Conseil municipal du 2025-10-02
50
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
13
Autres decisions
9
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (50)
Délibération 2025 — 54 compléte la Délibération 2025-48 -CHOIX DES ENTREPRISES RÉHABILITATION DE LA MAIRIE
Règlement d'attribution du Lotissement de la Fontaine
Projet d'aménagement de la maison des associations en salle polyvalente à dominante sportive
PLUi
Création d'une commission de délégation de service public et fixation des modalités de dépôt des listes
URBANISME — INFORMATIONS SUR PROJET ACQUISITION TERRAINS POUR FUTURE ZONE A URBANISER
Réseau de chaleur — concession pour la conception, la réalisation, la gestion et l'exploitation - approbation du principe et lancement de la construction pour le réseau de chaleur du centre-bourg
Service ADS — approbation de l'avenant financier à la convention ADS avec GMVA
Complémentaire santé/prévoyance — adhésion au contrat collectif du Cdg56 et modalités de participation
Partenariat entre la mairie de Saint — Nolff et l'amicale du personnel de GMVA
Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 04 Doublage et cloison
Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 06 revêtements de sols
Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°01 Lot 07 peinture
Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - Avenant n°03 - Lot 08 chauffage ventilation plomberie
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JUILLET 2025
AVIS SOLLICITÉ CONSULTATION PUBLIC INSTALLATION CLASSÉE - SARL LG BIOGAZ LOUDEAC
REPAS DES AINÉS 2025
APPROBATION PV CM 12 JUIN 2025
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE RENOUVELLEMENT AGREMENT
AVENANT 2 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU MATERIEL SERVICE TECHNIQUE
MICRO FOLIE MOBILE LESNEVEN CONVENTION 01092025 AU 31082028
CLCL ADHESION SYNDICAT MIXTE BRETAGNE MOBILITES
CLCL MODIFICATION DES STATUTS
CLCL RAPPORTS D ACTIVITES ANNEE 2024
CONGRES DES MAIRES 2025 MANDAT SPECIAL
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE
Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer
DEMANDE SUBVENTIONS EMF ISOLATION ET RENOVATION ANNEE 2026
DEMANDE SUBVENTIONS VOIRIE ANNEE 2026
CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE DON RESTAURATION VILLA GALLOROMAINE
Admission en non valeur
DM intégration des frais de parution d'appel d'offres
Remboursement de factures
Fond de concours communautaire en faveur des opérations d'investissement : Agrandissement atelier communal
Congrès des maires — mandat donné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent
Choix des entreprises pour la rénovation du bâtiment au 4 rue de la fontaine
RÉFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DÉNERGIE DES CÔTES DARMOR
RAPPORT SERVICES PUBLICS DEAU POTABLE SYNDICAT DU LIÉ
Tarif pour la Participation Financiere à l'Assainissement Collectif
Election des membres de la commission de délégation du service public
SDEF CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC TELECOM KERAVEZAN
ORANGE CONVENTION MISE EN SOUTERRAIN RESEAU TELECOMMUNICATUIB KERAVEZAN
INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
PARTICIPATION COMMUNALE MUTUELLE SANTE
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire — création d'un bonus attractivité pour les personnels d'accueil collectif de la petite enfance
Création et suppression de poste
Elections politiques — mise à disposition des salles municipales pour les candidats ou listes de candidats - modalités et tarif
Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2025/2026
CONVENTION EVS FAMILLES RURALES GUISSENY 01072025 AU 31122028
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