11 septembre 2025

Fixation prix de vente Lot de la Fontaine

09 Reforme Statutaire Sde22

09 Validation Aps Rehabilitation Ancienne Ecole

09 Validation Resultat Appel Offres Renouvel Canalisation Aep

09 Tarifs Service Aep 2026

09 Sde22 Renovateur Projecteur Encastre

Délibération Devis ADAC22 Suivi et études Rénovation Logements locatifs du 11 septembre 2025

Délibération Installation poteau dincendie

Délibération Convention avec le SDE 22 pour la réalisation détudes énergétiques du 11 septembre 2025

Délibération Achat d'une baie pour installation Internet du Bar du 11 septembre 2025

09 DM 2 Commune

Achat de Citerne Filtroclair pour le Parking de la Salle Polyvalente

Achat du Tracteur Communal

Achat d'Une Autolaveuse

Subvention Association Vivre Ensemble Ici et La-Bas

Remboursement des Frais Avances par Monsieur Claude Papadopoulos

09 Tarifs Garderie

09 DM 1 Commune

Demande de subvention pour travaux église

Autorisation du Diagnostic Et — Ou Sondage dans le Cadre dOperation de Renouvellement Urbain sur la Fiche Euroden

Avis du Conseil Municipal sur la Consultation Public Gaec Boulanger

Approbation recours à DSP

C'onditions d'épot l'iste pour commission DSP

Changement de L'ocataire Residence des Chenes Appartement 2

09 Adoption Rapport Eau 2024

09 Tarifs Colombarium Cavurnes et Jardin Souvenir

09 Complementaire Sante

Délibération Réforme Statutaire du SDE 22 du 11 s'eptembre 2025