Conseil municipal du 2025-10-21

10_2025_08 DIA J 329 et 1157

10_2025_07 Cession parcelle J n°1189 et deux porches

Elaboration du PLU — Bilan de la concertation et arrêt

Elaboration du PLU — Bilan de la concertation et arrêt

Avis sur le projet de programme local de l'habitat du pays fouesnantais 2026-2031

DELIB 2025 — 10-02 - Ecole de Plumaugat - demande participation frais de fct année 2025-2026

DELIB 2025 — 10-03 - ALLEZ - Devis bouton d'appel cycliste - feu place de la mairie

DELIB 2025 — 10-04 - COLAS - Devis tampons d'eaux pluviales rue des anciennes halles

DELIB 2025 — 10-05 - GASREL - Devis complémentaire réfection chemin La Menillière

10_2025_01 Société Laitière de Vitré — Avis de la commune

Approbation du rapport d'activité 2024 de la CCPF

DELIB 2025 — 10-01 - Approbation du PV de la séance du 30 septembre 2025

DELIB 2025 — 10-08 - DINAN AGGLOMERATION - Convention Territoriale Globale

DELIB 2025 — 10-10 - Dinan Agglomération - Rapport d'activité et de dvt durable - année 2024

DELIB 2025 — 10-11 - SDE - Rapport d'activité année 2024

DELIB 2025 — 10-12 - SMICTOM DE ST MEEN LE GRAND - Rapport d'activité année 2024

Rapport dActivités 2024 Dinan Agglomération

Mandat spécial pour le Congrès des Maires

10_2025_10 Convention d'occupation précaire des parcelles YD n°96 et 91

10_2025_06 Demande aide financière - CCAS

10_2025_05 Participation agenda des ainés - Entre Terre et Mer sur la Rance

10_2025_04 Précisions sur les tarifs de location de la Maison de Santé

10_2025_03 Fixation prix de vente cordes de bois

10_2025_02 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal

10_2025_09 Modification du chemin communal à la Souricière

DELIB 2025 — 10-06 - Proposition de modification de location de la salle multifonctions - retrait de la ligne téléphonique de secours

DELIB 2025 — 10-07 - Proposition de dénomination de l'espace de loisirs rue de la ville jouet - Espace France Aubry

Bois du Moustoir — Plan d'aménagement forestier

DELIB 2025 — 10-09 - Syndicat d'eau - RPQS eau potable année 2024

ICPE enregistrement SCEA La Landelle : avis du conseil municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Septembre 2025

Délégations du conseil municipal au maire

Modification du tableau des effectifs

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la Caisse dAllocations Familiales