CM

12 juin 2025

Sai 58 délibérations

58

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

16

Finances & Budget

14

Autres decisions

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Délibérations (58)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2025

06 Devis Pont du Maneroux

2025

06 Validation Trvx sur Vc Programme 2025

2025

Devis Entretien des Haies

2506

06 Adhesion Groupement Commande Gaz

2506

06 Devis pour Saisir et Certifier Adresses Locales

2506

06 Prop Prest Adac22 Suivi Etudes

Achat du broyeur daccotement

Amenagement Bourg Secteur Keravezan Lavoir Bourg

D'eclassement et Cession Partie du D'omaine Public Communal Keradennec

Assurances Communales 2026 2029

Marche Ads Juillet 2025 A Decembre 2029

Groupement de Commandes Nettoyage Vitres Bardages et Murs Exterieurs 2025-2028

Voirie _ validation d'un devis pour l'entretien et le broyage des accotements

Salle des fêtes_validation d'un devis pour linsonorisation de la salle des fêtes

Aire de jeux : choix d'un devis pour le mobilier

Rénovation du local commercial _ choix d'une hotte pour la cuisine

Finances & Budget 16 délibérations
2025

Budget Asst - Dmb1

2506

06 Tarifs Cantine 2025 2026

Remboursement de factures pour la cérémonie du 8 mai

Garderie Intercommunale Tarifs 2025 2026

Répartition des dépenses sur 4 communes

SDIS — renouvellement du parc roulant

Subvention exceptionnelle pour le comité des fêtes

Participation de la commune de Saint — André-des-Eaux au financement de la halle dEvran

Demande de Subvention Contrat de Territoire Tvx Mairie

Contrat de territoire — demande de subvention travaux Mairie

Marche Gaz avec Lcbc

Fds Concours Sdis 22

Renouvellement Ligne de Tresorerie

DM N0 1/2025 Budget Commune

Subventions Voyages Scolaires

Travaux Ravalement Mairie

Autres decisions 14 délibérations
2025

RMCom — RAPPORT ACTIVITES 2024

2025

RMCom — COMPOSITION 2026-2032

2025

Recensement 2026 Coordonnateur

2506

06 Amenagement Allees Cimetiere Communal

Convention S'outien pour L'utter C'ontre les D'echets Abandonnes D'iffus

Approbation Pv CM 27 Mars 2025

Horaires Eclairage Public

Convention Micro Creche Plouider 2025-2027

Garderie Intercommunale Modification du Reglement Interieur

Avenant A la Convention de Mutualisation du Materiel Service Technique

Fixation du Nombre et de la Repartition Conseil Communautaire Accord Local

Avis sur le Projet du Scot du Pays de Brest

Avis Conforme Cartographie Zaer

Convention S'outien pour L'utter C'ontre les D'echets Abandonnes D'iffus

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Personnel — RIFSEEP 010825

2025

Personnel — Tableau Effectifs 010825

2025

Personnel — Tableau Effectifs 010725

2025

Personnel — RIFSEEP 010725

Information sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire

Sécurité 2 délibérations
2025

Annule et remplace pour erreur matérielle la délibération n°2025/3/44 du Conseil municipal du 21 mai 2025 pour l'école de musique municipale : tarifs 2025-2026

Création d'un n'om de voirie pour la Base de L'oisirs de Bétineuc

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2506

06 Cession Portion Vc 20

Vente Terrain Communal

Social & Santé 2 délibérations

Association Lieu Accueil Parent Enfant TRICOTIN _ proposition dadhésion

Association Lieu Accueil Parent Enfant TRICOTIN _ proposition dadhésion bis

Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat avec Agde

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