Conseil municipal du 2025-04-07
64
délibérations
35
Finances & Budget
14
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (64)
Vote des taux d'imposition 2025
PARTICIPATION COMMUNALE TRAVAUX PRIVES
ADOPTION BUDGET PRIMITIF ECOLOTISSEMENT 2025
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2025 ASSAINISSEMENT
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2025
VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025
REPORT DEFICIT DE FONCTIONNEMENT ECOLOTISSEMENT
REPORT DEFICIT DE FONCTIONNEMENT ASSAINISSEMENT
AFFECTATION RESULTAT 2024 BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF ECOLOTISSEMENT 2024
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2024
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL 2024
ELECTION PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024
APPROBATION COMPTE DE GESTION ECOLOTISSEMENT 2024
APPROBATION COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT 2024
APPROBATION COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL 2024
Affectation du résultat 2024 budget Principal
Affectation du résultat 2024 budget annexe affaires économiques
Révisions des autorisations de programmes et crédits de paiement
Vote des taux 2025+état 1259
Convention Morbihan énergie
Subventions aux associations
Subvention Morbihan Habitat
2025 — 20 Finances Lotissement du Courtil - Vote du budget primitif 2025
2025 — 19 Finances Lotissement du Courtil - Vote du CFU 2024
2025 — 16 Finances Commune - Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
2025 — 17 Finances Commune - Vote du budget primitif 2025
2025 — 15 Finances Commune - Affectation du résultat 2024
2025 — 14 Finances Commune - Vote du CFU 2024
2025 — 12 Finances - Participation de la commune au fonctionnement du SIRS
2025 — 13 Finances - Subventions 2025
DELIBERATION 2025 — 13 AFFECTATION DES RESULTATS 2024
DELIBERATION 2025 — 12 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PRINCIPAL
FINANCES FONGIBILITE DES CREDITS BP 2025
FINANCES TAUX IMPOSITION 2025
Acquisition d'une parcelle de terrain dans le centre bourg
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2024
PPGD 2025-2030
Convention de mandat MO Morbihan Energie
Avis construction d'un centre pénitentiaire
2025 — 18 Foncier Lotissement du Courtil - Vente du lot n°5
2025 — 10 Foncier - Acquisition de la maison située au 9, Rue du Menhir
2025 — 09 Voirie - Travaux de modernisation des voies communales Le Chemin des Près et La Bahaldière
2025 — 08 Matériel - Acquisition de stands
PERISCOLAIRE CHANGEMENT LOGICIEL 2025-2026
PERISCOLAIRE RESTAURATION MUNICIPALE MARCHE PUBLIC DCE
BATIMENTS REHABILITATION BATIMENT EN COMMERCE ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE
BATIMENTS REHABILITATION BATIMENT EN COMMERCE AMENAGEMENT BAR
URBANISME PLU ARRET PROJET MODIFICATION SIMPLIFIEE 01
RAPPORT SUR LA DELEGATION
MODIFICATION DES STATUTS DU SIECE
APPROBATION PV DU 17 JANVIER 2025
ECOLE PUBLIQUE SAINT SENOUX PARTICIPATION 2023-2024 2024-2025
ECOLE PRIVEE SAINT SENOUX PARTICIPATION 2024-2025
ECOLE PRIVEE PLECHATEL PARTICIPATION 2024-2025
ECOLE PUBLIQUE PRIVEE GUIPRY MESSAC PARTICIPATION 2024-2025
Partenariat Bretagne Vivante Avenant
Labellisation espace Naturel Sensible
ASSAINISSEMENT CONVENTION VHBC ENTRETIEN ESPACES VERTS
Bilan annuel formation des élus
RH RATIOS PROMOUVABLE AVANCEMENTS DE GRADE
Demande subvention amendes de police
Commission pour l'accessibilité aux pesonnes handicapées
2025 — 11 Logements communaux - Acquisition d'une hotte aspirante pour le logement du 15, rue du Colombier
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