Conseil municipal du 2025-09-09

Sai 9 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - REALISATION DU PARKING AUX ABORDS DE LA MAISON DU BOURG - CHANGEMENT DES LUMINAIRES DE LA SALLE DES FETES - PARTICIPATION AU CONTRAT D'ASSOCIATION - CONVENTION TRANSPORT ST THELO ET REGION - CONVENTION D'OCCUPATION PARTIELLE DE LA MAISON DU FORGERON ET REGLEMENT INTERIEUR - REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE - SDE 22 - AVIS SCOT RA - AVIS SCOT VF - AVIS SCOT - 09_2025_08 DIA ZT 157 - 09_2025_07 Convention d'occupation précaire de la parcelle YT 147 - 09_2025_06 Décision modificative n°1 - Budget Principal - 09_2025_05 Augmentation plafond carte d'achat public - 09_2025_04 Subvention amis des sentiers - 09_2025_02 Modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - 09_2025_01 Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la Convention T - 09_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
9

09_2025_06 Décision modificative n°1 — Budget Principal

9

09_2025_05 Augmentation plafond carte d'achat public

9

09_2025_04 Subvention amis des sentiers

9

09_2025_01 Convention de participation relative au financement du chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)

9

09_2025_03 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal

2025

REALISATION DU PARKING AUX ABORDS DE LA MAISON DU BOURG

2025

CHANGEMENT DES LUMINAIRES DE LA SALLE DES FETES

2025

PARTICIPATION AU CONTRAT D'ASSOCIATION

2025

REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE - SDE 22

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

09_2025_08 DIA ZT 157

25

AVIS SCOT RA

25

AVIS SCOT VF

25

AVIS SCOT

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
9

09_2025_07 Convention d'occupation précaire de la parcelle YT 147

2025

CONVENTION D'OCCUPATION PARTIELLE DE LA MAISON DU FORGERON ET REGLEMENT INTERIEUR

🌱 Environnement 1 délibération
9

09_2025_02 Modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Sport 1 délibération
2025

CONVENTION TRANSPORT ST THELO ET REGION

WEB megalis:2025:23335:2025-09-09
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