Conseil municipal du 2025-06-23

Garantie de prêt La Rance achat logements sociaux

Fonds de concours pour le parc rouland du SDIS

Tarifs communaux 2026

Arts plastiques année scolaire 2025 2026

caution prêt La Rance logements sociaux

Tarifs cantine et garderie 2025 2026

Demande de subvention « Bien vivre partout en Bretagne » - étude globale de centralité

Renouvellement de la convention triennale avec les services de lEtat dispositif cantine à 1 .

Octroi dune subvention exceptionnelle pour le Saint-Père Rugby Club.

Redevance dOccupation du Domaine Public (R.O.D.P) ORANGE.

Décision Modificative Budget Principal Commune.

Demande de fonds de concours SAINT — MALO AGGLOMERATION / Aménagement du carrefour Saint-Georges.

Motion en faveur de la desserte TGV du Trégor

Compte rendu du cm du 02.04.2025

Avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique (RPU)

Vente du matériel de la boulangerie

Avenant à la convention pour la transmission des actes au contrôle de légalité

Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération, pour la mandature 2026-2032.

Convention de lecture publique 2025-2028.

Convention de lecture publique 2025-2028.

Convention de mise à disposition du Fort pour lorganisation de la « Route du Rock Edition 2025 ».

Convention de mise à disposition des services municipaux au profit de Saint-Malo Agglomération dans le cadre de lexploitation de la déchèterie.

Contrat dacquisition de progiciels et de prestation de services - Berger-Levrault

Végétalisation des cours de lécole Les Korrigans - devis

Espace Glenmor — lancement de la procédure adaptée restreinte en deux phases

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du projet de Plan Local dUrbanisme.

Instauration dun droit de préemption urbain.

Instauration de déclaration préalable à lédification de clôtures sur la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet.

Convention de groupement de commande avec le SIVU « Animation à la vie sociale » (restauration collective) 2025-2028.

CCAS DELIBERATION 2025 — 13 - BILAN 2019/2024

CCAS DELIBERATION 2025 — 15 - POINTS DIVERS

CCAS DELIBERATION 2025 — 14 - AIDES FINANCIERES EVENTUELLES

CCAS DELIBERATION 2025 — 12 - APPROBATION CR DU 04/04/2025

CCAS DELIBERATION 2025 — 13 - BILAN 2019 / 2024

Bail commercial pour le local 1 rue des Entons - boulangerie

Convention de location du Fort pour lorganisation du festival «NO LOGO BZH » - Edition 2025.

Convention de location du Fort pour lorganisation du Festival SIMPLESS PARK 2025.

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 mai 2025

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2025.

Création dun poste non permanent pour accroissement temporaire dactivité

Recrutement dun vacataire

Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé en ULIS à Guichen

Avis sur le projet de Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine - Consultation des personnes publiques

Convention de mise à disposition gracieuse du FORT SAINT-PERE association « La Team du Breizh Flag Trip Tour » pour la « Route du Fort » Edition 2025.