27 mars 2025
58
délibérations
40
Finances & Budget
8
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
Subventions Associations 2025
Subventions DETR DSIL 2025 Maj Plan de Financement
Cfu 2024 CCAS
Bp 2025 CCAS
Taux fiscalité 2025
Admission en non valeurs
Cfu 2024
Vote des taux fiscalité 2025
Ligne de trésorerie 2025
Affectation résultat 2024 commune
Approbation BP 2025
03 Vote des Taux Taxes Locales 2025
03 Pret 2025 150 000 Euros
03 Cloture Budget Transport
Finances — Vote du T.F.B -T.F.N.B -T.H.R.S 2025
Budget principal Affectation de résultat de 2024 sur le B.P 2025
Finances adoption du B.P 2025
Associations — attribution des subventions 2025
CFU Lot DDP II 2024
CFU Budget principal 2024
Affectation du résultat 2024
Vote des taux dimposition 2025
Vote du BP Budget Lotissement DDP II 2025
Vote du BP Budget principal 2025
Fongibilité des crédits 2025
Affection du Resultat 2024 Bp 2025
Fixation des Taux de Fiscalite Locale 2025
Fongibilite des Credits Bp 2025
Bp2025 Commune de Saint Fregant
Subvention aux Associations 2025
Forfaits Scolaires 2024 2025
Demande Subventions Amenagement Bourg Keravezan Lavoir Fdsr 2025
Vote du Budget primitif Commune 2025
Nomenclature M57 — Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2025
Vote des taux des contributions directes
Budget commune 2025 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
Validation de la décision de la commission dentente intercommunale du pays dHardouinais Mené Subvention aux associations 2025
D — Vote du budget primitif communal - Année 2025
D — Travaux atelier communal
D — Vote des taux d'imposition c'ommunaux - 2025
Mutuelle Communale Axa Reconduction
Enquete Publique Projet Eolien Citoyen Landiset Avis
Rattachement College Public Guipry Messac
Convention expo les groisillons
Fongibilité des crédits 2025
Cap jeunes ados avril
Approbation Pv CM 20 Fevrier 2025
Convention Occupation Temporaire du Domaine Communal Centrales Solaires Photovoltaiques sur Ombrieres
Creation Poste Non Permanent Acroissement Agent Technique
Mise à disposition personnel garderie
Information sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire
Prevoyance Participation Employeur Revision
03 Devis Panneau D Information Commune
03 Remplacement Fenetres Mairie
D — Rapport triennal de c'onsommation foncière
Désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête publique
D — Espace s'ans tabac
Motion de Soutien A l Audiovisuel Public
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