°1 MO

Cap ados toussaint

Nom salles Val dOust

Convention local Ar Greizenn

Retable central église et reproduction

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 04 septembre au 24 octobre 2025

Rennes Métropole — CLECT - Transfert de l'Opéra et du MusikHall

MAM financement Leader MSA

Ecole BOURGCHEVREUIL de CESSON — SEVIGNE (unité ULIS)_Participation financière aux frais de fonctionnement - année 2024-2025

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Subventions sur projets

Exercice budgétaire 2026 — prise d'acte du débat d'orientation budgétaire (DOB) suite à la présentation du Rapport sur les orientations budgétaires

Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes

Tableau effectifs mise à jour

Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable _ Année 2024 - Prise d'acte

Réno vestiaires complexe — attribution lots

Lot Calagan attribution lots marché

Avenant au bail commercial avec la SARL Le Petit Olivier

10 DOMAINE ET PATRIMOINE — Location d'un logement du lotissement Les Pierres Bleues à Neotoa

Trambus — Ligne T3 - Avis sur le bilan de concertation

Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2024 - Prise d'acte

Mandature 2024 — 2026_Tableau du conseil municipal_Modification n_3