CM

2 octobre 2025

Sai 50 délibérations

50

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

13

Autres decisions

9

Finances & Budget

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Délibérations (50)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2025

Délibération 2025 — 54 compléte la Délibération 2025-48 -CHOIX DES ENTREPRISES RÉHABILITATION DE LA MAIRIE

2025

Règlement dattribution du Lotissement de la Fontaine

2025

Projet d'aménagement de la maison des associations en salle polyvalente à dominante sportive

2025

PLUi

Création d'une commission de délégation de service public et fixation des modalités de dépôt des listes

Urbanisme — Informations sur Projet Acquisition Terrains pour Future Zone A Urbaniser

Réseau de chaleur — concession pour la conception, la réalisation, la gestion et lexploitation - approbation du principe et lancement de la construction pour le réseau de chaleur du centre-bourg

Service ADS — approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

Complémentaire santé/prévoyance — adhésion au contrat collectif du Cdg56 et modalités de participation

Partenariat entre la mairie de Saint — Nolff et lamicale du personnel de GMVA

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 04 Doublage et cloison

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 06 revêtements de sols

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°01 Lot 07 peinture

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - Avenant n°03 - Lot 08 chauffage ventilation plomberie

Autres decisions 13 délibérations
2025

Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal en D'ate du 17 J'uillet 2025

2025

Avis Sollicité Consultation Public Installation Classée - SARL Lg Biogaz Loudeac

2025

Repas des Ainés 2025

Approbation Pv CM 12 Juin 2025

Dispositif Argent de Poche Renouvellement Agrement

Avenant 2 A la Convention de Mutualisation du Materiel Service Technique

Micro Folie Mobile Lesneven Convention 01092025 au 31082028

Clcl Adhesion Syndicat Mixte Bretagne Mobilites

Clcl Modification des Statuts

Clcl Rapports D Activites Annee 2024

C'ongres des Maires 2025 Mandat Special

Autorisation Donnee au Maire pour Ester en Justice

Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer

Finances & Budget 9 délibérations

Demande Subventions Emf Isolation et Renovation Annee 2026

Demande Subventions Voirie Annee 2026

Convention avec la Fondation du Patrimoine Don Restauration Villa Galloromaine

Admission en non valeur

DM intégration des frais de parution dappel doffres

Remboursement de factures

Fond de concours communautaire en faveur des opérations d'investissement : Agrandissement atelier communal

C'ongrès des maires — mandat d'onné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent

Choix des entreprises pour la rénovation du bâtiment au 4 rue de la fontaine

Environnement 6 délibérations
2025

Réforme Statutaire du Syndicat Départemental D'énergie des Côtes Darmor

2025

Rapport Services Publics D'eau Potable Syndicat du Lié

2025

Tarif pour la Participation Financiere à lAssainissement Collectif

2025

Election des membres de la commission de délégation du service public

Sdef Convention Effacement Reseaux Eclairage Public Telecom Keravezan

Orange Convention Mise en Souterrain Reseau Telecommunicatuib Keravezan

Ressources humaines 5 délibérations

Information sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire

Participation Communale Mutuelle Sante

Modification du tableau des effectifs

Régime indemnitaire — création d'un bonus attractivité pour les personnels d'accueil collectif de la petite enfance

Création et suppression de poste

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Elections politiques — mise à disposition des salles municipales pour les candidats ou listes de candidats - modalités et tarif

Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2025/2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention Evs Familles Rurales Guisseny 01072025 au 31122028

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