Conseil municipal du 2025-07-10

25.31 MARCHE PUBLIC — Restauration collective

AVENANT A LA CONVENTION CONCLUE AVEC RENNES METROPOLE - DISPOSITIF ACHATS CENTRALISES REGATE

OPERATION REQUALIFICATION VOIRIES ET SECURISATION DES ECHANGES MULTIMODAUX - CONVENTION MOU

LANCEMENT CONSULTATION MOE — PROJET DE TIERS LIEU

SARL DNS — protocole d_accord transactionnel

Révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d_information des demandeurs (PPGDID) - Avis du conseil municipal

Convention de maîtrise d_ouvrage unique entre la commune de Saint Grégoire et Rennes Métropole - Opération d_aménagement Maison Blanche _ Suppression du passage à niveau PN4 _ Espaces Verts

ZAC Multisite — Avenant n_1 au contrat de concession d_aménagement de la SEMOP

ZAC Multisite — Ajustement du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)

ZAC Multisite — Secteur du Bout du Monde concédé à la SEMOP - Approbation du cahier des charges de cession de terrains (CCCT) des lots libres individuels

Lieu — dit _LAVIGNE_ - Parcelle BE 21 - Modification des surfaces et de l_identité de l_acquéreur

Commande publique ? Ricoquais ? Extension du complexe sportif ? Concours de maitrise d_?uvre - Désignation du lauréat

Acquisitions au sein de l_ensemble immobilier 5 rue de Brocéliande

Convention de conception et de rétrocession des réseaux d'eau potable du Lotissement de la Fontaine

Convention de conception et de rétrocession des réseaux d'eau potable du Lotissement de la Fontaine

DEVIS REPRISE DE BORDURES

CONVENTION RELATIVE AU CLASSEMENT DES ARCHIVES DE LA COMMUNE DE SAINT-THUAL

ACQUISITION D'UN DEFIBRILLATEUR

SIGNATURE OFFRE RACCORDEMENT SALLE PRAD AR STIVELL

SIGNATURE OFFRE RACCORDEMENT ENEDIS BORNE DE RECHARGE

Programme voirie 2025

25.29 — PREFECTURE _avenant2_Actes_Budgetaires_V10-CFU-2

25.28 FINANCES — DM1 Budget principal

DETERMINATION TARIFS PUBLICS SERVICES CANTINE GARDERIE ALSH ANIMATION JEUNESSE

REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES

DM1 Intégration résultats SIMIF

Attribution subventions associations spécifiques

Attribution subventions associations de solidarité

Attribution d'une subvention AFN

Attribution d'une subvention APE

Attribution subvention société de chasse

Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes

Attribution d'une subvention J'ai rdv avec vous

Association _Bagad de Saint Grégoire_ — Octroi d_une subvention pour projet

RACHAT DU MATERIEL ROULANT

Participation à la protection sociale complémentaire

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AU TITRE D'UN PROJET ACCOMPAGNE PAR LE FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION

Délibération 2025 — 30 Tarifs salles du Tiers-lieu le Grand Banc 2025 2026

Délibérations 2025 — 32 Modification des tarifs Cantine et Garderie 2025 2026

25.32 DECISIONS DU MAIRE

CONVENTION RELATIVE A L'ACCES DES BIBLIOTHEQUES PUBLIQUES DE RENNES METROPOLE AUX SERVICES DE LA MDIV

Composition Conseil Communautaire choix accord local

Approbation PV du 2 juin 2025

Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués - Modification partielle

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 12 juin au 03 juillet 2025

Oust Brocéliande Communauté — Proposition d'accord local à 49 sièges

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE BRETAGNE ROMANTIQUE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

AVENANT A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES EN PREFECTURE

APPROBATI0ON DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES BRETATGNE

Cession de parcelles à la SEMOP (opération Bout du Monde)

Échange d_emprises - La Lande

Servitude de passage pour le lotissement dénommé "Lotissement des bois"

REVALORISATION DES LOYERS DE LA RESIDENCE DES CHENES

CONVENTION ENTRE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE SAINT-THUAL ET L'ECOLE PRIMAIRE PUBLIC DE SAINT-THUAL

Lotissement Domaine des Portes II - Esquisses

CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES

Recours au contrat d'apprentissage

Créations de postes _ recrutements à venir

25.30 SAGE — Avis sur le projet de révision

JUMELAGE SAINT — ARMEL / RASINARI (ROUMANIE) - ACCORD DE PRINCIPE

rapport sur la délégation