Conseil municipal du 2025-11-03

Lot CALAGAN prix de vente terrain

Délibération portant modification de la délibération n_2025_104 du 10 juillet 2025 portant protocole d_accord transactionnel (SARL DNS)

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisations sur les ouvertures des jours fériés pour les commerces de détail et concessions automobiles - Année 2026

Convention de mandat de maîtrise d_ouvrage - Commune de Saint-Grégoire et SDE 35_opération d_effacement de réseaux (Les Rochelles)

Délibération portant modification de la délibération n_2024_142 du 5 décembre 2024 portant acquisition amiable de la parcelle AV 169 (base Kayak)

Protocole transactionnel — SAS Bernard MOTOCULTURE - Sinistre du 12 juin 2024

Convention tripartite de partenariat pour le développement de la lecture publique

Protection Sociale Complémentaire (PSC) _Santé_ - Adhésion au contrat groupe et participation de l_employeur

Approbation du CPAUPE pour les lots des bailleurs et promoteurs (individuels groupés, collectifs, semi-collectifs)

régularisation foncière Faubourgs

Réno vestiaires complexe avenant N°1 MO

Cap ados toussaint

Nom salles Val d'Oust

Convention local Ar Greizenn

Retable central église et reproduction

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 04 septembre au 24 octobre 2025

Rennes Métropole — CLECT - Transfert de l_Opéra et du MusikHall

MAM financement Leader MSA

Ecole BOURGCHEVREUIL de CESSON — SEVIGNE (unité ULIS)_Participation financière aux frais de fonctionnement - année 2024-2025

Associations — Exercice budgétaire 2025 - Vote des subventions aux associations - Subventions sur projets

Exercice budgétaire 2026 — prise d_acte du débat d_orientation budgétaire (DOB) suite à la présentation du Rapport sur les orientations budgétaires

Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes

Tableau effectifs mise à jour

Rennes Métropole — Rapport d_activités et développement durable _ Année 2024 - Prise d_acte

Réno vestiaires complexe — attribution lots

Lot Calagan attribution lots marché

Avenant au bail commercial avec la SARL _Le Petit Olivier_

2025 — 10 DOMAINE ET PATRIMOINE-Location d'un logement du lotissement Les Pierres Bleues à Neotoa

Trambus — Ligne T3 - Avis sur le bilan de concertation

Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d_activité 2024 - Prise d_acte

Mandature 2024 — 2026_Tableau du conseil municipal_Modification n_3