Conseil municipal du 2025-10-03
23
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Décision modificative n°1 pour l'intégration des résultats du SIMIF
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Maison du Cadran
Participation aux frais de scolarité année 2024 2025 de la commune de Locmélar
Participation aux frais de scolarité année 2024 2025 de la commune du Tréhou
Participation aux frais de scolarité de l'année 2023 2024 de la commune de Hanvec
Convention SDEF pour la rénovation d'ouvrage d'éclairage public route du Léon
Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS22 pour les exercices 2025 et 2026
Café du village sélection des entreprises suite à l'appel d'offres
Enedis autorisation de signature du devis de raccordement
Validation dune analyse structurelle complémentaire de la longère du Placis
Validation dun devis pour la clôture de laire de jeux
Avis sur la demande dune création de STECAL sur les parcelles A692 & A693
Syndicat Départemental dElectricité 22 _ révision statuaire
Modification des statuts du SIPP
approbation du proces verbal de la séance du 27 juin 2025
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la CAF
Dinan Agglomération _Rapport dactivités 2024
Dinan Agglomération _Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2025
Recensement INSEE_nomination d'un coordinateur communal pour le recensement de la population 2026
Recensement INSEE _ création dun emploi dagent recenseur
Recensement INSEE_nomination et indemnités de lagent recenseur
Intégration des équipements communs du lotissement Les Hauts Champs dans le domaine communal
Dinan Agglo Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.