4 septembre 2025

037 Finances — Don du Comité de Kermesse

Point d'Eau Incendie (PEI) exploitations agricoles participation financière

Mise en place de cavurnes au cimetière Validation du devis et fixation des tarifs de concession

Budget Primitif 2025 — Décision modificative N° 2

Autorisation pour le paiement des repas distribués du 22 avril au 4 juillet 2025- RPI

Subventions 2025 CCAS

Achat de deux ordinateurs pour l'école

Décision modificative : d'égrèvement des j'eunes agriculteurs

Annule et remplace la précédente

035 Lotissement du Courtil — Vente du lot n°9

Révision des loyers communaux

Tarif des locations de la salle des fêtes

Conventionnement du logement communal s'itué au 4 rue de la fontaine

Achat d'un aérateur pour terrain de foot

036 Foncier — Acquisition des parcelles AB490 et AB491

038 Voirie — Modernisation des voies communales Chemin des Près et La Bahaldière

Devis de lentreprise RP Ouest

Rapport CLECT 2025

Avis programme local de lhabitat 2026-2031 LTM

Repas dédié aux personnes âgées de plus de 70 ans

Convention de c'oopération relative au transport scolaire entre la commune de Saint-Vran et la Région Bretagne Avenant N°3

C'oût moyen d'un élève en maternelle au RPI Le Blé en Herbe Année scolaire 2025-2026

Révision statutaire du SDE 22

Réforme statutaire du SDE22