Conseil municipal du 2025-09-09
17
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
09_2025_06 Décision modificative n°1 — Budget Principal
09_2025_05 Augmentation plafond carte d'achat public
09_2025_04 Subvention amis des sentiers
09_2025_01 Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
09_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal
REALISATION DU PARKING AUX ABORDS DE LA MAISON DU BOURG
CHANGEMENT DES LUMINAIRES DE LA SALLE DES FETES
PARTICIPATION AU CONTRAT D'ASSOCIATION
REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE - SDE 22
09_2025_08 DIA ZT 157
AVIS SCOT RA
AVIS SCOT VF
AVIS SCOT
09_2025_07 Convention d'occupation précaire de la parcelle YT 147
CONVENTION D'OCCUPATION PARTIELLE DE LA MAISON DU FORGERON ET REGLEMENT INTERIEUR
09_2025_02 Modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
CONVENTION TRANSPORT ST THELO ET REGION
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