6 octobre 2025
29
délibérations
12
Finances & Budget
10
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Subvention pass classe nature Ecole - Région
Décision modificative réintégration actif passif s'uite d'issolution S'IMIF
Admission en non-valeur
Subvention Construction s'alle multi — activités Département
Ajustement subvention APE
D'ecision Budgetaire Modificative 1
Subvention Exceptionnelle AnimStdivy
Fermages
Autorisation demande de subvention Pacte Finistère 2030 - V2-2025 2026
Mise en place d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
Redevance occupation domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Inscription PDIPR Chemin de La Fontaine
41 Decisions du Maire
39 DEPARTEMENT — Renouvellement de la convention entretiens chemins
Convention SDEF Pose ampoules L'ED
Convention SDEF Réparation d'éfaut boîte Armoire C4
Cyclocross Pesthuan - prix
Prix vente maison La Croix
SDE rénovation mât rue de bellevue
SDE Fonds vert Jacques C'artier
Participation volontaire SDIS22
Rapport d'activité 2024 CAPLD
40 URBANISME — Approbation révision générale du PLU
Voirie intercommunale 2026
Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements et espaces communs
Convention SDEF Rénovation l'anterne -Ty Rhu
Personnel — contrat santé MNT
Convention de partenariat relative à lutilisation de lENT dans les écoles de lacadémie de Bretagne
Convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux, ouvrages, équipements & espaces communs
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