17 juin 2025

Fond sdis 22

Cfu 2024

Affectation du resultat

Délibération 2025 — 26 Tarifs chambres Tiers lieu le grand banc 2025 2026

Deliberation 2025 — 25 tarifs Cantine et Garderie 2025 2026

Vente matériel

Subvention ehpad de rochefort

Frais de fonctionnement ecole exterieure

Fonds de concours metdiathèque

Fonds de concours

Droit premption

Délibération 2025 — 28 Acquisition de la parcelle AI 72

D'enomination voie

Avenant dajustement des honoraires de larchitecte de lEGLISE- modifie celle du 20 mai

Composition EPCI

Délibération 2025 — 29 Accord local fixant le nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SMA 2026 2032

Composition Conseil communautaire 2026

Cdg

Convention cdg s'ignalements

Délibération 2025 — 27 Autorisation de signature d'une convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Projet continuite fresque