Conseil municipal du 2025-09-24

Sai 24 septembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR-annexes - Convention de partenariat avec le Département pour laide sociale - DIA : 7 lotissement des Avettes - Révision des fermages - Marché public « étude de centralité et de dynamisation du centre-bourg » - Modification de la durée hebdomadaire de travail pour un temps non-complet - Création dun emploi permanent à temps complet - Convention de groupement pour le plan de lutte contre les déchets abandonnés - Contrat de canal 2026-2028 - Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR - Fonds de concours 2025 - VHBC - Travaux de marquage au sol pour mise en sécurité routière (Cambrée-Bruzon) - Renouvellement de lensemble des administrateurs élus du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) suite à une démission - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2025 - avenant 1 lot 13 Santé Bois - AVENANT 1 LOT 16 HUGON - Modification du règlement intérieur du centre socio-culturel et festif Le Phare - Acte modificatif régie de recettes - Convention pluriannuelle partenariat bibliothèques - Convention de mise sous pli et colisage de la propagande électorale

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
54

Travaux de marquage au sol pour mise en sécurité routière (Cambrée-Bruzon)

62

Marché public « étude de centralité et de dynamisation du centre-bourg »

64

DIA : 7 lotissement des Avettes

2025

avenant 1 lot 13 Santé Bois

2025

AVENANT 1 LOT 16 HUGON

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
56

Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR-annexes

56

Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR

63

Révision des fermages

2025

Modification du règlement intérieur du centre socio-culturel et festif Le Phare

2025

Convention pluriannuelle partenariat bibliothèques

🏛️ Administration 2 délibérations
52

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 8 septembre 2025

53

Renouvellement de lensemble des administrateurs élus du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) suite à une démission

💶 Finances & Budget 2 délibérations
55

Fonds de concours 2025 - VHBC

2025

Acte modificatif régie de recettes

📄 Autres decisions 2 délibérations
57

Contrat de canal 2026-2028

2025

Convention de mise sous pli et colisage de la propagande électorale

👥 Ressources humaines 2 délibérations
59

Création dun emploi permanent à temps complet

60

Modification de la durée hebdomadaire de travail pour un temps non-complet

🌱 Environnement 1 délibération
58

Convention de groupement pour le plan de lutte contre les déchets abandonnés

❤️ Social & Santé 1 délibération
61

Convention de partenariat avec le Département pour laide sociale

WEB megalis:2025:23335:2025-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.