Conseil municipal du 2025-06-11

Sai 11 juin 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Organe délibérant BC 2026-2032 - Modification du RIFSEEP - Participation aux sorties scolaires - Devis REVIAH - Convention de transfert assainissement - Adoption du procès-verbal de la réunion du 06 mai 2025 - Passerelle de la Née : convention de participation financière pour lopération (commune de Saint-Abraham/Commune de Saint - Restauration scolaire : choix du prestataire - Restauration scolaire : avis du conseil municipal sur le projet de plan de maitrise sanitaire - De lOust à Brocéliande Communauté : convention relative aux modalités de mise en application du dispositif proposé par l - De lOust à Brocéliande Communauté : convention financière pour la facturation dune partie du poste de manager de commerc - Eau du Morbihan : convention définissant les modalités de financement des réseaux deau potable pour la réalisation des t - TARIFS PUBLICS SERVICE ENFANCE ETE 2025 - ACCORD LOCAL POUR COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN 2026 2032 - VALIDATION DE LA DESAFFECTATION DE PARCELLES COMMUNALES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES MAIRES BATISSEURS FONDS VERT - SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ARZHEL AUX SALARIES DE LACTALIS - AVIS SUR REVISION DU SAGE VILAINE - AJOUT DE TARIFS PUBLICS

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
11

Passerelle de la Née : convention de participation financière pour lopération (commune de Saint-Abraham/Commune de Saint-Marcel) : avenant n°1

11

De lOust à Brocéliande Communauté : convention relative aux modalités de mise en application du dispositif proposé par le cabinet « EcoFinances »

2025

TARIFS PUBLICS SERVICE ENFANCE ETE 2025

2025

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES MAIRES BATISSEURS FONDS VERT

2025

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS

2025

AJOUT DE TARIFS PUBLICS

202544

D FONDS DE CONCOURS PROJET DE CENTRE BOURG

202545

D FONDS DE CONCOURS CARPORT

202547

D SUBVENTION PENICHE SPECTACLE USEP

202549

D TARIFS ET REGLEMENT DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES

20250611

Participation aux sorties scolaires

📄 Autres decisions 7 délibérations
11

De lOust à Brocéliande Communauté : convention financière pour la facturation dune partie du poste de manager de commerce

2025

ACCORD LOCAL POUR COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN 2026 2032

62025

LISTE DELIBERATIONS JUIN 2025

202542

D APPROBATION DU PV CM 14 MAI 2025

202546

D FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCVIA

20250611

Organe délibérant BC 2026-2032

20250611

Convention de transfert assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
11

Restauration scolaire : choix du prestataire

11

Eau du Morbihan : convention définissant les modalités de financement des réseaux deau potable pour la réalisation des travaux du lotissement Clos du Verger

2025

AVIS SUR REVISION DU SAGE VILAINE

2025

RECOURS A L'ANNEXE 2 DE LA CONVENTION D'INSTRUCTION DROIT DES SOLS

202541

D ZAC CRACL 2024

20250611

Devis REVIAH

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

VALIDATION DE LA DESAFFECTATION DE PARCELLES COMMUNALES

2025

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ARZHEL AUX SALARIES DE LACTALIS

202548

D URBANISME PROJET DE CESSION AU LIEU DIT BELLEVUE MISE EN ENQUETE PUBLIQUE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

ACTUALISATION RIFSEEP

20250611

Modification du RIFSEEP

🏛️ Administration 1 délibération
11

Adoption du procès — verbal de la réunion du 06 mai 2025

🎓 Éducation 1 délibération
11

Restauration scolaire : avis du conseil municipal sur le projet de plan de maitrise sanitaire

🌱 Environnement 1 délibération
202543

D ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

WEB megalis:2025:23335:2025-06-11
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