8 avril 2025

Approbation Compte de Gestion 2024

C02 04 2024 Approbation Compte Administratif CCAS 2024

C03 04 2025 Affectation de Resultat 2024

C04 04 2025 Budget Primitif 2025

03 Affectation du résultat de fonctionnement budget principal

02 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

08 Subvention — fête de lagriculture

07 Réalisation d'un emprunt pour le budget principal

06 Vote du budget primitif 2025 de la ZAC de la Grande Motte

05 Vote du budget primitif 2025 de la commune

04 Vote des taux locaux 2025

01 Espace Loisirs Itinerants avec Fscf

CCAS D'eliberation 2025 — 09 - Annexe 2_bp CCAS 2025_vue d'Ensemble et Presentationpar Compte

CCAS D'eliberation 2025 — 11- Bp CCAS 2025_arrete et S'ignatures

CCAS D'eliberation 2025 — 10 - Cfu CCAS 2024_arrete et S'ignatures

CCAS D'eliberation 2025 — 08 - Annexe 1_cfu CCAS 2024_presentation Gale et Resultats d'Execution

CCAS D'eliberation 2025 — 06 - Budget Primitif 2025

CCAS D'eliberation 2025 — 05 - Approbation du Compte Financier Unique (cfu) 2024

Délibération 2025 — 23 Convention et redevance commerces ambulants de restauration 2025

Déliberation 2025 — 22 BUDGET CAMPING Tarifs Camping 2025 Modifications

Déliberation 2025 — 13 VOTE DU BP 2025 BUDGET PORT

Délibération 2025 — 12 AFFECTATION DE RESULTATS PORT

Délibération 2025 — 11 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PORT

Délibération 2025 — 21 VOTE DU BP 2025 COMMUNE

Délibération 2025 — 20 AFFECTATION DE RESULTATS COMMUNE

Délibérations 2025 — 19 BUDGET COMMUNE VOTE COMPTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

Délibération 2025 — 18 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

Délibération 2025 — 17 DELIBERATION AIDES AUX ECOLES

Délibération 2025 — 16 REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA COMMUNE PAR LES BUDGETS ANNEXES POUR LANNEE 2025

Délibération 2025 — 10 VOTE DU BP 2025 Camping

Délibération 2025 — 08 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET CAMPING

Délibération 2025 — 09 AFFECTATION DE RESULTATS camping

Délibération 2025 — 15 SUBVENTION CCAS 2025

Délibération 2025 — 14 VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025

Secours en argent

Demande de subvention

Participation contractuelle de solidarite

Convention d'objectifs et de moyens — Association C'ANOE KAYAK CLUB DE L'ILLE DE ROBINSON - Année 2025

CCAS D'eliberation 2025 — 06 - Budget Primitif 2025

CCAS D'eliberation 2025 — 05 - Approbation du Compte Financier Unique (cfu) 2024

Vote des Taux des Impôts directs locaux 2025

Affectation résultats de fonctionnement 2024

Subvention à lUNC : sortie au Musée de Saint-Marcel

Rénovation ouvertures de l'église : demande de subvention au titre de la DETR / DSIL

Aire de jeux : demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

Camping : Modification du règlement & Tarifs 2025

Convention OBC — Cabinet Ecofinance

C05 04 2025 Organisation du Repas du 8mai25

C06 04 2025 Prise en Charge d'Un Logement d'Urgence

CCAS D'eliberation 2025 — 07 - Participation ActivSport

CCAS D'eliberation 2025 — 04 - Approbation Cr du 13/03/2025

Centre de santé de la commune dEvran : Demande de participation financière

09 Convention dadhésion au service commun des ADS - Avenant n°2

Indemnités des élus : Modification de la délibération du 28 juillet 2020

Zone artisanale : Lancement de la consultation pour une mission de maîtrise duvre (permis daménager, viabilisation, bornage de lots)

Projet de plantations dans le Bois de Grisan - Parcelle E623

Projet TARANIS : position de la commune de SAINT NICOLAS DU TERTRE

Epicerie : Déclaration de travaux en vue de la réfection-modification de la toiture et d'une cheminée demande de subvention

Signalétique de police : Attribution du marché suite à la consultation des entreprises

Clôtures (terrain des sports, salle Koubalè, zone artisanale) : Attribution du marché suite à la consultation des entreprises

Lotissement "les jardins du stade" : vente lot n°1