CM

2 juillet 2025

Sai 32 délibérations

32

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (32)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2

Acquisition des parcelles cadastrées ZA N° 283a, 283b et 283c (

D'enomination des Voies

Moficiation PLUI

Refection du Chemin de Kerlan Choix du Prestataire

Acquisition Parcelle Ak30 Traou An Dour

Acqusisition Chapelle de Malaunay

Sde D'eplacement Mat RD9

Travaux — Rehabilitation Maison 7 Rue de l Eglise en 2 Logements - Attribution Marche de Maitrise D Oeuvre

Travaux — Foyer Foot - Travaux A Envisager

Travaux — Couche de Roulement Portion RD 26 du Bourg - Devis Eurovia

Travaux — Couche de Roulement Portion RD 26 du Bourg - Devis Eurovia

Autres decisions 8 délibérations
2

De lOust à Brocéliande Communauté : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d'un accord local

2

Révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025 avis du conseil municipal

2

Retrait de la délibération n° 09AVRIL25_17 : avis du conseil municipal sur le projet de révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025

30

Rapport annuel 2024 du délégataire du système d'assainissement collectif

Convention Tennis

Ecole — Compte-Rendu du Conseil D Ecole du 17 Juin 2025

Divers — Recensement Population INSEE 2026- Nomination Coordinatrice

Divers — Argent de Poche- Visite Senat- Occupation Salles- Tour de France

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Autorisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole, prêt à court terme

Subvention en Bout de Table

Finances — Participation au Forum des Assos

Finances — Convention de Participation Financiere au Fonctionnement Alsh de Quevert 2025 2026

Finances — Espace Karnay- Tarif Location Asso Yoga Annee 2025 2026

Ressources humaines 3 délibérations

RIFSEEP

Rh — Avenant Cdd Accroissement Temporaire Activite - Modif Dhs- Modif Tableau Effectifs

Rh — Creation Poste Non Permanent pour Accroissement Temporaire Activite - Modif Tableau Effectifs- Lancement Recrutement

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Vente Parcelles Am318 Am 319 Am 320 le Clos du Prieure

D'esaffectation et D'eclassement — Parcelles Am 321 Am 323

Rue du Stade — Cession des Parcelles Am 321 Am 323

Administration 1 délibération
2

Adoption du procès — verbal de la réunion du 11 juin 2025

Éducation 1 délibération

Restaurant Scolaire — Commission du 10 Juin 2025- Reunion avec Labocea le 12 Juin 2025

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