12 juin 2025
58
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
16
Finances & Budget
14
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
06 Devis Pont du Maneroux
06 Validation Trvx sur Vc Programme 2025
Devis Entretien des Haies
06 Adhesion Groupement Commande Gaz
06 Devis pour Saisir et Certifier Adresses Locales
06 Prop Prest Adac22 Suivi Etudes
Achat du broyeur daccotement
Amenagement Bourg Secteur Keravezan Lavoir Bourg
D'eclassement et Cession Partie du D'omaine Public Communal Keradennec
Assurances Communales 2026 2029
Marche Ads Juillet 2025 A Decembre 2029
Groupement de Commandes Nettoyage Vitres Bardages et Murs Exterieurs 2025-2028
Voirie _ validation d'un devis pour l'entretien et le broyage des accotements
Salle des fêtes_validation d'un devis pour linsonorisation de la salle des fêtes
Aire de jeux : choix d'un devis pour le mobilier
Rénovation du local commercial _ choix d'une hotte pour la cuisine
Budget Asst - Dmb1
06 Tarifs Cantine 2025 2026
Remboursement de factures pour la cérémonie du 8 mai
Garderie Intercommunale Tarifs 2025 2026
Répartition des dépenses sur 4 communes
SDIS — renouvellement du parc roulant
Subvention exceptionnelle pour le comité des fêtes
Participation de la commune de Saint — André-des-Eaux au financement de la halle dEvran
Demande de Subvention Contrat de Territoire Tvx Mairie
Contrat de territoire — demande de subvention travaux Mairie
Marche Gaz avec Lcbc
Fds Concours Sdis 22
Renouvellement Ligne de Tresorerie
DM N0 1/2025 Budget Commune
Subventions Voyages Scolaires
Travaux Ravalement Mairie
RMCom — RAPPORT ACTIVITES 2024
RMCom — COMPOSITION 2026-2032
Recensement 2026 Coordonnateur
06 Amenagement Allees Cimetiere Communal
Convention S'outien pour L'utter C'ontre les D'echets Abandonnes D'iffus
Approbation Pv CM 27 Mars 2025
Horaires Eclairage Public
Convention Micro Creche Plouider 2025-2027
Garderie Intercommunale Modification du Reglement Interieur
Avenant A la Convention de Mutualisation du Materiel Service Technique
Fixation du Nombre et de la Repartition Conseil Communautaire Accord Local
Avis sur le Projet du Scot du Pays de Brest
Avis Conforme Cartographie Zaer
Convention S'outien pour L'utter C'ontre les D'echets Abandonnes D'iffus
Personnel — RIFSEEP 010825
Personnel — Tableau Effectifs 010825
Personnel — Tableau Effectifs 010725
Personnel — RIFSEEP 010725
Information sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire
Annule et remplace pour erreur matérielle la délibération n°2025/3/44 du Conseil municipal du 21 mai 2025 pour l'école de musique municipale : tarifs 2025-2026
Création d'un n'om de voirie pour la Base de L'oisirs de Bétineuc
06 Cession Portion Vc 20
Vente Terrain Communal
Association Lieu Accueil Parent Enfant TRICOTIN _ proposition dadhésion
Association Lieu Accueil Parent Enfant TRICOTIN _ proposition dadhésion bis
Convention de Partenariat avec Agde
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