Conseil municipal du 2025-10-20

Sai 20 octobre 2025 46 délibérations
Document source

46

délibérations

14

Finances & Budget

12

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Elections municipales : mise à disposition des salles communales - Dénomination des lieux publics en gallo - Travaux de sécurisation des accès aux locaux accueillant des mineurs - changement des serrures - Convention de servitude pour le passage de canalisation deau potable - Adoption du règlement intérieur de laccueil de loisirs - Convention de prestations de services pour les activités périscolaires : OCAS de Guichen - Contrat de prestations de services fourrière animale : SACPA - année 2026 - Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » du CDG35 - Occupation précaire - avenant bail RAGONNEAU Coralie / Maison du bourg - Convention de superposition daffectations pour la gestion dune portion de voie dintérêt communal située sur le DPF de la - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2025 - A/R Erreur matérielle - REMBOURSEMENT CAUTION TI BLAZENN - CONSULTATION_PUBLIQUE_EXTENSION_PORCHERIE_LE_FRESNE - APPROBATION_PV_CM_29_SEPTEMBRE_2025 - MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL CANTINIERE - PROCES VERBAL_CM 17102025 - les rues en scènes - ACTIVITE CIRQUE ECOLE DU CRAGOU DEMANDE DE SUBVENTION - PROJET LIEU DEXPOSITION CONVENTION DE MAITRISE DUVRE - PLAN 500 000 ARBRES CONVENTION AVEC AN DOUR

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
47

MARCHE RENOVATION THERMIQUE ECOLE ET SALLE POLYVALENTE AVEC MISE EN PLACE DUNE CHAUFFERIE BOIS ATTRIBUTION DES LOTS

50

ACTIVITE CIRQUE ECOLE DU CRAGOU DEMANDE DE SUBVENTION

2025

A/R Erreur matérielle — REMBOURSEMENT CAUTION TI BLAZENN

2025

EMPRUNT LOTISSEMENT COZ PORS

2025

DM 1 — 2025 BUDGET PRINCIPAL

2025

DM 1 — 2025 BUDGET LOTISSEMENT

2025

RBT CAUTION TI BLAZENN

2025

LIGNE DE TRESORERIE

2025

APPLICATION FRANCHISE EN BASE DE TVA REVENTE ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE SALLE DES FETES

2025

RBT CAUTION TI BLAZENN

2025

LIGNE DE TRESORERIE

2025

DM 1 — 2025 BUDGET PRINCIPAL

2025

DM 1 — 2025 BUDGET LOTISSEMENT

2025

EMPRUNT LOTISSEMENT COZ PORS

📄 Autres decisions 12 délibérations
46

gouter du 3ème âge

48

PLAN 500 000 ARBRES CONVENTION AVEC AN DOUR

49

PROJET LIEU DEXPOSITION CONVENTION DE MAITRISE DUVRE

51

les rues en scènes

74

Dénomination des lieux publics en gallo

2025

APPROBATION_PV_CM_29_SEPTEMBRE_2025

2025

rapport activite morbihan energies

2025

modification statuts morbihan energies

2025

MODALITES RENOUVELLEMENT CME

2025

PARTICIPATION 2024 — 2025 ECOLE PRIVEE SAINTE-ANNE DE PLELO

2025

APPROBATION PV DU 150925

171025

PROCES VERBAL_CM 17102025

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
68

Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » du CDG35

69

Contrat de prestations de services fourrière animale : SACPA - année 2026

70

Convention de prestations de services pour les activités périscolaires : OCAS de Guichen

72

Travaux de sécurisation des accès aux locaux accueillant des mineurs - changement des serrures

2025

CONSULTATION_PUBLIQUE_EXTENSION_PORCHERIE_LE_FRESNE

2025

renouvellement contrat mace

2025

renovation mairie avenants supplementaires

2025

controle technique batiment periscolaire

2025

apd construction batiment persiscolaire

2025

AVENANTS PROLONGATION DELAI MARCHE TRAVAUX RENOVATION EGLISE

2025

AVENANTS PROLONGATION DELAI MARCHE TRAVAUX RENOVATION EGLISE

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
66

Convention de superposition daffectations pour la gestion dune portion de voie dintérêt communal située sur le DPF de la Région

67

Occupation précaire — avenant bail RAGONNEAU Coralie / Maison du bourg

73

Convention de servitude pour le passage de canalisation deau potable

75

Elections municipales : mise à disposition des salles communales

2025

VENTE PARCELLES LOTISSEMENT COZ PORS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
45

MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL CANTINIERE

71

Adoption du règlement intérieur de laccueil de loisirs

❤️ Social & Santé 1 délibération
44

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS 2024

🏛️ Administration 1 délibération
65

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 24 septembre 2025

WEB megalis:2025:23335:2025-10-20
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