3 juillet 2025

07 2025 09 Dia J 929

07 2025 08 Dia J 889

40 INTERCOMMUNALITÉ — Fonds de concours pour un achat de terrains en zone D

45 COMMANDE PUBLIQUE — Validation du devis pour les défibrillateurs

44 COMMANDE PUBLIQUE — Achat de palis pour le lotissement des Pierres Bleues

28 Loyers communaux conventionnés : Révision du montant des loyers au 1er juillet 2025

26 Concours des maisons fleuries 2025 : Reconduction du concours

24 Cantine municipale — Nouvelle convention avec Convivio et révision du tarif des repas

23 Assainissement collectif au lieu — dit Le Grand Gérault : Renonciation au projet

22 Voirie : Travaux de modernisation des voies communales La Bahaldière et Les Près

Modification Simplifiee du PLU 2 Bilan de Mise A Disposition

Urbanisme: Dossiers Recus en Mairie Depuis le 27 Mai 2025

Vente Terrain Rue Aber Benoit

Cession terrain La J'udée

Cession parcelle ZA de Penhoat

Acquisition parcelle Venelle de la Rose des Vents

Convention de travaux effacement réseaux Kef et Rescren

Convention aire c'ompostage partagé C'APLD

Avenant n°1 Lot 4 marché travaux extension resto école JR

Gmva Plh

2025 07 055 Urbanisme Révision du Plan Local d'Urbanisme demande de poursuite de révision du PLU par Fougères Agglomération suite au transfert de compétence

2025 07 056 Urbanisme Révision du Plan Local d'Urbanisme Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

2025 07 057 Mission de maitrise duvre pour la réhabilitation de la salle plurivalente choix du candidat

2025 07 058 Opération « Rénovation de l'église » - Validation de lAvant-Projet définitif (APD)

2025 07 059 Marché de fourniture de repas en liaison chaude à compter du 01/09/2025_choix du candidat

07_2025_07 Remboursement de frais avancés par Madame DHOOGHE Stéphanie

07_2025_06 Sollicitation fonds de concours soutien à linvestissement communal 2021_2026 Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire

S'ollicitation fonds de c'oncours s'outien à l'investissement communal 2021_2026 - Réfection places de parking Rue de Vitré

07_2025_04 Sollicitation fonds de concours soutien à linvestissement communal 2021_2026 Travaux voirie chemins ruraux Haut Grée, Bois Marie et Hermeillon

07_2025_03 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

07 2025 02 Adhésion association Amis de la Gendarmerie

Virements de Credits 2025 et Amortissements

Demande de Subvention Ibem Basket en Mains

Demande de Subvention Ensemble pour un S'ourire

Demande de Subvention la N'ef des Fous

Demande de Subvention Association des Chasseurs

Demande de Subvention Aspn

30 Foncier — Acquisition de la maison du 9, Rue du Menhir

29 Finances : Don du Comité des Fêtes

27 Finances : Admission en non valeur

25 Matériel communal : Révision du tarif de location des tables et des chaises

Participation de la commune de Saint — Judoce au financement de la halle dEvran

Forfait Scolaire Annee 2025 2026

Subventions 2025

Subvention Exceptionnelle Agrifete 2025

Tarification des services périscolaires au 010925

Tarification des Services Periscolaires 010925

Demande de subvention fonds chaleur auprès de l'ADEME pour pose chaudière granulés bois

Aap 2025 Fdsr

Admissions en non valeur

07 2025 01 erreur matérielle

07 2025 01 SAGE VILAINE Avis de la commune

43 INTERCOMMUNALITÉ Contrat de canal (voies navigables)

46 INTERCOMMUNALITÉ — Convention avec lOIS - Mise à disposition de kayaks

33 Intercommunalité : Composition du conseil communautaire et répartition des sièges applicable au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026

Pv de la Seance du CM du 20 Mai 2025

Renouvellement Dispositif Breton A l'Ecole Julie Daubie

Fixation Nombre Sieges au Conseil Communautaire de la Ccpcp

Motion pour la paix immédiate à GAZA

Convention langue bretonne

Convention RASED

Convention EPAL

Règlement intérieur service aide aux devoirs

Désignation d'un représentant SPL PFCA

Détermination du nombre & répartition s'ièges du CM C'APLD mandature 2026-2032

Projet éducatif communal 2025/2028

Ri Alsh

Ri Mdj

GMVA accord local composition du conseil communautaire

Assiette du Chemin au Breil Harel

D'esaffectation et D'eclassement du D'omaine Public Chantecle

D'esaffectation et D'eclassement du D'omaine Public Rue Ville Marque

32 Lotissement du Courtil : Vente du lot n°11

31 Lotissement du Courtil : Vente du lot n°4

21 Foncier : Informations sur la vente de parcelles classées au cadastre en nature bois et forêts

Convention de mise à disposition salle de danse

Projet résidence seniors autonomes promesse de vente

Cession parcelles Presbytère

Mise A Jour du Tableau des Effectifs 01 Septembre 2025

Poste Adjoint Technique Ppal 1ere Cl Modif Temps Travail

Poste Adjoint Technqiue Modif Temps Travail

Convention de partenariat — embellissement poste distribution publique électricité Kerhuel

Modification du RIFSEEP

Modification du tableau des emplois

Créations suppressions de postes

RIFSEEP

41 INTERCOMMUNALITÉ — Convention Bricobus

39 INTERCOMMUNALITÉ — Projet de Médicobus sur le Pays de Redon

42 ENVIRONNEMENT Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE Vilaine)

Micro crèche RI et Projet d'établissement