Conseil municipal du 2025-10-02

Sai 2 octobre 2025 50 délibérations
Document source

50

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

13

Autres decisions

9

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

50 délibérations - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JUILLET 2025 - AVIS SOLLICITÉ CONSULTATION PUBLIC INSTALLATION CLASSÉE - SARL LG BIOGAZ LOUDEAC - RÉFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DÉNERGIE DES CÔTES DARMOR - REPAS DES AINÉS 2025 - RAPPORT SERVICES PUBLICS DEAU POTABLE SYNDICAT DU LIÉ - Délibération 2025-54 compléte la Délibération 2025-48 -CHOIX DES ENTREPRISES RÉHABILITATION DE LA MAIRIE - Choix des entreprises pour la rénovation du bâtiment au 4 rue de la fontaine - Admission en non valeur - DM intégration des frais de parution d'appel d'offres - Remboursement de factures - CONVENTION EVS FAMILLES RURALES GUISSENY 01072025 AU 31122028 - Modification du tableau des effectifs - DEMANDE SUBVENTIONS VOIRIE ANNEE 2026 - DEMANDE SUBVENTIONS EMF ISOLATION ET RENOVATION ANNEE 2026 - AVENANT 2 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU MATERIEL SERVICE TECHNIQUE - ORANGE CONVENTION MISE EN SOUTERRAIN RESEAU TELECOMMUNICATUIB KERAVEZAN - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE DON RESTAURATION VILLA GALLOROMAINE - SDEF CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC TELECOM KERAVEZAN - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE RENOUVELLEMENT AGREMENT - MICRO FOLIE MOBILE LESNEVEN CONVENTION 01092025 AU 31082028

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Délibérations (50)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2025

Délibération 2025 — 54 compléte la Délibération 2025-48 -CHOIX DES ENTREPRISES RÉHABILITATION DE LA MAIRIE

2025

Règlement d'attribution du Lotissement de la Fontaine

2025

Projet d'aménagement de la maison des associations en salle polyvalente à dominante sportive

2025

PLUi

21025

Création d'une commission de délégation de service public et fixation des modalités de dépôt des listes

20251005

URBANISME — INFORMATIONS SUR PROJET ACQUISITION TERRAINS POUR FUTURE ZONE A URBANISER

21025002

Réseau de chaleur — concession pour la conception, la réalisation, la gestion et l'exploitation - approbation du principe et lancement de la construction pour le réseau de chaleur du centre-bourg

21025003

Service ADS — approbation de l'avenant financier à la convention ADS avec GMVA

21025005

Complémentaire santé/prévoyance — adhésion au contrat collectif du Cdg56 et modalités de participation

21025007

Partenariat entre la mairie de Saint — Nolff et l'amicale du personnel de GMVA

21025009

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 04 Doublage et cloison

21025010

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°02 Lot 06 revêtements de sols

21025011

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - avenant n°01 Lot 07 peinture

21025012

Marché de travaux extension et réhabilitation de la restauration scolaire école J. Rostand - Avenant n°03 - Lot 08 chauffage ventilation plomberie

📄 Autres decisions 13 délibérations
2025

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JUILLET 2025

2025

AVIS SOLLICITÉ CONSULTATION PUBLIC INSTALLATION CLASSÉE - SARL LG BIOGAZ LOUDEAC

2025

REPAS DES AINÉS 2025

202542

APPROBATION PV CM 12 JUIN 2025

202544

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE RENOUVELLEMENT AGREMENT

202550

AVENANT 2 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU MATERIEL SERVICE TECHNIQUE

202552

MICRO FOLIE MOBILE LESNEVEN CONVENTION 01092025 AU 31082028

202553

CLCL ADHESION SYNDICAT MIXTE BRETAGNE MOBILITES

202554

CLCL MODIFICATION DES STATUTS

202555

CLCL RAPPORTS D ACTIVITES ANNEE 2024

202557

CONGRES DES MAIRES 2025 MANDAT SPECIAL

202558

AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE

481025

Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202548

DEMANDE SUBVENTIONS EMF ISOLATION ET RENOVATION ANNEE 2026

202549

DEMANDE SUBVENTIONS VOIRIE ANNEE 2026

202551

CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE DON RESTAURATION VILLA GALLOROMAINE

421025

Admission en non valeur

431025

DM intégration des frais de parution d'appel d'offres

441025

Remboursement de factures

461025

Fond de concours communautaire en faveur des opérations d'investissement : Agrandissement atelier communal

21025014

Congrès des maires — mandat donné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent

47102025

Choix des entreprises pour la rénovation du bâtiment au 4 rue de la fontaine

🌱 Environnement 6 délibérations
2025

RÉFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DÉNERGIE DES CÔTES DARMOR

2025

RAPPORT SERVICES PUBLICS DEAU POTABLE SYNDICAT DU LIÉ

2025

Tarif pour la Participation Financiere à l'Assainissement Collectif

2025

Election des membres de la commission de délégation du service public

202546

SDEF CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC TELECOM KERAVEZAN

202547

ORANGE CONVENTION MISE EN SOUTERRAIN RESEAU TELECOMMUNICATUIB KERAVEZAN

👥 Ressources humaines 5 délibérations
202543

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

202545

PARTICIPATION COMMUNALE MUTUELLE SANTE

451025

Modification du tableau des effectifs

21025006

Régime indemnitaire — création d'un bonus attractivité pour les personnels d'accueil collectif de la petite enfance

21025008

Création et suppression de poste

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
21025004

Elections politiques — mise à disposition des salles municipales pour les candidats ou listes de candidats - modalités et tarif

21025013

Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2025/2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202556

CONVENTION EVS FAMILLES RURALES GUISSENY 01072025 AU 31122028

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