24 septembre 2025
20
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Travaux de marquage au sol pour mise en sécurité routière (Cambrée-Bruzon)
Marché public « étude de centralité et de dynamisation du centre-bourg »
D'IA : 7 lotissement des Avettes
Avenant 1 lot 13 Santé Bois
Avenant 1 Lot 16 Hugon
Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR-annexes
Inscription de nouveaux sentiers ou modification de sentiers au PDIPR
Révision des fermages
Modification du règlement intérieur du centre socio-culturel et festif Le Phare
Convention pluriannuelle partenariat bibliothèques
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 8 septembre 2025
Renouvellement de lensemble des administrateurs élus du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) suite à une démission
Fonds de concours 2025 - VHBC
Acte modificatif régie de recettes
Contrat de canal 2026-2028
Convention de mise s'ous pli et c'olisage de la propagande électorale
Création d'un emploi permanent à temps c'omplet
Modification de la d'urée hebdomadaire de travail pour un temps n'on-c'omplet
Convention de groupement pour le plan de l'utte c'ontre les déchets abandonnés
Convention de partenariat avec le Département pour laide sociale
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