Conseil municipal du 2025-04-08

APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024

C02_04_2024 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF CCAS 2024

C03_04_2025 AFFECTATION DE RESULTAT 2024

C04_04_2025 BUDGET PRIMITIF 2025

04 — 2025-03 Affectation du résultat de fonctionnement budget principal

04 — 2025-02 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

04 — 2025-08 Subvention - fête de l'agriculture

04 — 2025-07 Réalisation d'un emprunt pour le budget principal

04 — 2025-06 Vote du budget primitif 2025 de la ZAC de la Grande Motte

04 — 2025-05 Vote du budget primitif 2025 de la commune

04 — 2025-04 Vote des taux locaux 2025

04 — 2025-01 ESPACE LOISIRS ITINERANTS AVEC FSCF

CCAS DELIBERATION 2025 — 09 - ANNEXE 2_BP CCAS 2025_VUE D'ENSEMBLE ET PRESENTATIONPAR COMPTE

CCAS DELIBERATION 2025 — 11- BP CCAS 2025_ARRETE ET SIGNATURES

CCAS DELIBERATION 2025 — 10 - CFU CCAS 2024_ARRETE ET SIGNATURES

CCAS DELIBERATION 2025 — 08 - ANNEXE 1_CFU CCAS 2024_PRESENTATION GALE ET RESULTATS D'EXECUTION

CCAS DELIBERATION 2025 — 06 - BUDGET PRIMITIF 2025

CCAS DELIBERATION 2025 — 05 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024

Délibération 2025 — 23 Convention et redevance commerces ambulants de restauration 2025

Déliberation 2025 — 22 BUDGET CAMPING Tarifs Camping 2025 Modifications

Déliberation 2025 — 13 VOTE DU BP 2025 BUDGET PORT

Délibération 2025 — 12 AFFECTATION DE RESULTATS PORT

Délibération 2025 — 11 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PORT

Délibération 2025 — 21 VOTE DU BP 2025 COMMUNE

Délibération 2025 — 20 AFFECTATION DE RESULTATS COMMUNE

Délibérations 2025 — 19 BUDGET COMMUNE VOTE COMPTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

Délibération 2025 — 18 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

Délibération 2025 — 17 DELIBERATION AIDES AUX ECOLES

Délibération 2025 — 16 REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA COMMUNE PAR LES BUDGETS ANNEXES POUR L'ANNEE 2025

Délibération 2025 — 10 VOTE DU BP 2025 Camping

Délibération 2025 — 08 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET CAMPING

Délibération 2025 — 09 AFFECTATION DE RESULTATS camping

Délibération 2025 — 15 SUBVENTION CCAS 2025

Délibération 2025 — 14 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

secours en argent

Demande de subvention

Participation contractuelle de solidarite

Convention d_objectifs et de moyens — Association CANOE KAYAK CLUB DE L_ILLE DE ROBINSON - Année 2025

CCAS DELIBERATION 2025 — 06 - BUDGET PRIMITIF 2025

CCAS DELIBERATION 2025 — 05 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024

Vote des Taux des Impôts directs locaux 2025

Affectation résultats de fonctionnement 2024

Subvention à l'UNC : sortie au Musée de Saint-Marcel

Rénovation ouvertures de l'église : demande de subvention au titre de la DETR / DSIL

Aire de jeux : demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

Camping : Modification du règlement & Tarifs 2025

Convention OBC — Cabinet Ecofinance

C05_04_2025 ORGANISATION DU REPAS DU 8MAI25

C06_04_2025 PRISE EN CHARGE D'UN LOGEMENT D'URGENCE

CCAS DELIBERATION 2025 — 07 - PARTICIPATION ACTIV'SPORT

CCAS DELIBERATION 2025 — 04 - APPROBATION CR DU 13/03/2025

Centre de santé de la commune dEvran : Demande de participation financière

04 — 2025-09 Convention d'adhésion au service commun des ADS - Avenant n°2

Indemnités des élus : Modification de la délibération du 28 juillet 2020

Zone artisanale : Lancement de la consultation pour une mission de maîtrise duvre (permis daménager, viabilisation, bornage de lots)

Projet de plantations dans le Bois de Grisan - Parcelle E623

Projet TARANIS : position de la commune de SAINT NICOLAS DU TERTRE

Epicerie : Déclaration de travaux en vue de la réfection-modification de la toiture et dune cheminée demande de subvention

Signalétique de police : Attribution du marché suite à la consultation des entreprises

Clôtures (terrain des sports, salle Koubalè, zone artisanale) : Attribution du marché suite à la consultation des entreprises

Lotissement "les jardins du stade" : vente lot n°1