15 juillet 2025
26
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Modification D une Regie et Nomination D un Regisseur
Demande de Subvention Fond Vert 2025 Renovation Bat Ti Forn
Demande Subvention Msa Renov Bat Ti Forn
Demande Subvention Pacte 2030 Volet 2 Renovation Bat Ti Forn
D'ecision Modificative Budget Principal
Attribution Lot N°04 Espaces Verts Jardin Service
Emprunt Travaux Divers
Subventions Voyages Scolaires
S'ubv Voyages Scolaires le Bihan
S'ubv Voyages Scolaires L'ahay
S'ubv Voyages Scolaires Creze
DM 2 Budget Commune
Droit de Preemption
Avis Projet Centrale Agrivoltaïque
Demande Consultation Mo Projet Restructuration Ancien Centre Hebergement Ti Forn en Logement
Approbation Adhesion Cchc au Syndicat Mixte Bretagne Mobilites
Approbation Reglement Lotissement Ti Forn
Acquisition Fonds de Commerce
Approbation du Pv du 26 Juin 2025
Fixation Nombre et Repartition Sieges CM de la Cchc
Achat Tondeuse
Transformation de poste
Vacance Poste D Adjoint Technique Territorial
Renouvellement Convention du Club de Boxe
Autorisation Vente Lot N°15 Lotissement Ti Forn
Convention Partenariat Fonctionnement Financement Panier Solidaire et Secours Populaire
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