Conseil municipal du 2025-06-11
32
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Passerelle de la Née : convention de participation financière pour lopération (commune de Saint-Abraham/Commune de Saint-Marcel) : avenant n°1
De lOust à Brocéliande Communauté : convention relative aux modalités de mise en application du dispositif proposé par le cabinet « EcoFinances »
TARIFS PUBLICS SERVICE ENFANCE ETE 2025
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES MAIRES BATISSEURS FONDS VERT
SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS
AJOUT DE TARIFS PUBLICS
D FONDS DE CONCOURS PROJET DE CENTRE BOURG
D FONDS DE CONCOURS CARPORT
D SUBVENTION PENICHE SPECTACLE USEP
D TARIFS ET REGLEMENT DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
Participation aux sorties scolaires
De lOust à Brocéliande Communauté : convention financière pour la facturation dune partie du poste de manager de commerce
ACCORD LOCAL POUR COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN 2026 2032
LISTE DELIBERATIONS JUIN 2025
D APPROBATION DU PV CM 14 MAI 2025
D FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCVIA
Organe délibérant BC 2026-2032
Convention de transfert assainissement
Restauration scolaire : choix du prestataire
Eau du Morbihan : convention définissant les modalités de financement des réseaux deau potable pour la réalisation des travaux du lotissement Clos du Verger
AVIS SUR REVISION DU SAGE VILAINE
RECOURS A L'ANNEXE 2 DE LA CONVENTION D'INSTRUCTION DROIT DES SOLS
D ZAC CRACL 2024
Devis REVIAH
VALIDATION DE LA DESAFFECTATION DE PARCELLES COMMUNALES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ARZHEL AUX SALARIES DE LACTALIS
D URBANISME PROJET DE CESSION AU LIEU DIT BELLEVUE MISE EN ENQUETE PUBLIQUE
ACTUALISATION RIFSEEP
Modification du RIFSEEP
Adoption du procès — verbal de la réunion du 06 mai 2025
Restauration scolaire : avis du conseil municipal sur le projet de plan de maitrise sanitaire
D ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
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