Conseil municipal du 2025-09-04
24
délibérations
9
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
2025 — 037 Finances - Don du Comité de Kermesse
Point dEau Incendie (PEI) exploitations agricoles participation financière
Mise en place de cavurnes au cimetière Validation du devis et fixation des tarifs de concession
Budget Primitif 2025 — Décision modificative N° 2
Autorisation pour le paiement des repas distribués du 22 avril au 4 juillet 2025- RPI
Subventions 2025 CCAS
Achat de deux ordinateurs pour l'école
Décision modificative : dégrèvement des jeunes agriculteurs
Annule et remplace la précédente
2025 — 035 Lotissement du Courtil - Vente du lot n°9
Révision des loyers communaux
Tarif des locations de la salle des fêtes
Conventionnement du logement communal situé au 4 rue de la fontaine
Achat d'un aérateur pour terrain de foot
2025 — 036 Foncier - Acquisition des parcelles AB490 et AB491
2025 — 038 Voirie - Modernisation des voies communales Chemin des Près et La Bahaldière
Devis de l'entreprise RP Ouest
Rapport CLECT 2025
Avis programme local de l'habitat 2026-2031 LTM
Repas dédié aux personnes âgées de plus de 70 ans
Convention de coopération relative au transport scolaire entre la commune de Saint-Vran et la Région Bretagne Avenant N°3
Coût moyen dun élève en maternelle au RPI Le Blé en Herbe Année scolaire 2025-2026
Révision statutaire du SDE 22
Réforme statutaire du SDE22
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