17 septembre 2025
32
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Convention étude et AMO marché de prestation de services assurances
Attribution marché de travaux — vestiaires stade municipal
Marche Rault Avenant 1
Marche Sparfel Avenant 1
Renov Energetique Opc Choix Prestataire
Renov Energ Teste Geotechnique Choix du Prestataire
D — Avenant 2 Convention Emeraude Habitation
D — Lotissement Cheneviere Extension Eau Potable
D — Lotissement Cheneviere Devis Solutel
D — Etude Faisabilite Cabinet Dentaire
D — Acquisition Partie Parcelle Meslin
Convention partenariat école de musique SONAM
Acquisition Materiel Lgo
D — Lotissement Cheneviere Noms Voies
D — Lotissement Cheneviere Convention Sde
D — Carriere Brandefert Acquisition Voie Communale
D — Convention Baie Propre Bacs A Maree
D — Creation Rues Bois David et Lande Loup Pendu
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde
Evolution du projet Rue de lAvancée
Présentation rapport d'activité 2024 Morbihan Energies
Mandat Special Congres des Maires
D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 9 J'uillet 2025 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Yves Bigot
D — D'ecisions du Maire Prises en Vertu Article l.2122-22 du Cgct
Admission en non — valeur budget communal
Redevances Commerce Ambulant
Subvention aux Ecoles S'orties Pedagogiques
Participation Financiere Alsh Ti Ar Vro
Participation Financiere Alsh Graces
Modification durée hebdomadaire de service adjoint animation
Reforme Statutaire Sde
Convention de prêt minibus
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