Conseil municipal du 2025-07-02
32
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Acquisition des parcelles cadastrées ZA N° 283a, 283b et 283c (
DENOMINATION DES VOIES
MOFICIATION PLUI
REFECTION DU CHEMIN DE KERLAN CHOIX DU PRESTATAIRE
ACQUISITION PARCELLE AK30 TRAOU AN DOUR
ACQUSISITION CHAPELLE DE MALAUNAY
SDE DEPLACEMENT MAT RD9
TRAVAUX — REHABILITATION MAISON 7 RUE DE L EGLISE EN 2 LOGEMENTS - ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE
TRAVAUX — FOYER FOOT - TRAVAUX A ENVISAGER
TRAVAUX — COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA
TRAVAUX — COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA
De lOust à Brocéliande Communauté : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre dun accord local
Révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025 avis du conseil municipal
Retrait de la délibération n° 09AVRIL25_17 : avis du conseil municipal sur le projet de révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025
Rapport annuel 2024 du délégataire du système dassainissement collectif
CONVENTION TENNIS
ECOLE — COMPTE-RENDU DU CONSEIL D ECOLE DU 17 JUIN 2025
DIVERS — RECENSEMENT POPULATION INSEE 2026- NOMINATION COORDINATRICE
DIVERS — ARGENT DE POCHE- VISITE SENAT- OCCUPATION SALLES- TOUR DE FRANCE
Autorisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole, prêt à court terme
SUBVENTION EN BOUT DE TABLE
FINANCES — PARTICIPATION AU FORUM DES ASSOS
FINANCES — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT ALSH DE QUEVERT 2025 2026
FINANCES — ESPACE KARNAY- TARIF LOCATION ASSO YOGA ANNEE 2025 2026
RIFSEEP
RH — AVENANT CDD ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - MODIF DHS- MODIF TABLEAU EFFECTIFS
RH — CREATION POSTE NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - MODIF TABLEAU EFFECTIFS- LANCEMENT RECRUTEMENT
VENTE PARCELLES AM318 AM 319 AM 320 LE CLOS DU PRIEURE
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT — PARCELLES AM 321 AM 323
RUE DU STADE — CESSION DES PARCELLES AM 321 AM 323
Adoption du procès — verbal de la réunion du 11 juin 2025
RESTAURANT SCOLAIRE — COMMISSION DU 10 JUIN 2025- REUNION AVEC LABOCEA LE 12 JUIN 2025
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