Conseil municipal du 2025-09-02

Sai 2 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Sécurité

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2025-038 - Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) Approbation dun plan dactions communal - 2025-037 - Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile de la Commune de Saint-Armel - 2025-042 - Autorisation de la vente d'un véhicule du service technique communal - 2025-041 - Création de tarifs pour la réalisation de photocopies - 2025-036 - Création de la réserve communale de sécurité civile - 2025-040 - Approbation de la convention de mise à disposition dun espace communal au profit de lassociation lamicale des - 2025-039 - Approbation de la convention de mise à disposition dun espace communal au profit de lassociation US Saint Arm - 2025-035 - Autorisation de signature du mandatement dun bureau détude pour la réalisation dune mission davant-projet rel - 2025-033 - Arrêt du PLU de Saint-Armel - 2025-034 - Service ADS approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

2025 — 042 - Autorisation de la vente d'un véhicule du service technique communal

2025

2025 — 041 - Création de tarifs pour la réalisation de photocopies

2025

2025 — 034 - Service ADS approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

2025 — 037 - Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile de la Commune de Saint-Armel

2025

2025 — 036 - Création de la réserve communale de sécurité civile

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

2025 — 040 - Approbation de la convention de mise à disposition dun espace communal au profit de lassociation lamicale des boulistes

2025

2025 — 039 - Approbation de la convention de mise à disposition dun espace communal au profit de lassociation US Saint Armel

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

2025 — 035 - Autorisation de signature du mandatement dun bureau détude pour la réalisation dune mission davant-projet relative aux trava

2025

2025 — 033 - Arrêt du PLU de Saint-Armel

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 038 - Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) Approbation dun plan dactions communal

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