26 mars 2025
38
délibérations
22
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (38)
Dca N°1 — 2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024
Dca N°2 — 2025 Vote des Subventions 2025
Dca N°3 — 2025 Acceptation de Dons
Dca N°4 — 2025 Vote du Budget Primitif 2025
Panneaux : approbation du compte de gestion 2024
Panneaux : affectation du résultat 2024
Commune : approbation compte de gestion 2024
Vote des subventions aux associations 2025
Commune : affectation du résultat 2024
Vote des taux dimpositions 2025
Cfu - CCAS
Bp - CCAS
Vote des Taux Imposition 2025
D — 7.2 Finances - Vote des Taux des Impots Directs Locaux
Modalites de Fongibilite des Credits
D — Approbation CA 2024 CCAS
D — 7.1 Vente de Bois - Corde de Bois
D — 7.5 Aire de C'amping-C'ar - Demande de Subvention Contrat de Territoire
D — Voie Velos Pietons du Centre Bourg A la Chapelle Sainte Anne Demande de Subvention Contrat de Territoire
26 fin 03 — Del-Fin-B-Approbation compte administratif 2024
26 fin 04 — Del-Fin-C-Affectation resultat 2024
26 fin 02 — Del-Fin-A-Approbation compte de gestion 2024 (1)
Validation devis renfort linteau — 15 rue du Sulon
Vente d'une partie d'un chemin rural
Convention Cd RD 86
Convention Cd RD 712 et RD 9
D — 8.5 Rehabilitation de lAncien Cafe des Sports en Logements et Local Commercial - Nom de la Residence
D — 1.1 Voirie - Realisation du Point A Temps Automatique
Validation devis architecte — agrandissement restaurant
Validation devis désamiantage — 4 rue du Sulon
D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 26 Fevrier 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Mme Francoise Mouchel
Participation financière à la création d'un SIVU
CCAS Subventions 2025
26 pv 01 — Delib-Ca-Ccas 2025-03-26 CCAS adoption du Proces Verbal du 19 02 2025
D — 4.4 Gardiennage Eglise - Indemnite Annee 2025
D — Protection Sociale Complementaire - Participation au Risque Sante
Convention pour la vente d'électricité des panneaux à la SARL Lutun JMA
Participation aux frais de fonctionnement des écoles
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