11 juin 2025

Passerelle de la Née : convention de participation financière pour l'opération (commune de Saint-Abraham/Commune de Saint-Marcel) : avenant n°1

De lOust à Brocéliande Communauté : convention relative aux modalités de mise en application du dispositif proposé par le cabinet « EcoFinances »

Tarifs Publics Service Enfance Ete 2025

Demande de Subvention au Titre des Maires Batisseurs Fonds Vert

Subventions 2025 aux Associations

Ajout de Tarifs Publics

D Fonds de Concours Projet de Centre Bourg

D Fonds de Concours Carport

D Subvention Peniche Spectacle Usep

D Tarifs et Reglement de Location des Salles Municipales

Participation aux sorties scolaires

De lOust à Brocéliande Communauté : convention financière pour la facturation d'une partie du poste de manager de commerce

Accord Local pour Composition du Conseil Metropolitain 2026 2032

Liste Deliberations Juin 2025

D Approbation du Pv CM 14 Mai 2025

D Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Ccvia

Organe délibérant BC 2026-2032

Convention de transfert assainissement

Restauration scolaire : choix du prestataire

Eau du Morbihan : convention définissant les modalités de financement des réseaux d'eau potable pour la réalisation des travaux du lotissement Clos du Verger

Avis sur Revision du Sage Vilaine

Recours A lAnnexe 2 de la Convention dInstruction Droit des Sols

D ZAC Cracl 2024

Devis REVIAH

Validation de la Desaffectation de Parcelles Communales

Convention de Mise A Disposition de l'Arzhel aux S'alaries de L'actalis

D Urbanisme Projet de Cession au Lieu Dit Bellevue Mise en Enquete Publique

Actualisation RIFSEEP

Modification du RIFSEEP

Adoption du procès — verbal de la réunion du 06 mai 2025

Restauration scolaire : avis du conseil municipal sur le projet de plan de maitrise sanitaire

D Zones dAcceleration des Energies Renouvelables