CM

6 octobre 2025

Sai 29 délibérations

29

délibérations

12

Finances & Budget

10

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Finances & Budget 12 délibérations
44

Subvention pass classe nature Ecole - Région

45

Décision modificative réintégration actif passif s'uite d'issolution S'IMIF

46

Admission en non-valeur

47

Subvention Construction s'alle multi — activités Département

2025

Ajustement subvention APE

339

D'ecision Budgetaire Modificative 1

340

Subvention Exceptionnelle AnimStdivy

341

Fermages

342

Autorisation demande de subvention Pacte Finistère 2030 - V2-2025 2026

343

Mise en place d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

344

Redevance occupation domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

345

Inscription PDIPR Chemin de La Fontaine

Autres decisions 10 délibérations
25

41 Decisions du Maire

25

39 DEPARTEMENT — Renouvellement de la convention entretiens chemins

49

Convention SDEF Pose ampoules L'ED

51

Convention SDEF Réparation d'éfaut boîte Armoire C4

2025

Cyclocross Pesthuan - prix

2025

Prix vente maison La Croix

2025

SDE rénovation mât rue de bellevue

2025

SDE Fonds vert Jacques C'artier

2025

Participation volontaire SDIS22

348

Rapport d'activité 2024 CAPLD

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

40 URBANISME — Approbation révision générale du PLU

2025

Voirie intercommunale 2026

Environnement 1 délibération
48

Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements et espaces communs

Ressources humaines 1 délibération
50

Convention SDEF Rénovation l'anterne -Ty Rhu

Social & Santé 1 délibération
2025

Personnel — contrat santé MNT

Éducation 1 délibération
346

Convention de partenariat relative à lutilisation de lENT dans les écoles de lacadémie de Bretagne

Culture & Patrimoine 1 délibération
347

Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements & espaces communs

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