20 mai 2025

Erreur matérielle — Annule et remplace - Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-MHervé

Erreur matériel 05_2025_06 Annule et remplace - Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-MHervé Annule et remplace - Participation 2025 aux frais de fonctionnement de

05 2025 07 Fête communale — Tarifs buvette

05_2025_06 Annule et remplace — Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-MHervé

05_2025_05 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

05_2025_03 Convention de mandat de recouvrement - Fête communale

Rénovation de 36 foyers déclairage public

Rénovation éclairage public au carrefour RD788 -rue de la chapelle St MEEN

Subventions 2025

Convention de Participation A Adhesion Facultative en Matiere de S'ante au 01 01 2026

Tarifs de la Garderie pour lAnnee Scolaire 2025/2026

Prix de Repas A la Cantine pour lAnnee Scolaire 2025/2026

Plantation de Haies Bocageres et de Bosquets 2025-2026

Eclairage Public : Mise en Permanent de Points Lumineux en Centre Bourg

Amenagement du Centre Bourg : Pose de Pieges A Eau et Signaletique

Creation d'Un Pumptrack, Jump — Line, Parc MobiLudique et City Stade : Demande de Subvention A lAgence Nationale du Sport

Creation d'Un Pumptrack, Jump — Line, Parc MobiLudique et City Stade : Demande de Subvention A lAgence Nationale du Sport

Renouvellement de la ligne de Trésorerie

05 2025 11 YT 93 et 103

05 2025 10 Dia J 974

05 2025 09 Dia Zh 235

05 2025 08 Dia J 893

05_2025_04 Convention de servitude de passage station radio électrique

Convention actee+2025

Projet d'acquisition d'une bande de terrain impasse Park ar Louëdec

Modification pda manoir pont couennec

Devis pour les Travaux de Salle de Bain du Logement 2 Residence la Gerbe D Or

D_devis Menuiseries Batiment Mediatheque

Adhesion au Groupement de Proprietaires Fonciers et Autorisation de Signer les Appels A Manifestation dInteret

Foyer — logement grégorien et au Conseil d'Établissement de la Résidence Bellevue - Désignation de représentants de la commune - Modification suite à la démission d'un élu

PLUi — Modification n_ 2 - Avis de la commune suite à la commission d'enquête

ZAC Multisite — Mesures de compensation agricole collective

PLUI : Charte de gouvernance concernant la compétence urbanisme

05 2025 01 Présentation du rapport annuel 2024 du SDE 35

Compte rendu cm 27.02.2025

Ccsmm Groupement de Commandes pour les Verifications Periodiques

Ccsmm Pre Arret du Plh

Pv de la Seance du CM du 03 Avril 2025

Commission d'Appels d'Offres (CAO) — Composition et désignation des membres - Modification suite à la démission d'un élu

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 25 mars au 09 mai 2025

Commissions communales et communautaires : mise à jour suite à démission de M. COUCHELLOU Yves

Commission dappel doffres

Groupes de travail : mise à jour suite à démission de M. COUCHELLOU Yves

Ouvertures dominicales 2025 correction

Modification du tableau des effectifs

Octroi davantage en nature

Indemnités IHTS

Emplois dété 2025

Prise ne charge des frais de déplacement

Utilisation des salles communales pour listes candidates aux élections municipales de Saint-quay-perros

Regularisation Route de Chantecle

Cimetiere : Avenant au Reglement

Demande dachat parcelle ZA307

05_2025_02 Avenant — contrat d'association entre la commune et l'école privée de Saint MHervé

TramBus T1 et T2 — Avis de la commune de Saint-Grégoire sur le projet de réalisation des lignes de Trambus T1 et T2 et de requalification des espaces publics, porté par Rennes Métropole

Tableau du conseil municipal : mise à jour suite à démission de M. COUCHELLOU Yves