9 septembre 2025
17
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
09 2025 06 Décision modificative n°1 — Budget Principal
09 2025 05 Augmentation plafond carte dachat public
09 2025 04 Subvention amis des sentiers
09_2025_01 Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
09_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal
Realisation du Parking aux Abords de la Maison du Bourg
Changement des L'uminaires de la S'alle des Fetes
Participation au Contrat d'Association
Reforme Statutaire du Syndicat Departemental dEnergie - Sde 22
09 2025 08 Dia Zt 157
Avis Scot Ra
Avis Scot Vf
Avis Scot
09_2025_07 Convention doccupation précaire de la parcelle YT 147
Convention d'Occupation Partielle de la Maison du Forgeron et Reglement Interieur
09_2025_02 Modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Convention Transport St Thelo et Region
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