CM

26 mars 2025

Sai 38 délibérations

38

délibérations

22

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (38)

Finances & Budget 22 délibérations
1

Dca N°1 — 2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024

2

Dca N°2 — 2025 Vote des Subventions 2025

3

Dca N°3 — 2025 Acceptation de Dons

4

Dca N°4 — 2025 Vote du Budget Primitif 2025

2025

Panneaux : approbation du compte de gestion 2024

2025

Panneaux : affectation du résultat 2024

2025

Commune : approbation compte de gestion 2024

2025

Vote des subventions aux associations 2025

2025

Commune : affectation du résultat 2024

2025

Vote des taux dimpositions 2025

Cfu - CCAS

Bp - CCAS

Vote des Taux Imposition 2025

D — 7.2 Finances - Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Modalites de Fongibilite des Credits

D — Approbation CA 2024 CCAS

D — 7.1 Vente de Bois - Corde de Bois

D — 7.5 Aire de C'amping-C'ar - Demande de Subvention Contrat de Territoire

D — Voie Velos Pietons du Centre Bourg A la Chapelle Sainte Anne Demande de Subvention Contrat de Territoire

26 fin 03 — Del-Fin-B-Approbation compte administratif 2024

26 fin 04 — Del-Fin-C-Affectation resultat 2024

26 fin 02 — Del-Fin-A-Approbation compte de gestion 2024 (1)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Validation devis renfort linteau — 15 rue du Sulon

2025

Vente d'une partie d'un chemin rural

Convention Cd RD 86

Convention Cd RD 712 et RD 9

D — 8.5 Rehabilitation de lAncien Cafe des Sports en Logements et Local Commercial - Nom de la Residence

D — 1.1 Voirie - Realisation du Point A Temps Automatique

Autres decisions 3 délibérations
2025

Validation devis architecte — agrandissement restaurant

2025

Validation devis désamiantage — 4 rue du Sulon

D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 26 Fevrier 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Mme Francoise Mouchel

Social & Santé 3 délibérations
2025

Participation financière à la création d'un SIVU

CCAS Subventions 2025

26 pv 01 — Delib-Ca-Ccas 2025-03-26 CCAS adoption du Proces Verbal du 19 02 2025

Ressources humaines 2 délibérations

D — 4.4 Gardiennage Eglise - Indemnite Annee 2025

D — Protection Sociale Complementaire - Participation au Risque Sante

Environnement 1 délibération
2025

Convention pour la vente d'électricité des panneaux à la SARL Lutun JMA

Éducation 1 délibération
2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles

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