Conseil municipal du 2025-06-17
21
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
fond sdis 22
CFU 2024
affectation du resultat
Délibération 2025 — 26 Tarifs chambres Tiers lieu le grand banc 2025 2026
Deliberation 2025 — 25 tarifs Cantine et Garderie 2025 2026
vente matériel
subvention ehpad de rochefort
frais de fonctionnement ecole exterieure
fonds de concours metdiathèque
fonds de concours
droit premption
Délibération 2025 — 28 Acquisition de la parcelle AI 72
denomination voie
Avenant d'ajustement des honoraires de l'architecte de l'EGLISE- modifie celle du 20 mai
composition EPCI
Délibération 2025 — 29 Accord local fixant le nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SMA 2026 2032
composition Conseil communautaire 2026
cdg
convention cdg signalements
Délibération 2025 — 27 Autorisation de signature d'une convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
projet continuite fresque
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