21 octobre 2025
34
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
10 2025 08 DIA J 329 et 1157
10 2025 07 Cession parcelle J n°1189 et deux porches
Elaboration du PLU — Bilan de la concertation et arrêt
Elaboration du PLU — Bilan de la concertation et arrêt
Avis sur le projet de programme local de lhabitat du pays fouesnantais 2026-2031
— Ecole de Plumaugat - demande participation frais de fct année 2025-2026
— ALLEZ - Devis bouton dappel cycliste - feu place de la mairie
— COLAS - Devis tampons deaux pluviales rue des anciennes halles
— GASREL - Devis complémentaire réfection chemin La Menillière
10 2025 01 Société Laitière de Vitré — Avis de la commune
Approbation du rapport d'activité 2024 de la CCPF
— Approbation du PV de la séance du 30 septembre 2025
— DINAN AGGLOMERATION - Convention Territoriale Globale
— Dinan Agglomération - Rapport d'activité et de dvt durable - année 2024
— SDE - Rapport d'activité année 2024
— SMICTOM DE ST MEEN LE GRAND - Rapport d'activité année 2024
Rapport d'Activités 2024 Dinan Agglomération
Mandat spécial pour le Congrès des Maires
10_2025_10 Convention doccupation précaire des parcelles YD n°96 et 91
10 2025 06 Demande aide financière - CCAS
10_2025_05 Participation agenda des ainés - Entre Terre et Mer sur la Rance
10_2025_04 Précisions sur les tarifs de location de la Maison de Santé
10 2025 03 Fixation prix de vente cordes de bois
10_2025_02 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal
10 2025 09 Modification du chemin communal à la Souricière
— Proposition de modification de location de la salle multifonctions - retrait de la ligne téléphonique de secours
— Proposition de dénomination de l'espace de loisirs rue de la ville jouet - Espace France Aubry
Bois du Moustoir — Plan d'aménagement forestier
— Syndicat d'eau - RPQS eau potable année 2024
ICPE enregistrement SCEA La Landelle : avis du conseil municipal
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Septembre 2025
Délégations du conseil municipal au maire
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la Caisse dAllocations Familiales
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