2 septembre 2025
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autorisation de la vente d'un véhicule du service technique communal
Création de tarifs pour la réalisation de photocopies
Service ADS approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA
Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile de la Commune de Saint-Armel
Création de la réserve communale de sécurité civile
Approbation de la convention de mise à disposition d'un espace communal au profit de l'association lamicale des boulistes
Approbation de la convention de mise à disposition d'un espace communal au profit de l'association US Saint Armel
Autorisation de signature du mandatement d'un bureau détude pour la réalisation d'une mission davant-projet relative aux trava
Arrêt du PLU de Saint-Armel
Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) Approbation d'un plan dactions communal
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