24 juin 2025
19
délibérations
6
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention relative aux interventions du psychologue scolaire
Convention de partenariat pour le pilotage de léclairage public
Sdis 22 Convention C'adre Fonds de C'oncours Financement Parc Roulant
Convention Relative au poste de manager de commerce De lOust à Brocéliande communauté
Cantine : choix fournisseur de repas
Emprunt travaux Eaux Pluviales
Fixation Nombre et Repartition Sieges du Conseil Communautaire Communaute de Communes St Brieuc Agglomeration
Evolution des Loyers Communaux
Participation Frais de Fonctionnement Ecole St Yves Plouvara
Fixation du nombre et de la répartition des sièges
PLOERMEL COMMUNAUTE : PLH 2026-2031 - approbation
Approbation du conseil municipal précédent
Cession Portion Communale Lieu Dit Kerberot
Document d'urbanisme : choix du document - décision délaborer un PLU
QD — Révision du PLU - Consultation des PPA
Présentation étude CAUE — projet lotissement - acquisition foncière
Avis sur la révisioin du Sage Vilaine
Choix du bureau d'études pour le renouvellement de la convention DSP pour l'assainissement c'ollectif
Révision du Sage Vilaine : avis du conseil municipal
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