Conseil municipal du 2025-07-02

Sai 2 juillet 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

32 délibérations - TRAVAUX- COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA - TRAVAUX- COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA - SDE DEPLACEMENT MAT RD9 - ACQUISITION PARCELLE AK30 TRAOU AN DOUR - SUBVENTION EN BOUT DE TABLE - REFECTION DU CHEMIN DE KERLAN CHOIX DU PRESTATAIRE - MOFICIATION PLUI - RIFSEEP - VENTE PARCELLES AM318 AM 319 AM 320 LE CLOS DU PRIEURE - ACQUSISITION CHAPELLE DE MALAUNAY - CONVENTION TENNIS - DENOMINATION DES VOIES - De lOust à Brocéliande Communauté : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le - Acquisition des parcelles cadastrées ZA N° 283a, 283b et 283c ( - Révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025 avis du conseil municipal - Retrait de la délibération n° 09AVRIL25_17 : avis du conseil municipal sur le projet de révision du SAGE Vilaine projet - Adoption du procès-verbal de la réunion du 11 juin 2025 - DIVERS- ARGENT DE POCHE- VISITE SENAT- OCCUPATION SALLES- TOUR DE FRANCE - DIVERS- RECENSEMENT POPULATION INSEE 2026- NOMINATION COORDINATRICE - RESTAURANT SCOLAIRE- COMMISSION DU 10 JUIN 2025- REUNION AVEC LABOCEA LE 12 JUIN 2025

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Délibérations (32)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2

Acquisition des parcelles cadastrées ZA N° 283a, 283b et 283c (

412025

DENOMINATION DES VOIES

442025

MOFICIATION PLUI

452025

REFECTION DU CHEMIN DE KERLAN CHOIX DU PRESTATAIRE

472025

ACQUISITION PARCELLE AK30 TRAOU AN DOUR

482025

ACQUSISITION CHAPELLE DE MALAUNAY

522025

SDE DEPLACEMENT MAT RD9

20250704

TRAVAUX — REHABILITATION MAISON 7 RUE DE L EGLISE EN 2 LOGEMENTS - ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE

20250705

TRAVAUX — FOYER FOOT - TRAVAUX A ENVISAGER

20250706

TRAVAUX — COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA

20250706

TRAVAUX — COUCHE DE ROULEMENT PORTION RD 26 DU BOURG - DEVIS EUROVIA

📄 Autres decisions 8 délibérations
2

De lOust à Brocéliande Communauté : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre dun accord local

2

Révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025 avis du conseil municipal

2

Retrait de la délibération n° 09AVRIL25_17 : avis du conseil municipal sur le projet de révision du SAGE Vilaine projet arrêté du 21 mars 2025

30

Rapport annuel 2024 du délégataire du système dassainissement collectif

422025

CONVENTION TENNIS

20250709

ECOLE — COMPTE-RENDU DU CONSEIL D ECOLE DU 17 JUIN 2025

20250711

DIVERS — RECENSEMENT POPULATION INSEE 2026- NOMINATION COORDINATRICE

20250712

DIVERS — ARGENT DE POCHE- VISITE SENAT- OCCUPATION SALLES- TOUR DE FRANCE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Autorisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole, prêt à court terme

462025

SUBVENTION EN BOUT DE TABLE

20250702

FINANCES — PARTICIPATION AU FORUM DES ASSOS

20250703

FINANCES — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT ALSH DE QUEVERT 2025 2026

20270701

FINANCES — ESPACE KARNAY- TARIF LOCATION ASSO YOGA ANNEE 2025 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
432025

RIFSEEP

20250707

RH — AVENANT CDD ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - MODIF DHS- MODIF TABLEAU EFFECTIFS

20250708

RH — CREATION POSTE NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - MODIF TABLEAU EFFECTIFS- LANCEMENT RECRUTEMENT

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
492025

VENTE PARCELLES AM318 AM 319 AM 320 LE CLOS DU PRIEURE

502025

DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT — PARCELLES AM 321 AM 323

512025

RUE DU STADE — CESSION DES PARCELLES AM 321 AM 323

🏛️ Administration 1 délibération
2

Adoption du procès — verbal de la réunion du 11 juin 2025

🎓 Éducation 1 délibération
20250710

RESTAURANT SCOLAIRE — COMMISSION DU 10 JUIN 2025- REUNION AVEC LABOCEA LE 12 JUIN 2025

WEB megalis:2025:23335:2025-07-02
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