CM

23 septembre 2025

Sai 25 délibérations

25

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Délibération portant approbation du zonage dassainissement pluvial - Délibération portant approbation du zonage assainissement des eaux usées 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2025 - renonciation droit de préférence : parcelles boisées zb 70 et zb 71 - Approbation de la carte communale - Avis sur le transfert de la compétence en matière de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) - Initiation au breton à l'école maternelle - Création du Syndicat Mixte Loi SRU "Bretagne Mobilité" - Création de la ZAC de Kerjaouen à Quimper - Avis de la Commune - Attribution de chèques cadeaux aux agents - Pacte Finistère 2030 - volet 1 : demande de subvention - Convention avec la fondation du patrimoine pour la restauration de l'Eglise Saint-Primel - Rénovation énergétique de la Maison de l'Enfance - convention de mise à disposition des services entre le SDEF et annexe - Versement des indemnités - Détermination du nombre d'adjoints - projet culture chataignier - dm - renouvellement maintenance panneau lumineux - travaux renovation mairie avenants - mission sps
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Délibérations (25)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Délibération portant approbation du zonage d'assainissement pluvial

2025

Délibération portant approbation du zonage assainissement d'es eaux usées 2025

2025

Approbation de la carte communale

2025

Avis sur le transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

2025

Création de la ZAC de Kerjaouen à Quimper - Avis de la Commune

2025

Rénovation énergétique de la Maison de lEnfance - convention de mise à disposition des services entre le SDEF et annexe financière

2025

Travaux renovation mairie avenants

2025

Mission sps

💶 Finances & Budget 5 délibérations
925

Virement de crédits BP 2025

2025

Pacte Finistère 2030 — volet 1 : demande de subvention

2025

Convention avec la fondation du patrimoine pour la restauration de l'Eglise S'aint-Primel

2025

Versement des indemnités

2025

Délibération

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Projet culture chataignier

2025

Renouvellement maintenance panneau lumineux

20252309

Renonciation droit de préférence : parcelles boisées zb 70 et zb 71

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Attribution de chèques cadeaux aux agents

2025

Mise à jour du tabl'eau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D'étermination du n'ombre d'adjoints

2025

Adoption de la convention relative à la réalisation de ladressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Modification du règlement intérieur du centre socio-culturel et festif Le Phare

2025

Approbation de la convention pluriannuelle 2025 - 2028 de partenariat entre les communes de Cancale; Saint-Coulomb et Saint-Méloir-des-Ondes relative au réseau intercommunal de bibliothèques

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Initiation au breton à l'école maternelle

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Création du Syndicat Mixte Loi SRU "Bretagne Mobilité"

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