16 juin 2025
56
délibérations
15
Finances & Budget
12
Autres decisions
12
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (56)
MAM demande financement CAF
D — Budget assainissement 2025 DM 2
D — Tarification sociale 2025-2026
D — Subvention domirun
Dde fonds concours
Dde subventions fonds vert ambitions communes
Pret cohesion territoriale cdc
Pret transition ecologique cdc
Pret relais credit mutuel
Service Periscolaire Organisation Tarifs 2025-2026
Finances Achat Vehicule Service Technique
Finances FCTVA 2024 Budget Assainissement
009 Finances Subvention OPAH
Batiments Rehabilitation Batiment en Commerce Bail Commercial
2025 06 049 ALSH Mini — camp été 2025 - Grille tarifaire
CAP ados juillet
ACSE convention 2025-2026
Expo mécenat
Taux promotion avancement de grades
Révision loyers 01/07/2025
Jurys dassises 2026
D — Fixation nombre sièges CCBR 2026-2032
Vhbc dispositif argent poche 2025
Approbation pv cm 14 avril 2025
Avis Enquete Publique SARL le Duff Plomodiern
Convention Renovation Eclairage Pblc — Ampoules Led - Sdef
Vhbc Accord Local Mandature 2026-2032
D — Logiciel réservation de salles
D — Délégation marché - 25 000 e HT CM 16 juin 2025
D — Adhésion CANUT
Déclaration dintention daliéner — 1 rue du Four à Pain
Avis Projet du Scot du Pays de Brest
Convention Maintenance Controle Technique Poteaux Incendie - Veolia
Acquisition Gre A Gre Parcelle Zi 135 — Beniel - Indivision Blouet
Urbanisme Acquisition Parcelle Foulvandier
Urbanisme Regularisation de Voirie la Glenais - Rue des Renardieres
2025 06 046 Marché de travaux du Bar le St Ouen Avenant n°11 au lot 01 Gros uvre pour la prolongation du bungalow
2025 06 047 Urbanisme Révision du Plan Local d'Urbanisme Etude d'urbanisme et capacitaire sur le secteur rue des Mimosas
2025 06 048 Urbanisme — Création d'un périmètre de sursis à statuer dans le cadre d'un projet d'aménagement sur lîlot rue des Mimosas
Emplois saisonniers
Convention Mise Dispo Personnel - Epic
Recensement de la Population 2026 — Besoins de Personnel
Garderie Intercommunale Convention de Mise A Disposition de Personnel
002 Rh Service Periscolaire 2025-2026
003 Rh Creation Modification Postes
Rh Lignes Directrices de Gestion Revision Partielle
Maj tableau effectifs
D — Rapport assainissement collectif 2024
Zones Acceleration Energies Renouvelables - Zaer
Adhesion Liste Communes Concernees Recul Trait Cote - Loi Climat Resilience
Convention Mise A Dispo Bacs Festivites - Ccpcp
2025 06 052 Protection fonctionnelle des agents, (anciens)élus ou ayant droits dans leurs fonctions
2025 06 053 Nouveau règlement Dépôt des déchets verts
2025 06 054 Incivilités — Instauration damendes administratives
D — Convention servitude SDE 35 A758
Vente de la salle des associations
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