23 juin 2025

Garantie de prêt La Rance achat logements sociaux

Fonds de concours pour le parc rouland du SDIS

Tarifs communaux 2026

Arts plastiques année scolaire 2025 2026

Caution prêt La Rance logements sociaux

Tarifs cantine et garderie 2025 2026

Demande de subvention « Bien vivre partout en Bretagne » - étude globale de c'entralité

Renouvellement de la convention triennale avec les services de l'Etat dispositif cantine à 1

Octroi d'une subvention exceptionnelle pour le Saint-Père Rugby Club

Redevance dOccupation du Domaine Public (R.O.D.P) ORANGE

Décision Modificative Budget Principal Commune

Demande de fonds de c'oncours S'AINT — MALO AGGLOMERATION / Aménagement du c'arrefour Saint-Georges

Motion en faveur de la desserte TGV du Trégor

Compte rendu du cm du 02.04.2025

Avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique (RPU)

Vente du matériel de la boulangerie

Avenant à la convention pour la transmission des actes au contrôle de l'égalité

Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération, pour la mandature 2026-2032

Convention de l'ecture publique 2025-2028

Convention de l'ecture publique 2025-2028

Convention de mise à disposition du Fort pour l'organisation de la « Route du Rock Edition 2025 »

Convention de mise à disposition des services municipaux au profit de Saint-Malo Agglomération dans le c'adre de l'exploitation de la d'échèterie

Contrat d'acquisition de progiciels et de prestation de services - Berger-Levrault

Végétalisation des cours de l'école Les Korrigans - devis

Espace Glenmor — lancement de la procédure adaptée restreinte en deux phases

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme

Instauration d'un droit de préemption urbain

Instauration de déclaration préalable à lédification de clôtures sur la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet

Convention de groupement de c'ommande avec le S'IVU « Animation à la vie sociale » (restauration collective) 2025-2028

CCAS D'eliberation 2025 — 13 - Bilan 2019/2024

CCAS D'eliberation 2025 — 15 - Points D'ivers

CCAS D'eliberation 2025 — 14 - Aides Financieres Eventuelles

CCAS D'eliberation 2025 — 12 - Approbation Cr du 04/04/2025

CCAS D'eliberation 2025 — 13 - Bilan 2019 / 2024

Bail commercial pour le local 1 rue des Entons - boulangerie

Convention de l'ocation du Fort pour l'organisation du festival «NO L'OGO BZH » - Edition 2025

Convention de l'ocation du Fort pour l'organisation du Festival S'IMPLESS PARK 2025

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 mai 2025

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Recrutement d'un vacataire

Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé en ULIS à Guichen

Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine - Consultation des personnes publiques

Convention de mise à disposition gracieuse du FORT SAINT-PERE association « La Team du Breizh Flag Trip Tour » pour la « Route du Fort » Edition 2025