Conseil municipal du 2025-10-06

Subvention pass classe nature Ecole - Région

Décision modificative réintégration actif passif suite dissolution SIMIF

Admission en non-valeur

Subvention Construction salle multi — activités Département

Ajustement subvention APE

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 1

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANIM'STDIVY

Fermages

Autorisation demande de subvention Pacte Finistère 2030 - V2-2025 2026

Mise en place d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Redevance occupation domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Inscription PDIPR Chemin de La Fontaine

25.41 DECISIONS DU MAIRE

25.39 DEPARTEMENT — Renouvellement de la convention entretiens chemins

Convention SDEF Pose ampoules LED

Convention SDEF Rénovation lanterne -Ty Rhu

Convention SDEF Réparation défaut boîte Armoire C4

Cyclocross Pesthuan - prix

Prix vente maison La Croix

SDE rénovation mât rue de bellevue

SDE Fonds vert Jacques Cartier

Participation volontaire SDIS22

Rapport d'activité 2024 CAPLD

25.40 URBANISME — Approbation révision générale du PLU

Voirie intercommunale 2026

Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements et espaces communs

personnel — contrat santé MNT

Convention de partenariat relative à l'utilisation de l'ENT dans les écoles de l'académie de Bretagne

Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements & espaces communs