Conseil municipal du 2025-07-03
90
délibérations
25
Urbanisme & Travaux
25
Finances & Budget
19
Autres decisions
Synthèse
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07_2025_09 DIA J 929
07_2025_08 DIA J 889
2025 — 40 INTERCOMMUNALITÉ - Fonds de concours pour un achat de terrains en zone D
2025 — 45 COMMANDE PUBLIQUE - Validation du devis pour les défibrillateurs
2025 — 44 COMMANDE PUBLIQUE - Achat de palis pour le lotissement des Pierres Bleues
2025 — 28 Loyers communaux conventionnés : Révision du montant des loyers au 1er juillet 2025
2025 — 26 Concours des maisons fleuries 2025 : Reconduction du concours
2025 — 24 Cantine municipale - Nouvelle convention avec Convivio et révision du tarif des repas
2025 — 23 Assainissement collectif au lieu-dit Le Grand Gérault : Renonciation au projet
2025 — 22 Voirie : Travaux de modernisation des voies communales La Bahaldière et Les Près
MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU 2 BILAN DE MISE A DISPOSITION
URBANISME: DOSSIERS RECUS EN MAIRIE DEPUIS LE 27 MAI 2025
VENTE TERRAIN RUE ABER BENOIT
Cession terrain La Judée
Cession parcelle ZA de Penhoat
Acquisition parcelle Venelle de la Rose des Vents
Convention de travaux effacement réseaux Kef et Rescren
Convention aire compostage partagé CAPLD
Avenant n°1 Lot 4 marché travaux extension resto école JR
GMVA PLH
2025 07 055 Urbanisme Révision du Plan Local dUrbanisme demande de poursuite de révision du PLU par Fougères Agglomération suite au transfert de compétence
2025 07 056 Urbanisme Révision du Plan Local dUrbanisme Débat sur le Projet dAménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
2025 07 057 Mission de maitrise duvre pour la réhabilitation de la salle plurivalente choix du candidat
2025 07 058 Opération « Rénovation de léglise » - Validation de lAvant-Projet définitif (APD)
2025 07 059 Marché de fourniture de repas en liaison chaude à compter du 01/09/2025_choix du candidat
07_2025_07 Remboursement de frais avancés par Madame D'HOOGHE Stéphanie
07_2025_06 Sollicitation fonds de concours soutien à l'investissement communal 2021_2026 Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire
Sollicitation fonds de concours soutien à l'investissement communal 2021_2026 - Réfection places de parking Rue de Vitré
07_2025_04 Sollicitation fonds de concours soutien à l'investissement communal 2021_2026 Travaux voirie chemins ruraux Haut Grée, Bois Marie et Hermeillon
07_2025_03 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM
07_2025_02 Adhésion association Amis de la Gendarmerie
VIREMENTS DE CREDITS 2025 ET AMORTISSEMENTS
DEMANDE DE SUBVENTION IBEM BASKET EN MAINS
DEMANDE DE SUBVENTION ENSEMBLE POUR UN SOURIRE
DEMANDE DE SUBVENTION LA NEF DES FOUS
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION DES CHASSEURS
DEMANDE DE SUBVENTION ASPN
2025 — 30 Foncier - Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir
2025 — 29 Finances : Don du Comité des Fêtes
2025 — 27 Finances : Admission en non valeur
2025 — 25 Matériel communal : Révision du tarif de location des tables et des chaises
Participation de la commune de Saint — Judoce au financement de la halle d'Evran
FORFAIT SCOLAIRE ANNEE 2025 2026
SUBVENTIONS 2025
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AGRIFETE 2025
Tarification des services périscolaires au 010925
TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES 010925
Demande de subvention fonds chaleur auprès de l'ADEME pour pose chaudière granulés bois
AAP 2025 FDSR
Admissions en non valeur
07_2025_01 erreur matérielle
07_2025_01 SAGE VILAINE Avis de la commune
2025 — 43 INTERCOMMUNALITÉ Contrat de canal (voies navigables)
2025 — 46 INTERCOMMUNALITÉ - Convention avec l'OIS - Mise à disposition de kayaks
2025 — 33 Intercommunalité : Composition du conseil communautaire et répartition des sièges applicable au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026
PV DE LA SEANCE DU CM DU 20 MAI 2025
RENOUVELLEMENT DISPOSITIF BRETON A L'ECOLE JULIE DAUBIE
FIXATION NOMBRE SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCPCP
Motion pour la paix immédiate à GAZA
Convention langue bretonne
Convention RASED
Convention EPAL
Règlement intérieur service aide aux devoirs
Désignation d'un représentant SPL PFCA
Détermination du nombre & répartition sièges du CM CAPLD mandature 2026-2032
Projet éducatif communal 2025/2028
RI ALSH
RI MDJ
GMVA accord local composition du conseil communautaire
ASSIETTE DU CHEMIN AU BREIL HAREL
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC CHANTECLE
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC RUE VILLE MARQUE
2025 — 32 Lotissement du Courtil : Vente du lot n°11
2025 — 31 Lotissement du Courtil : Vente du lot n°4
2025 — 21 Foncier : Informations sur la vente de parcelles classées au cadastre en nature bois et forêts
Convention de mise à disposition salle de danse
Projet résidence seniors autonomes promesse de vente
Cession parcelles Presbytère
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 01 SEPTEMBRE 2025
POSTE ADJOINT TECHNIQUE PPAL 1ERE CL MODIF TEMPS TRAVAIL
POSTE ADJOINT TECHNQIUE MODIF TEMPS TRAVAIL
Modification du RIFSEEP
Modification du tableau des emplois
Créations suppressions de postes
RIFSEEP
2025 — 41 INTERCOMMUNALITÉ -Convention Bricobus
2025 — 39 INTERCOMMUNALITÉ-Projet de Médicobus sur le Pays de Redon
2025 — 42 ENVIRONNEMENT Avis sur le projet de Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE Vilaine)
Convention de partenariat — embellissement poste distribution publique électricité Kerhuel
Micro crèche RI et Projet d'établissement
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